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Définition de bord
Définition de chant
Définition de tranche
Définition en compréhension
Définition en intension
Définition par compréhension
Définition par intension
Irréductible
Ligne téléphonique non mentionnée dans l'annuaire
Liste des électeurs définitive
Liste définitive
Liste définitive révisée
Liste électorale définitive
Provoquant une occlusion
Sans gangrène
Syntonisateur HD
Syntonisateur haute définition
Syntonisateur numérique haute définition
Syntoniseur HD
Syntoniseur haute définition
Syntoniseur numérique haute définition
TVHD
Toute hernie mentionnée en K45 étranglée
Tuner HD
Tuner HDTV
Tuner haute définition
Télé HD
Télé haute définition
Télé à haute définition
Télévision HD
Télévision haute définition
Télévision à haute définition

Traduction de «définition mentionnée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil [http ...]

Documents referenced in the text are available on the Council's Internet site ( [http ...]


invention mentionnée en premier lieu dans les revendications

invention first mentioned in the claims


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HDTV tuner | high-definition TV tuner | HD tuner | high-definition tuner


définition de bord | définition de chant | définition de tranche

edge definition


liste électorale définitive [ liste des électeurs définitive | liste définitive | liste définitive révisée ]

final list of electors [ final revised voters list | final voters list ]


ligne téléphonique non mentionnée dans l'annuaire

ex-directory line


télévision à haute définition | TVHD | télévision haute définition | TVHD | télévision HD | TVHD | télé à haute définition | télé haute définition | télé HD

high-definition television | HDTV | high-definition TV | high-resolution television


Règlement sur certaines indemnités forfaitaires mentionnées à l'article 44 de la Loi sur l'assurance automobile

Regulation respecting certain lump sum indemnities referred to in section 44 of the Automobile Insurance Act


définition par compréhension | définition en compréhension | définition par intension | définition en intension

intensional definition


Toute hernie mentionnée en K45:étranglée | irréductible | provoquant une occlusion | sans gangrène

Any condition listed under K45:causing obstruction | incarcerated | irreducible | strangulated | without gangrene
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il convient de prévoir que la définition du produit, conformément aux définitions existantes des produits vitivinicoles, doit également être mentionnée à ladite case.

It should be stipulated that box 14 is also to show the product name in line with the existing product definitions.


Le sénateur Joyal : Ce que j'essaie de montrer, c'est que, selon cette interprétation, on ne pourrait accuser l'auteur d'un attentat suicide en s'appuyant sur la définition mentionnée à l'alinéa 83.01(1)a), qui donne une définition générale de « activité terroriste », mais on pourrait l'accuser en vertu du sous-alinéa 83.01(1)a)(ix), soit la partie de la définition qui traite de la convention internationale.

Senator Joyal: The argument is that, according to that interpretation, suicide bombing could not be charged on the basis of the definition of 83.01(1)(a), which is the general definition of ``terrorist activity,'' but would be charged only under 83.01(ix) which is the international convention section of the definition.


Malheureusement, lors de la séance d'information tenue lundi soir, les fonctionnaires semblaient nous indiquer que, malgré cette définition, tout achat d'entreprise canadienne par une entreprise d'État serait soumis aux définitions mentionnées à l'article 137, c'est-à-dire que dans quelques années, ce seront des transactions de 1 milliard de dollars et plus.

Unfortunately, during the information session on Monday night, officials seemed to be telling us that, despite the definition, all purchases of Canadian businesses by state-owned enterprises would be subject to the definitions in clause 137, meaning that in a few years, the value of transactions will be $1 billion or more.


un véhicule à usage spécial qui n'entre dans aucune des définitions mentionnées dans la présente section.

a special purpose vehicle which does not enter in any of the definitions mentioned in this section.


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Les définitions mentionnées ci-après sont applicables aux fins du présent règlement:

The following definitions shall apply for the purposes of this Regulation:


La criminalisation du blanchiment des produits de l'exploitation clandestine des forêts ou des infractions qui lui sont associées sera donc fonction de l'attribution, dans chaque État membre, de la qualification d'infraction grave à cette activité, au regard de la définition mentionnée ci-dessus.

The criminalisation of the laundering of the proceeds from illegal logging or related offences would thus depend on whether such activity constituted a serious offence in each Member State in accordance with the above-mentioned definition.


7.2. Lorsque des organismes de radiodiffusion sont à même de codifier leurs programmes en fonction des définitions mentionnées ci-dessus, il leur est recommandé d'avoir recours à des systèmes d'enregistrement des données permettant la compilation de statistiques détaillées pour l'ensemble de la programmation annuelle.

7.2. Where broadcasters can code their programmes according to the above mentioned definitions, they should be advised to apply data recording systems in such a way that comprehensive statistics for the entire annual schedule can be compiled.


------------ (1) COM(91) 243-244 ./. - 2 - Elle préconise les règles suivantes : TAUX MAXIMUM DE CO ------ VEHICULES A INSPECTION Lorsqu'il est mentionné Lorsqu'il n'est pas ESSENCE par le constructeur mentionné par le constructeur ------ -non munis Inspection Teneur mentionnée par CO - 4,5 vol % pour d'un cata- visuelle le constructeur + tolé- véhicules avant 1986 lyseur à rance de 0,5 % en volume trois voies CO - 3,5 vol % pour véhicules après 1986 ------ -munis d'un Inspection catalyseur visuelle à trois voies . au ralenti " " Teneur mentionnée par le constructeur 0,5 vol % . à 2000 " " 0,3 vol % 0,3 vol % ------ - - - COEFICIENT D'AB ...[+++]

1 COM(91) 243-244 - 2 - The recommendations are as follows: MAXIMUM CO CONTENT ------------------------------------------ PETROL-ENGINED INSPECTION If stated by If not stated by VEHICLES the manufacturer the manufacturer ------------------------------------------------------------------------- - Not equipped Visual Content stated CO: 4.5% by volume with a by the manufacturer for pre-1986 three-way + a tolerance of vehicles catalytic of 0.5% by volume converter CO: 3.5% by volume for post- 1986 vehicles ------------------------------------------------------------------------ - Equipped with a Visual three-way catalytic converter: . at idling speed Content stated 0.5% by volume by manufacturer . at 2000 rev/min 0.3% by volume 0.3% by volume - ...[+++]


le paragraphe 56.1(1), qui donne les définitions mentionnées à l’article 4 (voir la section 2.1 « Définitions (art. 5) » du présent résumé législatif);

section 56.1(1), which sets out the definitions discussed in clause 4 (see section 2.1, “Interpretation (Clause 5),” of this legislative summary);


(2)Commet une trahison quiconque, au Canada, selon le cas : a) recourt à la force ou à la violence en vue de renverser le gouvernement du Canada ou d’une province; b) sans autorisation légitime, communique à un agent d’un État étranger, ou met à la disposition d’un tel agent, des renseignements d’ordre militaire ou scientifique ou tout croquis, plan, modèle, article, note ou document de nature militaire ou scientifique alors qu’il sait ou devrait savoir que cet État peut s’en servir à des fins préjudiciables à la sécurité ou à la défense du Canada; c) conspire avec qui que ce soit pour commettre une haute trahison ou accomplir une chose mentionnée à l’aliné ...[+++]

The definition of high treason is found in s. 46 of the Criminal Code: (1) Every one commits high treason who, in Canada, (a) kills or attempts to kill Her Majesty, or does her any bodily harm tending to death or destruction, maims or wounds her, or imprisons or restrains her; (b) levies war against Canada or does any act preparatory thereto; or (c) assists an enemy at war with Canada, or any armed forces against whom Canadian Forces are engaged in hostilities, whether or not a state of war exists between Canada and the country whose forces they are (2) Every one commits treason who, in Canada, (a) uses force or violence for the purpose of overthrowing the ...[+++]


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