Vertaling van "déjà examinées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

à l'examen : bouche examinée
O/E - mouth

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

point d'incidence sur la pièce examinée
beam index

préclusion pour question déjà tranchée
issue estoppel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Deuxièmement, l’Agence a, en violation du règlement financier et de son règlement d’exécution, évalué et noté l’expérience des candidats, qu’elle avait déjà examinée en tant que critère de sélection qualitative, au cours de la phase de la procédure d’attribution.
Second, the ΕΜΑ, contrary to the implementing regulation, assessed and attributed scores to the experience of the tenderers, which had already been examined as a qualitative selection criterion, at the stage of the award procedure.

Premièrement, l’expérience des participants a été examinée lors de la phase de la procédure d’attribution, alors que cette expérience avait déjà été examinée lors de la phase de présélection.
First, because the experience of the participants was evaluated at the stage of the award procedure, although that experience had already been examined at the pre-selection stage.

Cet amendement vise à garantir que l'utilisation de substances actives ou de produits biocides dans des articles traités est déjà examinée au stade de l'approbation des substances actives ou de l'autorisation des produits biocides.
This amendment ensures that future use of active substances/biocidal products in treated articles is already considered at the stage of approval of the active substances or authorisation of the biocidal products.

2. Lorsqu'un État membre constate qu'une autre demande d'autorisation de mise sur le marché pour un même médicament vétérinaire est déjà examinée dans un autre État membre, l'État membre concerné refuse de procéder à l'évaluation de la demande et informe le demandeur que les articles 31 à 43 s'appliquent.
2. Where a Member State notes that another marketing authorisation application for the same medicinal product is being examined in another Member State, the Member State concerned shall decline to assess the application and shall advise the applicant that Articles 31 to 43 apply.

2. Lorsqu'un État membre constate qu'une demande d'autorisation de mise sur le marché pour un même médicament vétérinaire est déjà examinée dans un autre État membre, l'État membre concerné refuse de procéder à l'évaluation de la demande et informe le demandeur de la procédure prévue aux articles 31 à 43 qui s'applique à cette demande.
2. Where a Member State notes that an application for authorisation of a given veterinary medical product submitted is already being examined in another Member State, the Member State concerned shall decline to assess the application and shall inform the applicant that the procedure described in Articles 31 to 43 applies.

2. Lorsqu'un État membre constate qu'une demande d'autorisation de mise sur le marché pour un même médicament est déjà examinée dans un autre État membre, l'État membre concerné refuse de procéder à l'évaluation de la demande et informe le demandeur que la procédure prévue aux articles 27 à 39 s'applique.
2. Where a Member State notes that another marketing authorisation application for the same medicinal product is being examined in another Member State, the Member State concerned shall decline to assess the application and shall advise the applicant that the procedure set out in Articles 27 to 39 is applicable.

En outre, bon nombre des mesures évoquées dans le présent paragraphe sont déjà examinées dans le contexte de la «trousse à outils» prévue au titre de la politique intégrée des produits (PIP).
Moreover, many of the measures mentioned in this paragraph are already being analysed in the context of the "toolkit" provided by Integrated Product Policy (IPP).

38. est préoccupé par la faiblesse du taux d'exécution, fin mai 2002, des crédits consacrés aux projets pilotes et aux actions préparatoires (moins de 5 %); n'accepte pas que, après l'arrêt du budget, la Commission continue à invoquer des objections qu'elle a soulevées à l'encontre de l'exécution et que l'autorité budgétaire a déjà examinées; compte suivre attentivement l'évolution au cours des mois à venir et évaluer les efforts accomplis par la Commission dans la perspective des décisions budgétaires qui seront prises pour 2003; n'est pas disposé à accepter l'arrêt de certaines de ces actions pour cause de faible taux d'exécution;
38. Is concerned about the low implementation rate for pilot projects and preparatory actions at the end of May 2002 (less than 5 %); does not accept that objections to implementation raised by the Commission, which have already been considered by the budgetary authority, continue to be invoked by the Commission after the budget has been established; intends to follow up closely the evolution over the coming months and evaluate the efforts made by the Commission in view of the budgetary decisions to be taken for 2003; is not ready to accept the discontinuation of some of them for reasons of poor levels of implementation;

considérant qu'en règle générale les semences de plantes fourragères, quelle que soit leur utilisation en tant que telles, ne doivent pouvoir être commercialisées que si, conformément aux règles de certification, elles ont été officiellement examinées et certifiées en tant que semences de base ou semences certifiées ou, pour certains genres et espèces, officiellement examinées et admises en tant que semences commerciales ; que le choix des termes techniques de «semences de base» et de «semences certifiées» se fonde sur la terminologie internationale déjà existante;
Whereas, as a general rule, fodder plant seed, for whatever use it is intended as grown, should be allowed to be marketed only if it has been officially examined and certified, in accordance with the rules for certification, as basic seed or certified seed or if, in the case of certain genera and species, it has been officially examined and approved as commercial seed ; whereas the choice of the technical terms "basic seed" and "certified seed" is based on already existing international terminology;