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Bâtiment déjà construit
Bâtiment existant
Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Construction existante
Déjà vu
Fausse mémoire
Feu devenu important
Feu déjà important
Illusion de déjà vu
Illusion du déjà-vu
Immeuble déjà construit
Immeuble existant
Incendie déjà important
Le PCNP - Quatre ans déjà
Matière imposable
Paramnésie
Produit imposable
Revenu des placements francs d'impôts
Sentiment du déjà vu
établissement existant

Traduction de «déjà imposé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Règlement national d'aide en faveur de groupes particuliers sans ressources en vue de préserver leur réserve-vieillesse non imposable déjà constituée

Special Government Scheme for retirement savings


revenu des placements francs d'impôts [ revenu de placement exonéré pour avoir déjà été imposé ]

franked investment income


central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie

déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia


bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant

existing building


feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important

advanced fire


illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]

déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]


Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]

Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]


Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poids faible. Il existe habituellement une dénutrition de gravité variable s'accompagnant de modifica ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


matière imposable | produit imposable

dutiable product | taxable product
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Deux labels de qualité européens s'étaient déjà imposés avec succès avant 1998: EQUIS, pour les études de gestion[20], et le programme d’évaluation des établissements (IEP - Institutional Evaluation Programme)[21] de l’Association des universités européennes.

Two successful European quality seals exist since before 1998: the EQUIS in management studies[20] and the European University Association’s Institutional Evaluation Programme (IEP)[21].


1. Une autorité réglementaire nationale qui a précédemment imposé à un opérateur, conformément aux articles 8 et 12 de la directive 2002/19/CE, l’obligation de fournir un accès de gros à un réseau de nouvelle génération évalue s’il serait approprié et proportionné de remplacer celle-ci par une obligation de fournir un produit européen d’accès virtuel à haut débit offrant des fonctionnalités au moins équivalentes à celles du produit d’accès de gros déjà imposé.

1. A national regulatory authority which has previously imposed on an operator in accordance with Articles 8 and 12 of Directive 2002/19/EC any obligation to provide wholesale access to a next-generation network shall assess whether it would be appropriate and proportionate to impose instead an obligation to supply a European virtual broadband access product which provides at least equivalent functionalities to the currently imposed wholesale access product.


1. Une autorité réglementaire nationale qui a précédemment imposé à un opérateur, conformément aux articles 8 et 12 de la directive 2002/19/CE, l’obligation de fournir un accès de gros à un réseau de nouvelle génération évalue s’il serait approprié et proportionné de remplacer celle-ci par une obligation de fournir un produit européen d’accès virtuel à haut débit offrant des fonctionnalités au moins équivalentes à celles du produit d’accès de gros déjà imposé.

1. A national regulatory authority which has previously imposed on an operator in accordance with Articles 8 and 12 of Directive 2002/19/EC any obligation to provide wholesale access to a next-generation network shall assess whether it would be appropriate and proportionate to impose instead an obligation to supply a European virtual broadband access product which provides at least equivalent functionalities to the currently imposed wholesale access product.


Il convient d’imposer à l’organisme sollicité, pour autant qu’il agrège déjà des répertoires et propose déjà d’octroyer ou octroie déjà des licences multiterritoriales, l’obligation d’accepter le mandat de l’organisme requérant.

There should be an obligation on the requested organisation, provided that it already aggregates repertoire and offers or grants multi-territorial licences, to accept the mandate of the requesting organisation.


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Il convient d’imposer à l’organisme sollicité, pour autant qu’il agrège déjà des répertoires et propose déjà d’octroyer ou octroie déjà des licences multiterritoriales, l’obligation d’accepter le mandat de l’organisme requérant.

There should be an obligation on the requested organisation, provided that it already aggregates repertoire and offers or grants multi-territorial licences, to accept the mandate of the requesting organisation.


Deux labels de qualité européens s'étaient déjà imposés avec succès avant 1998: EQUIS, pour les études de gestion[20], et le programme d’évaluation des établissements (IEP - Institutional Evaluation Programme)[21] de l’Association des universités européennes.

Two successful European quality seals exist since before 1998: the EQUIS in management studies[20] and the European University Association’s Institutional Evaluation Programme (IEP)[21].


Il est inutile d’imposer l’agrément ou l’enregistrement au titre du présent règlement aux établissements ou aux usines déjà agréés en vertu de la législation communautaire sur l’hygiène des denrées alimentaires, étant donné que ces agréments ou enregistrements prennent déjà en compte les objectifs du présent règlement.

Establishments or plants whose operations have already been approved in accordance with Community legislation on food hygiene should not be required to be approved or registered under this Regulation, as approvals or registrations under that Community legislation already take into account the objectives of this Regulation.


Il est inutile d’imposer l’agrément ou l’enregistrement au titre du présent règlement aux établissements ou aux usines déjà agréés en vertu de la législation communautaire sur l’hygiène des denrées alimentaires, étant donné que ces agréments ou enregistrements prennent déjà en compte les objectifs du présent règlement.

Establishments or plants whose operations have already been approved in accordance with Community legislation on food hygiene should not be required to be approved or registered under this Regulation, as approvals or registrations under that Community legislation already take into account the objectives of this Regulation.


(24) Il est inutile d’imposer l’agrément au titre du présent règlement aux usines et aux établissements déjà agréés en vertu de la législation communautaire sur l’hygiène des denrées alimentaires et des aliments pour animaux étant donné que ces agréments recouvrent déjà les objectifs du présent règlement.

(24) Plants and establishments whose operations have already been approved in accordance with Community legislation on food and feed hygiene should not be required to be approved under this Regulation, as approvals under that Community legislation already take into account the objectives of this Regulation.


À cette époque, en effet, le système de partage des marchés, de fixation des prix et de soumissions concertées s'était déjà imposé dans les usages commerciaux reconnus de ce secteur.

By that time, the system of market division, price-fixing and bid-rigging had become the customary and recognised way of doing business in the industry.


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