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Traduction de «déjà contenue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


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feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important

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Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]

Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]


programme communautaire pluriannuel visant à stimuler le développement d'une industrie européenne de contenu multimédia et à encourager l'utilisation du contenu multimédia dans la nouvelle société de l'information | INFO 2000 [Abbr.]

Community programme to stimulate the development of a European multimedia content industry and to encourage the use of multimedia content in the emerging information society | Multiannual Community programme to stimulate the development of a European multimedia content industry and to encourage the use of multimedia content in the emerging information society | INFO 2000 [Abbr.]


apport local | contenu en produits nationaux | contenu local | proportion d'éléments de fabrication locale | teneur en produits nationaux

domestic content | local content
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces dispositifs compléteraient les dispositions comparables déjà contenues dans l'actuelle proposition de treizième directive sur le droit des sociétés, relative aux offres publiques d'acquisition.

The introduction of such rights would complement the comparable provisions already contained in the current proposal for a Thirteenth Company Law Directive on take-over bids.


à moins que les informations ne soient déjà contenues de façon détaillée dans le droit national, une description du mode de fonctionnement et des principaux pouvoirs de l'assemblée générale des actionnaires, ainsi qu'une description des droits des actionnaires et des modalités de l'exercice de ces droits; et

unless the information is already fully provided for in national law, a description of the operation of the shareholder meeting and its key powers and a description of shareholders' rights and how they can be exercised; and


e)à moins que les informations ne soient déjà contenues de façon détaillée dans le droit national, une description du mode de fonctionnement et des principaux pouvoirs de l'assemblée générale des actionnaires, ainsi qu'une description des droits des actionnaires et des modalités de l'exercice de ces droits; et

(e)unless the information is already fully provided for in national law, a description of the operation of the shareholder meeting and its key powers and a description of shareholders' rights and how they can be exercised; and


À cette fin, on peut utiliser les informations déjà contenues dans les systèmes informatiques nationaux en matière d'accise, par la mise en place d'une analyse de risque qui améliore les informations détenues à l'échelle nationale sur les opérateurs économiques soumis à l'accise et leurs mouvements de produits soumis à accise dans l'Union et par l'inclusion d'une série d'informations sur les assujettis et leurs opérations.

This can be achieved by making use of the information already contained in the national computerised systems for excise, through the development of risk analysis which enhances the information held nationally on excise economic operators and their movements of excise goods within the Union, and through the inclusion of a range of information regarding taxable persons and their transactions.


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9. rejette fermement l'insertion dans les actes de base de dispositions imposant au législateur des obligations supplémentaires, au-delà de celles déjà contenues dans l'article 290 du traité FUE;

9. Strongly rejects the insertion in basic acts of provisions imposing on the Legislator additional obligations over and above those already contained in Article 290 TFEU;


(20) Il convient, dans un souci de clarté, de remplacer l'annexe I de la décision 1692/96/CE par une nouvelle annexe contenant les cartes relatives à l'ensemble des États membres. Ceci garantirait que les cartes déjà contenues dans cette décision telle que modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1791/2006 sont complétées par celles contenues dans l'acte d'adhésion de 2003.

(20) In the interests of clarity, Annex I of Decision No 1692/96/EC should be replaced with a new Annex containing the maps concerning all of the Member States; this would ensure that the maps already contained in that Decision as last amended by Regulation (EC) No 1791/2006 are supplemented by those contained in the 2003 Act of Accession.


9. rejette fermement l'insertion dans les actes de base de dispositions imposant au législateur des obligations supplémentaires, au-delà de celles déjà contenues dans l'article 290 du TFUE;

9. Strongly rejects the insertion in basic acts of provisions imposing on the Legislator additional obligations over and above those already contained in Article 290 TFEU;


Souligne que toutes ces réformes sont déjà contenues dans le traité constitutionnel et que leur entrée en vigueur permettrait le fonctionnement satisfaisant d'une Union élargie et garantirait sa capacité de prendre des décisions de manière efficace et démocratique;

Points out that all these reforms are already contained in the Constitutional Treaty, and that their entering into force would allow the proper functioning of an enlarged Union and ensure its ability to take decisions efficiently and democratically;


à moins que les informations ne soient déjà contenues de façon détaillée dans les lois et règlements nationaux, le mode de fonctionnement et les principaux pouvoirs de l'assemblée générale des actionnaires, ainsi qu'une description des droits des actionnaires et des modalités de l'exercice de ces droits.

unless the information is already fully provided for in national laws or regulations, the operation of the shareholder meeting and its key powers, and a description of shareholders’ rights and how they can be exercised.


à moins que les informations ne soient déjà contenues de façon détaillée dans les lois et règlements nationaux, le mode de fonctionnement et les principaux pouvoirs de l'assemblée générale des actionnaires, ainsi qu'une description des droits des actionnaires et des modalités de l'exercice de ces droits;

unless the information is already fully provided for in national laws or regulations, the operation of the shareholder meeting and its key powers, and a description of shareholders" rights and how they can be exercised;


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