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Bâtiment déjà construit
Bâtiment existant
Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Construction existante
Déjà vu
Exposition soumise à des pratiques accommodantes
Exposition soumise à délai de grâce
Fausse mémoire
Feu devenu important
Feu déjà important
Illusion de déjà vu
Illusion du déjà-vu
Immeuble déjà construit
Immeuble existant
Incendie déjà important
Institution de prévoyance soumise à la LFLP
Le PCNP - Quatre ans déjà
Paramnésie
Personne ayant déjà été renvoyée du Canada
Préclusion pour question déjà tranchée
Sentiment du déjà vu
établissement existant

Vertaling van "déjà soumises " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


exposition soumise à délai de grâce | exposition soumise à des pratiques accommodantes

forborne exposure


bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant

existing building


déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie

déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia


feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important

advanced fire


personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]

person previously removed from Canada


Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]

Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]


illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]

déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]


institution de prévoyance soumise à la loi sur le libre passage | institution de prévoyance soumise à la LFLP

occupational benefits scheme subject to the Vested Benefits Act | occupational benefits scheme subject to the VBA


préclusion pour question déjà tranchée

issue estoppel
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les conséquences pour la biodiversité, déjà soumise à d'énormes pressions sur d'autres plans, pourraient être désastreuses.

The consequences for bio-diversity, already under enormous pressure on other fronts, could be disastrous.


Étant donné que les utilisateurs ont besoin de technologies parvenues à maturité (déjà soumises à essai et validées), les systèmes de soutien à la R D devraient prévoir une aide à la validation et à la qualification.

Since users require mature technologies (already tested and validated), RD support schemes should allow supporting validation and qualification.


Bien qu'une partie considérable des programmes (surtout transfrontaliers) ait été déjà soumise pendant l'année 2000, la Commission a encore reçu douze programmes transfrontaliers (volet A), neuf programmes transnationaux (volet B), les quatre programmes interrégionaux (volet C) et un programme de réseaux au titre du point 53 des orientations (ORATE, observatoire en réseau de l'aménagement du territoire européen).

Although many of the programmes (particularly the cross-border ones) had already been submitted during 2000, the Commission received 12 further cross-border programmes (strand A), nine transnational programmes (strand B), the four interregional programmes (strand C) and one networking programme under point 53 of the ESPON Guidelines (European Spatial Planning Observatory Network).


Comme indiqué ci-dessus, ces mesures n'impliqueraient pas de coûts disproportionnés, car bon nombre de ces entités, en tant que responsables du traitement de données, sont déjà soumises par la réglementation en vigueur en matière de protection des données à l'obligation d'assurer la protection des données à caractère personnel.

As indicated above, the measures would not impose disproportionate costs, as many of these entities as data controllers are already required by the current data protection rules to secure the protection of personal data.


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Il arrive que des plaintes portent sur des questions qui sont déjà soumises aux tribunaux ou qui sont déjà en cours de traitement.

Sometimes complainants come to us with issues they already have in the courts, or with issues that are in the grievance process.


Les motions subsidiaires, aussi appelées motions auxiliaires, sont par nature procédurales, dépendantes d’un ordre déjà pris par la Chambre, et utilisées pour faire progresser l’étude d’une question déjà soumise à la Chambre .

Subsidiary motions, also known as ancillary motions, are procedural in nature, dependent on an order already made by the House, and are used to move forward a question then before the House.


Les motions subsidiaires [.] sont par nature procédurales, dépendantes d'un ordre déjà pris par la Chambre et utilisées pour faire progresser l'étude d'une question déjà soumise à la Chambre.

Subsidiary motions . are procedural in nature; each is dependent on an existing order of the House ,and is used to move forward a question then before the House.


Dans un souci de sécurité juridique et de transparence, il convient que le présent règlement contienne des dispositions détaillées sur d’autres aspects des enchères, comme la taille des lots, la possibilité de retirer ou de modifier une offre déjà soumise, la monnaie dans laquelle les enchères sont conduites et le paiement réalisé, les modalités de soumission d’une demande d’admission aux enchères et le traitement réservé à ces demandes, et les cas dans lesquels l’admission est refusée, révoquée ou suspendue.

In view of legal certainty and transparency, this Regulation should contain detailed provisions on other aspects of auctioning such as lot size, the possibility to withdraw or modify submitted bids, the currency used for bidding and for payment, the submission and processing of applications for admission to bid, as well as any refusal, revocation or suspension of admission.


Les huiles minérales ne relèveront pas du champ d'application de cette taxe, parce qu'elles sont déjà soumises à un droit d'accise conformément aux directives du Conseil 92/81/CEE et 92/82/CEE.

Mineral oils will not be brought within the scope of the tax because they are already subject to excise duty in accordance with Council Directives 92/81 EEC and 92/82 EEC.


Deuxièmement, il s'avère que l'opération n'affectera pas substantiellement les conditions de la concurrence entre AOM et Air Liberté, puisque ces deux compagnies étaient déjà soumises au contrôle commun de Marine Wendel.

Secondly, it appears that the operation will not substantially affect the conditions of competition between AOM and Air Liberté, since AOM and Air Liberté were already jointly controlled by Marine Wendel.


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