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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
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Chaleur dégagée
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Garder la piste dégagée
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Plate-forme dégagée
Plateforme dégagée
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taraud long pour machine à queue courbée dégagée
Taraud long pour machine à queue droite dégagée
Taraud pour machine automatique à queue longue dégagée
Utilisation inadéquate de drogues SAI
Veiller à ce que la piste soit dégagée

Vertaling van "dégagées par cette " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
taraud long pour machine à queue courbée dégagée | taraud pour machine automatique à queue courbée longue dégagée

bent shank tap for automatic machine with long reduced shank


taraud long pour machine à queue droite dégagée | taraud pour machine automatique à queue longue dégagée

tap for automatic machine with long reduced shank


taraud long pour machine à queue droite dégagée deux fois | taraud pour machine automatique à queue dégagée deux fois

tap for automatic machine with long reduced shank


garder la piste dégagée [ veiller à ce que la piste soit dégagée ]

keep the course clear


plate-forme dégagée [ plateforme dégagée ]

flat open deck


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement pe ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[4] L’article 31, paragraphe 2, alinéa 1, du règlement (CE) n° 1260/1999 définit la règle «N+2»: la part d’un engagement qui n’a pas été réglée par l’acompte ou pour laquelle aucune demande de paiement recevable, au sens de l’article 32, paragraphe 3, n’a été présentée à la Commission à l’issue de la deuxième année suivant celle de l’engagement ou, le cas échéant et pour les montants concernés, dans les deux ans suivant la date d’une décision prise ultérieurement par la Commission pour autoriser une mesure ou une opération, ou encore à l’issue du délai de transmission du rapport final visé à l’article 37, paragraphe 1, est ...[+++]

[4] Subparagraph of Article 31 (2) of Regulation (EC) N° 1260/1999 sets out the “n+2 rule": The Commission shall automatically decommit any part of a commitment which has not been settled by the payment on account or for which it has not received an acceptable payment application, as defined in Article 32(3), by the end of the second year following the year of commitment or, where appropriate and for the amounts concerned, following the date of a subsequent Commission decision necessary in order to authorise a measure or an operation or by the end of the deadline for the tran ...[+++]


[2] L’article 31, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) n° 1260/1999 donne une définition de la règle «N+2»: «La part d'un engagement qui n'a pas été réglée par l'acompte ou pour laquelle aucune demande de paiement recevable, au sens de l'article 32, paragraphe 3, n'a été présentée à la Commission à l'issue de la deuxième année suivant celle de l'engagement ou, le cas échéant et pour les montants concernés, dans les deux ans suivant la date d'une décision prise ultérieurement par la Commission pour autoriser une mesure ou une opération, ou encore à l'issue du délai de transmission du rapport final visé à l'article 37, paragrap ...[+++]

[3] Art. 31 (2), par.2 of the Regulation N° 1260/1999 provides for definition of the “N+2”rule: The Commission shall automatically decommit any part of a commitment which has not been settled by the payment on account or for which it has not received an acceptable payment application, as defined in Article 32(3), by the end of the second year following the year of commitment or, where appropriate and for the amounts concerned, following the date of a subsequent Commission decision necessary in order to authorise a measure or an operation or by the end of the deadline for the ...[+++]


Cette jurisprudence, dégagée à propos des fonctionnaires, trouve à s’appliquer également s’agissant d’agents temporaires.

That case-law relating to officials also applies in the case of temporary staff.


a)pour chaque jour civil durant lequel la fuite fait l’objet d’une surveillance, l’exploitant calcule L CO en multipliant par 24 la moyenne de la masse émise ou dégagée par heure du fait de cette fuite [t CO/h].

(a)for each calendar day for which leakage is monitored, each operator shall calculate L CO as the average of the mass leaked per hour [t CO/h] multiplied by 24.


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La présente communication en expose les principales conclusions et répertorie, sur cette base, un ensemble d ’ actions visant à poursuivre l ’ approfondissement du marché unique des services et à le faire mieux correspondre aux besoins des citoyens et des entreprises dans l’UE. Ces actions reposent sur les résultats des discussions qui ont eu lieu entre les États membres et la Commission et les principales conclusions qui s'en sont dégagées, ainsi que sur les contributions à la consultation publique menée dans ce contexte.

This Communication presents its key findings and identifies on this basis a set of actions to further deepen the Single Market for services and to bring it closer to the needs of EU citizens and businesses. It builds on the results of discussions between the Member States and the Commission and the main conclusions reached, as well as the contributions to the public consultation that was also carried out.


Les plus-values latentes intervenues avant cette date ou à cette date sont séparées des plus-values latentes qui sont susceptibles d’être dégagées après cette date et restent acquises aux BCN.

Unrealised gains which arose before or on that date shall be separated from any unrealised valuation gains that may arise thereafter, and shall remain with the NCBs.


[2] L’article 31, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) n° 1260/1999 donne une définition de la règle «N+2»: «La part d'un engagement qui n'a pas été réglée par l'acompte ou pour laquelle aucune demande de paiement recevable, au sens de l'article 32, paragraphe 3, n'a été présentée à la Commission à l'issue de la deuxième année suivant celle de l'engagement ou, le cas échéant et pour les montants concernés, dans les deux ans suivant la date d'une décision prise ultérieurement par la Commission pour autoriser une mesure ou une opération, ou encore à l'issue du délai de transmission du rapport final visé à l'article 37, paragrap ...[+++]

[3] Art. 31 (2), par.2 of the Regulation N° 1260/1999 provides for definition of the “N+2”rule: The Commission shall automatically decommit any part of a commitment which has not been settled by the payment on account or for which it has not received an acceptable payment application, as defined in Article 32(3), by the end of the second year following the year of commitment or, where appropriate and for the amounts concerned, following the date of a subsequent Commission decision necessary in order to authorise a measure or an operation or by the end of the deadline for the ...[+++]


À cette fin, il y a lieu de déterminer un coefficient valable pour toute la Communauté qui représente pour cette même campagne le rapport entre, d'une part, la perte globale constatée et, d'autre part, l'ensemble des recettes dégagées par les cotisations à la production en cause.

A coefficient should therefore be fixed for the Community as a whole representing the ratio for that marketing year between the total loss recorded and the total revenue generated by the production levies concerned.


À cette fin, il y a lieu de déterminer un coefficient valable pour toute la Communauté qui représente pour cette même campagne le rapport entre, d'une part, la perte globale constatée et, d'autre part, l'ensemble des recettes dégagées par les cotisations à la production en cause.

A coefficient should therefore be fixed for the Community as a whole representing the ratio for that marketing year between the total loss recorded and the total revenue generated by the production levies concerned.


La part d'un engagement qui n'a pas été réglée par l'acompte ou pour laquelle aucune demande de paiement recevable, au sens de l'article 32, paragraphe 3, n'a été présentée à la Commission à l'issue de la deuxième année suivant celle de l'engagement ou, le cas échéant et pour les montants concernés, dans les deux ans suivant la date d'une décision prise ultérieurement par la Commission pour autoriser une mesure ou une opération, ou encore à l'issue du délai de transmission du rapport final visé à l'article 37, paragraphe 1, est dégagée d'office par la Com ...[+++]

The Commission shall automatically decommit any part of a commitment which has not been settled by the payment on account or for which it has not received an acceptable payment application, as defined in Article 32(3), by the end of the second year following the year of commitment or, where appropriate and for the amounts concerned, following the date of a subsequent Commission decision necessary in order to authorise a measure or an operation or by the end of the deadline for the transmission of the final report referred to in Article 37(1); the contribution from the Funds ...[+++]




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Date index: 2022-06-23
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