Traduction de «définition du véhicule » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

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droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs
excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties

dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules
bus and coach roadside technician | van recovery technician | coach roadside technician | roadside vehicle technician

définition par compréhension | définition en compréhension | définition par intension | définition en intension
intensional definition

télévision à haute définition | TVHD | télévision haute définition | TVHD | télévision HD | TVHD | télé à haute définition | télé haute définition | télé HD
high-definition television | HDTV | high-definition TV | high-resolution television

liste électorale définitive [ liste des électeurs définitive | liste définitive | liste définitive révisée ]
final list of electors [ final revised voters list | final voters list ]

superviseuse assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur/superviseuse assemblage véhicules à moteur
motor vehicle assembly foreman | motor vehicle production chargehand | motor vehicle assembly supervisor | motor vehicle production line foreman

contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles/contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles
assembly inspector | motor vehicle quality inspector | motor vehicle assembly inspector | motor vehicle quality control inspector

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) La valeur des émissions de N O, de CH et de CO d’un véhicule lourd et d’un véhicule à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux visés par la définition de « véhicule spécialisé » au paragraphe 1(1) — qui est un véhicule électrique ou un véhicule à pile à combustible est réputée zéro gramme/mille.
(2) In the case of Class 2B and Class 3 heavy-duty vehicles and cab-complete vehicles — excluding those referred to in the definition “vocational vehicle” in subsection 1(1) — that are electric vehicles or fuel cell vehicles, the N O, CH and CO emission values are considered to be 0 grams per mile.

(2) Il est entendu que l’entreprise qui fabrique ou importe un véhicule lourd ou un véhicule à cabine complète des classes 2B et 3, sauf ceux visés par la définition de « véhicule spécialisé » au paragraphe 1(1), ou un moteur de véhicule lourd qui est visé par un certificat de l’EPA et conforme à une limite d’émissions de la famille applicable au N O ou au CH , selon le cas, qui dépasse la norme d’émissions de N O ou de CH du présent règlement applicable à l’année de modèle du véhicule ou du moteur, se conforme aux paragraphes 20(3) à (6) ou 29(4) à (7), selon le cas.
(2) For greater certainty, a company that manufactures or imports a Class 2B or Class 3 heavy-duty vehicle or cab-complete vehicle — excluding those referred to in the definition “vocational vehicle” in subsection 1(1) — or a heavy-duty engine that is covered by an EPA certificate and that conforms to a N O or CH family emission limit that exceeds the N O or CH emission standard applicable to the model year of that vehicle or engine under these Regulations, must conform to subsections 20(3) to (6) or 29(4) to (7), as the case may be.

(3) Dans le cas d’un véhicule lourd et d’un véhicule à cabine complète des classes 2B et 3 — sauf ceux visés par la définition de « véhicule spécialisé » au paragraphe 1(1) — conçu pour fonctionner avec deux types de carburants différents ou plus, soit séparément ou simultanément, la valeur des émissions de N O, de CH et de CO pour un véhicule donné ou une configuration de véhicule donnée, selon le cas, est obtenue :
(3) In the case of Class 2B or Class 3 heavy-duty vehicles and cab-complete vehicles — excluding those referred to in the definition “vocational vehicle” in subsection 1(1) — that are designed to operate on two or more different fuel types, either separately or simultaneously, the N O, CH and CO emission values for a given vehicle or vehicle configuration, as the case may be, must be determined using

Le projet de loi S-5 propose de modifier la définition de « véhicule » afin d'harmoniser les définitions contenues dans la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.
Bill S-5 is proposing an amendment to the definition of " vehicle" to harmonize the definitions between the Motor Vehicle Safety Act and the Canadian Environmental Protection Act.

Les valeurs limites sont augmentées de 1 dB [2 dB(A) pour les véhicules des catégories N3 et M3] lorsque les véhicules répondent à la définition des véhicules hors route figurant au point 4 de la partie A de l'annexe II de la directive 2007/46/CE.
Limit values shall be increased by 1dB (2 dB(A) for N3 and M3 categories) for vehicles that meet the relevant definition for off-road vehicles set out in point 4 of Part A of Annex II to Directive 2007/46/EC.

Les véhicules classés dans la catégorie M1 avant l'entrée en vigueur du présent règlement, qui sont spécifiquement fabriqués à des fins commerciales pour permettre l'usage d'un fauteuil roulant à l'intérieur du véhicule et répondant à la définition du véhicule à usage spécial figurant à l'annexe II de la directive 2007/46/CE devraient également être exclus du champ d'application du présent règlement conformément à la politique communautaire visant à aider les personnes handicapées.
Vehicles which are classified as category M1 before the entry into force of this Regulation, which are built specifically for commercial purposes to accommodate wheelchair use inside the vehicle and which meet the definition of special-purpose vehicle in Annex II of Directive 2007/46/EC should also be excluded from the scope of this Regulation in line with Community policy to help people with disabilities.

En ce qui concerne les véhicules, la procédure de mise en service devrait être clarifiée, compte tenu de la définition du «véhicule», lequel se compose d'un ou de plusieurs sous-systèmes.
As far as vehicles are concerned, the procedure for placing in service should be clarified taking into account the definition of vehicle which is composed of one or more subsystems.

«neuf »[pour la définition du véhicule neuf, voir le point a) ci-dessus]: dans ce cas, la TVA sera due dans l'État membre vers lequel le véhicule est transféré (article 2 de la directive TVA).
‘New ’(for the definition of the new vehicle see in point a. above). In that case VAT will be due in the Member State to which the vehicle is moved (Article 2 of the VAT Directive).

Il convient également de compléter la définition des véhicules à considérer comme "émetteurs excentrés" dans le cas où un échantillon représentatif de véhicules d'un type donné est soumis à des essais et à une analyse statistique pour confirmer les performances en matière d'émissions de ce type de véhicule.
The definition of a vehicle that could be considered to be an outlying emitter, in the case that a representative sample of vehicles of a type are subject to testing and statistical analysis to confirm emissions performance of the said type, should be completed.

L’article 2 du projet de loi modifie la définition de « véhicule » de la LSA pour comprendre tout véhicule « appartenant à une catégorie de véhicules réglementaire ».
Clause 2 of the bill amends the definition of “vehicle” in the MVSA to include any vehicle that “belongs to a prescribed class of vehicles”.