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Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Chambre de recours
Chambre de recours de l'OHMI
Feu devenu important
Feu déjà important
Illusion de déjà vu
Illusion du déjà-vu
Incendie déjà important
Le PCNP - Quatre ans déjà
Personne ayant déjà été renvoyée du Canada
Recours administratif
Recours contentieux
Recours contentieux administratif
Recours contentieux communautaire
Recours de pleine juridiction
Recours devant la Cour de justice
Recours en appréciation de validité
Recours en légalité
Recours gracieux
Recours hiérarchique
Recours judiciaire
Recours juridictionnel
Réclamation administrative
Voie de recours juridictionnelle

Vertaling van "déjà recours dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


recours contentieux (UE) [ recours contentieux communautaire | recours devant la Cour de justice ]

appeal to the Court (EU) [ action brought before a Community court | action brought before the EC Court of Justice | appeal to the European Court of Justice ]


recours contentieux administratif [ recours de pleine juridiction | recours en appréciation de validité | recours en légalité ]

action brought before an administrative court [ full review of the merits of a decision ]


personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]

person previously removed from Canada


Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]

Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]


illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]

déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]


recours administratif [ réclamation administrative | recours gracieux | recours hiérarchique ]

appeal to an administrative authority [ claim to an administrative authority | complaint through administrative channels | complaint through official channels ]


feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important

advanced fire


recours judiciaire | recours juridictionnel | voie de recours juridictionnelle

judicial claim | judicial redress | judicial remedy | recourse to judicial review | remedy before a court or tribunal


chambre de recours | chambre de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | chambre de recours de l'OHMI

Board of Appeal | Board of Appeal of the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM Board of Appeal
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En fait, ces dispositifs existants ont déjà recours, dans certains cas, à des systèmes électroniques, et les dispositions du code ne prévoient que leur mise à niveau.

In fact these existing arrangements already, in some cases, involve electronic systems and the provisions of the Code simply provide for their upgrade.


Le système du brevet communautaire rendra non seulement la protection par le brevet plus efficace, plus aisée et moins coûteuse pour les entreprises qui ont déjà recours aux brevets pour protéger leurs inventions, mais il permettra aussi aux autres entreprises, et notamment aux PME, d'avoir plus facilement accès à cette protection.

The Community patent system will make patent protection more effective, easier and less costly not only for those businesses that already make use of patent protection but also make patenting more easily accessible for other businesses and in particular for SMEs.


Un nombre croissant d'États membres y ont déjà recours ou se préparent à y recourir, et une série d'instruments et de critères sont en cours d'élaboration à travers différents projets communautaires.

An increasing number of Member States are using or preparing to use it, and EU projects have started to develop a range of tools and criteria for MSP.


L’inclusion de la mention gaélique écossaise du Scotch Whisky reflète le fait qu’un certain nombre de marques ont déjà recours au gaélique sur leurs étiquettes.

The inclusion of the Scots Gaelic term for Scotch Whisky reflects the fact that a number of brands already use Gaelic on their labels.


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Le groupe de coordination des élections, coprésidé par les présidents des commissions AFET et DEVE, a déjà recours à ce type de dialogue pour les questions relatives à l'observation des élections.

This kind of dialogue already takes place in the framework of the Election Coordination Group, co-chaired by AFET and DEVE chairs, for what is related to election observation.


Ce cadre européen commun de référence est déjà largement accepté et de nombreux États membres y ont déjà d'ores et déjà recours.

This reference framework has gained wide acceptance and is already used in many of the Member States.


Ce cadre européen commun de référence est déjà largement accepté et de nombreux États membres y ont d’ores et déjà recours.

This Common European Framework of Reference is widely accepted and is already used in many of the Member States.


Ce cadre européen commun de référence est déjà largement accepté et de nombreux États membres y ont d’ores et déjà recours.

This Common European Framework of Reference is widely accepted and is already used in many of the Member States.


En Europe et aux Etats-Unis, les agriculteurs ont déjà recours à des systèmes équivalents à EGNOS.

In Europe and the United States, farmers are already using systems equivalent to EGNOS.


À ce stade, on doit prendre en compte tous les moyens disponibles, y compris les instruments ou mesures auxquels on a déjà recours dans le cadre des politiques communautaires existantes.

Here one has to consider all the tools potentially available, including any instruments or measures that are already applied under the existing Community policies.


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