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Avantages accordés à certains créanciers
Clivage parallèle à certaines faces cristallographiques
Mutisme sélectif
OPICChim
Ordonnance PIC
TVHD
Télé HD
Télé haute définition
Télé à haute définition
Télévision HD
Télévision haute définition
Télévision à définition améliorée
Télévision à définition étendue
Télévision à haute définition
à certaines fins

Vertaling van "définitive à certains " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Règlement sur la vente définitive de certains terrains sous bail à des fins de villégiature

Regulation respecting the final sale of certain lands leased for holiday sites


Règlement sur les exclusions à certaines définitions du Code criminel (armes de poing pour compétitions sportives internationales)

Regulations Prescribing Exclusions from Certain Definitions of the Criminal Code (International Sporting Competition Handguns)


Règlement sur la définition de certains mots et expressions aux fins de la Loi sur l'assurance automobile

Regulation defining certain words and expressions for the purposes of the Automobile Insurance Act


Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]


clivage parallèle à certaines faces cristallographiques

basal cleavage


avantages accordés à certains créanciers

undue preference to creditors




Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism


télévision à haute définition | TVHD | télévision haute définition | TVHD | télévision HD | TVHD | télé à haute définition | télé haute définition | télé HD

high-definition television | HDTV | high-definition TV | high-resolution television


télévision à définition améliorée | télévision à définition étendue

enhanced definition television | EDTV | enhanced definition TV | extended definition television | extended definition TV
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3.2.20 Les deux examens antérieurs du fonctionnement la directive 85/337/CEE auxquels a procédé la Commission ont fait apparaître un certain nombre de problèmes liés à l'interprétation des définitions de certains types de projets.

3.2.20 The two earlier Commission's reviews into the operation of 85/337/EEC discovered a number of issues relating to the interpretation of the definitions of some project types.


Comme certains États membres peuvent aller au-delà de la définition minimale, certains mentionnent aussi des formes d'exploitation supplémentaires, comme l'exploitation en vue de l'adoption (Chypre), la production d'œuvres pornographiques (République tchèque) ou le mariage forcé (ES, HR et SK).

Since Member States can go beyond the minimum definition, some of them also make reference to additional forms of exploitation, such as the exploitation for adoption (CY), production of pornographic work (CZ), forced marriage (ES, HR and SK).


Il y a l'introduction de la définition de certains termes employés dans la description des nouvelles infractions, entre autres, « environnement », « installation nucléaire », « matière nucléaire », « matière radioactive » et « engin », et il y a aussi la modification de la définition d'« activités terroristes ».

The bill provides definitions of certain terms used in the four offences outlined above, such as “environment”, “nuclear facility”, “nuclear material”, “radioactive material” and “device”. It also amends the definition of “terrorist activity”.


À notre avis, il serait certainement possible d'améliorer certaines parties afin d'offrir, comme je l'ai dit, davantage de garanties dans la définition des pêches autochtones et dans l'application de cette définition à certaines dispositions et promesses de traités historiques.

It can definitely be improved in certain areas to provide more certainty in, as I mentioned, the definition of aboriginal fisheries and how it applies to some of the historic treaty provisions and promises.


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Les pays de l'Union européenne (UE) doivent accorder l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l'importation définitive de certains biens dans les conditions qu'ils fixent en vue de prévenir toute distorsion de concurrence ou évasion fiscale.

European Union (EU) countries must grant the exemptions from value added tax (VAT) on the final importation of certain goods under the conditions fixed by them in order to prevent any distortion of competition or evasion of tax.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009L0081 - EN - Directive 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux, de fournitures et de services par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices dans les domaines de la défense et de la sécurité, et modifiant les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) - DIRECTIVE 2009/81/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // du 13 juillet 2009 // relative à la coordination des procédures de passation de ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009L0081 - EN - Directive 2009/81/EC of the European Parliament and of the Council of 13 July 2009 on the coordination of procedures for the award of certain works contracts, supply contracts and service contracts by contracting authorities or entities in the fields of defence and security, and amending Directives 2004/17/EC and 2004/18/EC (Text with EEA relevance) - DIRECTIVE 2009/81/EC OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // of 13 July 2009 // on the coordination of procedures for the award of certain works con ...[+++]


Pour ce qui est de la définition du bien public, devrions-nous envisager, comme certains nous l'ont suggéré, d'énumérer dans cette définition un certain nombre de sujets, non pas pour en faire une définition limitative, mais plutôt pour indiquer que ces exemples en font partie?

With respect to the definition of public good, should we consider, as others have suggested to us, including certain listed areas within that definition, not necessarily being inclusive but rather to indicate that those are included?


Par ailleurs, la directive définit aussi certaines dénominations (traditionnelles) particulières utilisées dans certains pays et certaines langues.

The Directive also defines particular (traditional) designations used in certain countries and languages.


À l'article 2 qui concerne les définitions, il faut noter que la définition de certains termes ne correspond pas à la définition médicale et aussi que plusieurs termes techniques manquent à la liste.

In clause 2, which concerns definitions, we see that the definition of certain terms does not correspond to the medical definition and that a number of technical terms were left out.


Cette partie du Code définit un certain nombre d’infractions sexuelles, dont certaines contre des personnes de moins de 16 ans (l’âge de consentement sexuel au Canada) et d’autres contre des personnes de moins de 18 ans.

This part of the Code contains a number of sexual offences, some against persons under the age of 16 (the age of consent to sexual activity in Canada), and others against persons under 18.




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définitive à certains ->

Date index: 2021-09-09
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