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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Au bout du compte
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
En dernière analyse
En définitive
En fin de compte
Finalement
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif éventuel
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
Tout compte fait
Ultimement
élément de passif éventuel
éventuellement

Vertaling van "définition éventuelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


Définition: La caractéristique essentielle de ce trouble est une préoccupation persistante concernant la présence éventuelle d'un ou de plusieurs troubles somatiques graves et évolutifs, se traduisant par des plaintes somatiques persistantes ou par une préoccupation durable concernant l'apparence physique. Des sensations et des signes physiques normaux ou anodins sont souvent interprétés par le sujet comme étant anormaux ou pénibles. L'attention du sujet se concentre habituellement sur un ou deux organes ou systèmes. Il existe souvent une dépression et une anxiété importantes ...[+++]

Definition: The essential feature is a persistent preoccupation with the possibility of having one or more serious and progressive physical disorders. Patients manifest persistent somatic complaints or a persistent preoccupation with their physical appearance. Normal or commonplace sensations and appearances are often interpreted by patients as abnormal and distressing, and attention is usually focused upon only one or two organs or systems of the body. Marked depression and anxiety are often present, and may justify additional diagnoses. | Body dysmorphic disorder Dysmorphophobia (nondelusional) Hypochondriacal neurosis Hypochondriasis Nosophobia


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


ultimement | en fin de compte | au bout du compte | en dernière analyse | en définitive | tout compte fait | finalement | éventuellement

ultimately | in the last analysis | in the final analysis | eventually


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Fœtus et nouveau-né affectés par des affections maternelles, éventuellement sans rapport avec la grossesse actuelle

Fetus and newborn affected by maternal conditions that may be unrelated to present pregnancy
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le document d'information sur les frais ne devrait porter que sur les services de paiement les plus représentatifs dans chaque État membre et utiliser les termes et les définitions éventuellement arrêtés au niveau de l'UE.

The fee information document should only contain information on the most representative payment services in each Member State, using the terms and definitions established at EU level where relevant.


20. partage l'avis de la Commission selon lequel la définition actuelle de "passagers à mobilité réduite" (PMR) ou de "personne handicapée" ne devrait pas être restreinte, dans la mesure où cela nuirait à son objectif qui est de fournir une large assistance aux groupes concernés nécessitant une assistance spéciale; propose de déterminer si les personnes âgées qui ne sont pas à mobilité réduite, les femmes enceintes et les enfants non accompagnés, dans la mesure où leur âge limite leur capacité d'utiliser les transports publics de manière autonome, devraient être inclus dans la définition, éventuellement ...[+++]

20. Shares the Commission’s view that the current definition of ‘passengers with reduced mobility’ (PRMs) or ‘disabled person’ should not be restricted, as this will undermine the purpose of the current definition to provide broad assistance to the relevant groups requiring special assistance; suggests whether elderly people who do not have reduced mobility, pregnant women and unaccompanied children, insofar as their age limits their ability to use public transport autonomously, should be included in the definition, possibly under the term ‘passengers with special needs’;


Par ailleurs, concernant le rapport que les États membres doivent remettre tous les deux ans à la Commission et qui détaille leurs mesures d'exécution, nous estimons que son contenu doit être précisé, peut-être par la définition – éventuellement volontaire – de critères de base d'un format harmonisé.

Furthermore, regarding the report that Member States shall submit every two years to the Commission, which details their enforcement activities, we do believe that their content must be clarified, possibly through the setting -maybe in a voluntary form- of minimum requirements for a harmonised template.


En outre, en ce qui concerne les définitions éventuelles de marchés géographiques dépassant les frontières nationales, la Commission a également analysé, dans son enquête sur le secteur de l’énergie (5), si certains pays d’Europe centrale pouvaient constituer, le cas échéant, des paires de marchés pertinents.

Furthermore, the Commission has also analysed in its Energy Sector Inquiry (5), with regards to possible geographical market definitions going beyond the national scope, whether certain countries in Central Europe could be part of possible pairs of relevant markets.


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Les résultats de cet examen sont pris en considération lors de la définition éventuelle d'un nouveau plan.

The result of this examination shall be taken into account when any new plan is established.


IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels définit un passif éventuel comme étant:

IAS 37 Provisions, Contingent Liabilities and Contingent Assets defines a contingent liability as:


Sur la base d'un bilan relatif à l'application de la définition du 6 mai 2003, et en prenant en considération d'éventuelles modifications de l'article 1er de la directive 83/349/CEE concernant la définition des entreprises liées au sens de cette directive, la Commission adaptera en tant que de besoin la définition, notamment les seuils retenus pour le chiffre d'affaires et le total du bilan, pour tenir compte de l'expérience et des évolutions économiques dans la Communauté.

On the basis of a review of the application of the definition of 6 May 2003, and taking account of any amendments to Article 1 of Directive 83/349/EEC on the definition of linked enterprises within the meaning of that Directive, the Commission will if necessary amend this definition, particularly the ceilings for turnover and for the balance-sheet total, in order to take account of experience and economic developments in the European Union.


Je soutiens par contre les définitions reprises dans la proposition de la commission, qui identifient clairement la notion de public intéressé, le seul qui a le droit de présenter des observations et d'exprimer un avis à l'autorité compétente, avant que ne soit adoptée une décision dans le cadre des secteurs couverts par la présente directive, et éventuellement de présenter un recours.

However, I support the definitions included in the Commission’s proposal, which clearly define the concept of the public concerned, which alone is entitled to express comments and opinions to the competent authority before a decision is taken within the areas covered by the directive and, where appropriate, to appeal.


En l'occurrence, la Commission a signalé que les informations utiles souhaitées étaient notamment les suivantes: informations sur les éventuelles aides fiscales sous la forme d'un crédit d'impôt en faveur des investissements qui ont été en vigueur pendant toutes ou certaines des années comprises entre 1986 et 1994, copies des décisions d'octroi des aides pour la période 1995-1997 et des communications, selon le modèle officiel, des intéressés au gouvernement provincial pour la période 1998-99, indiquant au moins la nature des coûts d'investissement éligibles aux aides, le montant du crédit d'impôt de chaque bénéficiaire, les aides versée ...[+++]

This information related in particular to: any tax credit for investments available in any year during the period 1986 to 1994, copies of all decisions granting the aid during the period 1995 to 1997 and copies of the declarations made by the firms concerned to the Provincial Council in 1998 and 1999, on the official form, setting out, at least, the nature of the investment expenditure qualifying for the aid, the amount of the tax credit granted to each recipient, the aid actually paid to each recipient and any balance still outstanding, whether the recipient constituted a firm in difficulty within the meaning of the Community guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty, the details of any combination of aid ( ...[+++]


3.06. Définition: Le prix d'acquisition représente le montant effectif payé par l'acheteur au moment de l'achat des produits. Il comprend les éventuels impôts moins les subventions sur les produits (excepté toutefois les taxes déductibles telle la TVA sur les produits) ainsi que les éventuels frais de transport acquittés séparément par l'acheteur pour prendre possession des produits au moment et au lieu voulus. Il tient aussi compte des remises accordées en cas d'achats en grandes quantités ou à prix réduit mais exclut les intérêts ou le service qui viennent s'ajouter en cas d'octroi d'un crédit, de même que les éventuelles ...[+++]

3.06. Definition: At the time of purchase, the purchaser's price is the price the purchaser actually pays for the products; including any taxes less subsidies on the products (but excluding deductible taxes like VAT on the products); including any transport charges paid separately by the purchaser to take delivery at the required time and place; after deductions for any discounts for bulk or off-peak-purchases from standard prices or charges; excluding interest or services charges added under credit arrangements; excluding any extra charges incurred as a result of failing to pay within the period stated at the time the purchases were made.


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