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Déjà paru
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Traduction de «déjà disponibles sous » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
en librairie [ déjà paru | disponible ]

in-print status


accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).


volume disponible sous la coiffe

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Vu les préoccupations des États membres en ce qui concerne la charge administrative potentielle si les modalités pratiques étaient trop rigoureuses et détaillées, les dispositions relatives à la collecte de données établies par la décision «inventaire» ont été limitées aux données déjà disponibles aux États membres en avril 2013, qui seront transmises à la Commission sous une forme lisible par une machine, et à la fourniture progressive de données supplémentaires, qui seront disponibles ...[+++]

Given the concerns of the Member States with regard to the potential administrative burden if the practical arrangements were too stringent and detailed, the provisions for the collection of data established by the inventory decision were limited to data already available to Member States in April 2013 that shall be provided to the Commission in any machine-readable format and to the gradual provision of additional data that can be made available by the end of 2015.


La version non confidentielle de la décision d'ouvrir la procédure est déjà disponible sous le numéro SA.39451 dans le registre des aides d’État sur le site web de la DG concurrence, et la décision finale sera également disponible dès que les éventuels problèmes de confidentialité auront été résolus.

The non-confidential version of the opening decision is already available in the State aid register on the competition website under the case number SA.39451, and the final decision will become available there once potential confidentiality issues have been resolved.


La réalité serait-elle différente si les éditions à tirage partagé de magazines américains déjà disponibles pénétraient ces marchés où nous sommes sous-représentés?

Would these realities change if split-run advertising editions of U.S. magazines that are already available came into the under-represented market segments?


Ce point d'information unique devrait permettre d'accéder aux informations minimales déjà disponibles sous forme électronique, sous réserve des limitations destinées à garantir la sûreté et l'intégrité des réseaux, en particulier celles de l'infrastructure critique, ou à préserver les secrets commerciaux et d'affaires légitimes.

That single information point should allow access to minimum information already available in electronic format subject to limitations to ensure network security and integrity, in particular that of critical infrastructure, or to safeguard legitimate operating and business secrets.


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Le gouvernement se penche présentement sur la question du support financier au-delà des programmes déjà disponibles pour les agriculteurs situés dans la zone sous restriction.

The government is looking at the issue of financial support above and beyond the programs that are already available to producers in the area under restriction.


d'autres informations, dans la mesure où la possibilité de les obtenir sous cette forme faciliterait l'application de la législation nationale visant à donner effet à la présente convention, pour autant que ces informations soient déjà disponibles sous forme électronique.

other information, to the extent that the availability of such information in this form would facilitate the application of national law implementing this Convention, provided that such information is already available in electronic form.


Les informations doivent être fournies sous la forme ou dans le format indiqué par le demandeur, sauf si elles sont déjà disponibles pour le public sous une autre forme.

The information should be supplied in the form or format the applicant specifies unless it is already publicly available in another format.


Le discours intégral est d'ores et déjà disponible sur la base RAPID, sous la référence SPEECH/03/169

The full speech is now available on RAPID as SPEECH/03/169.


(14) Il convient que les autorités publiques mettent les informations environnementales à disposition sous la forme ou dans le format requis par un demandeur, à moins que ces informations ne soient déjà disponibles sous une autre forme ou dans un autre format ou qu'il ne soit raisonnable de les mettre à disposition sous une autre forme ou dans un autre format.

(14) Public authorities should make environmental information available in the form or format requested by an applicant unless it is already publicly available in another form or format or it is reasonable to make it available in another form or format.


M. Fischler a rappelé que l'argent de l'UE était déjà disponible sous l'Instrument Financier d'Orientation de la Pêche (IFOP) pour les mesures socio-économiques comprenant : le cofinancement des systèmes de préretraite, les différentes primes de compensation aux pêcheurs en cas de retrait permanent de leur navire, les paiements aux pêcheurs pour les aider à recycler ou à diversifier leurs activités en dehors de la pêche marine, ou de l'introduction par les Etats membres des mesures nationales financées pour les pêcheurs afin de faciliter la cessation temporaire des activités de pêche dans le cadr ...[+++]

Mr Fischler recalled that EU money was already available under the Financial Instrument for Fisheries Guidance (FIFG) for socio-economic measures including: co-financing of early retirement schemes, individual compensatory payments to fishermen in case of permanent withdrawal of their vessel, payments to fishermen to help them retrain or diversify their activities outside marine fisheries, or the introduction by Member States of nationally financed measures for fishermen in order to facilitate temporary cessation of fishing activities in the framework of plans for the protection of fisheries resources.




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Date index: 2024-06-07
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