Vertaling van "définition des coûts " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

calcul des coûts
costing [ Costs(ECLAS) ]

limitation des coûts
Cost containment

coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]
environmental cost [ environmental appraisal cost | environmental prevention cost | environmental protection cost | environmental protection expenditure | EPE ]

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HDTV tuner | high-definition TV tuner | HD tuner | high-definition tuner

analyse coût-bénéfice [ analyse coût-avantage | analyse coût-utilité ]
cost-benefit analysis [ Benefit analysis(ECLAS) ]

coût de renoncement | coût d'opportunité | coût d'option | coût marginal de substitution
opportunity cost

coût collectif | coût pour la collectivité | coût social | coûts sociaux
social cost

inflation des coûts (de revient) | inflation par la hausse des coûts | inflation par les coûts | inflation provoquée par les coûts
cost-push inflation

télévision à haute définition | TVHD | télévision haute définition | TVHD | télévision HD | TVHD | télé à haute définition | télé haute définition | télé HD
high-definition television | HDTV | high-definition TV | high-resolution television

définition par compréhension | définition en compréhension | définition par intension | définition en intension
intensional definition

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Afin de compléter et de modifier certains éléments non essentiels du présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne la détermination de la période et de la date de début ou de fin pertinente de la période en rapport avec les critères d’admissibilité des demandes, en ajustant les pourcentages concernant la répartition indicative des fonds entre les objectifs relevant de la gestion directe, la définition des opérations éligibles et les coûts associés aux investissements en matière d’hygiène, de santé et de sécurité concernant les conditions de travail, à bord ou pour les équipements individuels, la définition des coûts éligibles liés aux opérations visant à protéger et à rétablir la biodiversité et les écosystèmes marins dans le cadre d’activités de pêche durables, la définition de coûts éligibles au soutien en ce qui concerne les investissements en matière d’équipements ou à bord visant à réduire l’émission de polluants ou de gaz à effet de serre et à augmenter l’efficacité énergétique des navires de pêche, la définition des critères de calcul des coûts supplémentaires résultant des handicaps spécifiques des régions ultrapériphériques, la définition des cas de manquement par les États membres qui peuvent entraîner l’interruption du délai de paiement ou la suspension des paiements, la définition des critères de détermination du niveau de correction financière à appliquer et des critères relatifs à l’application de corrections financières forfaitaires ou extrapolées, et la définition du contenu et de la construction d’un cadre commun pour le système de suivi et d’évaluation.
In order to supplement and amend certain non-essential elements of this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of the identification of the period of time and of the relevant starting or ending dates of the period of time with regard to the admissibility criteria of applications, adjusting the percentages concerning the indicative distribution of funds among the objectives under direct management, the definition of eligible operations and costs for hygiene, health and safety-related investments and investments concerning working conditions, on board or in individual equipment, the definition of eligible costs of operations to protect and restore marine biodiversity and ecosystems in the framework of sustainable fishing activities, the definition of costs eligible for support with regard to investments in equipment or on board aimed at reducing the emission of pollutants or green-house gases and increasing the energy efficiency of fishing vessels, the definition of the criteria for calculation of the additional costs resulting from the specific handicaps of outermost regions, the definition of the cases of non-compliance by Member States which can trigger interruption of the payment deadline or suspension of payments, the definition of the criteria for establishing the level of financial correction to be applied and the criteria for applying flat rates or extrapolated financial corrections and the definition of the content and construction of the common monitoring and evaluation system.

Définition des coûts communs et des périodes d'éligibilité
Definition of common costs and periods for eligibility

La définition des coûts communs applicables à l'OHQ pour une opération s'applique également au secrétariat général du Conseil, au SEAE et à Athena dans la mesure où ceux-ci agissent directement pour cette opération.
The definition of common costs applicable to an OHQ for an operation shall also be applicable to the General-Secretariat of the Council, the EEAS and Athena in so far as they are acting directly for that operation.

(1.1) Dans le calcul du revenu d’un contribuable pour une année d’imposition, il faut inclure, relativement à une disposition d’intérêts dans une police d’assurance-vie visée à l’alinéa e) de la définition de « disposition » au paragraphe (9), l’excédent éventuel du montant d’un paiement visé à cet alinéa que le contribuable a acquis le droit de recevoir pendant l’année sur le montant qui serait le coût de base rajusté, pour le contribuable, de ses intérêts dans la police immédiatement avant la disposition si, pour l’application de la définition de « coût de base rajusté » au paragraphe (9), il était le titulaire de la police à l’égard de ces intérêts dans la police.
(1.1) There shall be included in computing the income for a taxation year of a taxpayer in respect of a disposition of an interest in a life insurance policy described in paragraph (e) of the definition “disposition” in subsection 148(9) the amount, if any, by which the amount of a payment described in paragraph (e) of that definition that the taxpayer became entitled to receive in the year exceeds the amount that would be the taxpayer’s adjusted cost basis of the taxpayer’s interest in the policy immediately before the disposition if, for the purposes of the definition “adjusted cost basis” in subsection 148(9), the taxpayer were, in respect of that interest in the policy, the policyholder.

(C) la fraction non amortie du coût en capital, pour chaque personne visée à la définition de « coût d’acquisition » au paragraphe (4), des biens donnés, au 31 décembre 1971, était l’excédent éventuel du montant réputé, selon le sous-alinéa a)(ii), avoir été le coût d’acquisition, supporté par cette personne, relativement aux biens, sur le total des montants alloués à cette personne relativement aux biens en vertu des dispositions réglementaires prises en application de l’alinéa 11(1)a) de l’ancienne loi dans le calcul du revenu pour les années d’imposition se terminant avant 1972,
(C) the undepreciated capital cost to each person described in the definition “acquisition cost” in subsection (4) of the particular property as of December 31, 1971 were the amount, if any, by which the amount assumed by subparagraph (a)(ii) to have been the acquisition cost of the person in respect of the property exceeds the total of all allowed to the person in respect of the property under regulations made under paragraph 11(1)(a) of the former Act in computing income for taxation years ending before 1972,

(Le document est déposé) Question n 465 Mme Elizabeth May: En ce qui concerne la Loi sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire édictée dans le projet de loi C-22 et notamment la décision du gouvernement d’augmenter à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire des exploitants nucléaires: a) le ministère des Ressources naturelles (MRN) a-t-il demandé à Ontario Power Generation si le fait de déplafonner la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire prévu par la loi aurait pour effet d’augmenter ses coûts de production et, si oui, quels sont les détails de la réponse, y compris l’augmentation estimative du coût par kWh; b) le MRN a-t-il demandé à Bruce Power si le fait de déplafonner la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire prévu par la loi aurait pour effet d’augmenter ses coûts de production et, si oui, quels sont les détails de la réponse, y compris l’augmentation estimative du coût par kWh; c) le MRN a-t-il demandé à Énergie Nouveau-Brunswick si le fait de déplafonner la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire prévu par la loi aurait pour effet d’augmenter ses coûts de production et, si oui, quels sont les détails de la réponse, y compris l’augmentation estimative du coût par kWh; d) dans l’éventualité où l’on déplafonnerait la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire, quels seraient selon le MRN les impacts estimatifs sur les tarifs d’électricité provinciaux, (i) quels seraient les impacts supplémentaires si le montant ...
(Return tabled) Question No. 465 Ms. Elizabeth May: With regard to the Nuclear Liability and Compensation Act enacted as part of Bill C-22, with particular reference to the government's decision to increase the absolute liability amount and mandatory insurance coverage for nuclear operators to $1 billion: (a) has the Department of Natural Resources (DNR) asked Ontario Power Generation whether removing the cap on operator liability, while maintaining the level of absolute liability and mandatory insurance coverage required under the Act at $1 billion, would increase its generation costs and, if so, what were the details of the response, including the estimated increased cost-per-kWh; (b) has the DNR asked Bruce Power whether removing the cap on operator liability, while maintaining the level of absolute liability and mandatory insurance coverage required under the Act at $1 billion, would increase its generation costs and, if so, what were the details of the response, including the estimated increased cost-per-kWh; (c) has the DNR asked New Brunswick Power whether removing the cap on operator liability, while maintaining the level of absolute liability and mandatory insurance coverage, would increase its generation costs and, if so, what were the details of the response, including the estimated increased cost-per-kWh; (d) in the scenario in which the limit on reactor liability is removed while the mandatory insurance coverage and absolute liability of the operator remain at $1 billion, what is the DNR's estimate of the impacts that removing the cap on liability would have on provincial electricity rates, (i) what additional impacts would there be if the mandatory insurance coverage and absolute liability of the operator were increased to $1.5 billion, all other things being equal, (ii) what would the additional impacts be if the mandatory insurance coverage and absolute liability of the operator were increased to $2 billion, all other things being equal; (e) does ...

La définition des coûts communs applicables à l'OHQ pour une opération s'applique également au secrétariat général du Conseil et à ATHENA dans la mesure où ceux-ci agissent directement pour cette opération.
The definition of common costs applicable to an OHQ for an operation shall also be applicable to the General Secretariat of the Council and ATHENA in so far as they are acting directly for that operation.

Avant de discuter des différentes définitions des coûts liés aux politiques publiques en matière de drogues, voici quelques définitions de coûts provenant d’études des coûts sociaux afin de mieux comprendre les arguments des parties ultérieures (point 2 ci-dessous).
Before different definitions of costs for public drug policies are discussed, we would like to give some definitions for costs in social cost studies, which will help understand the arguments in the latter parts (Point 2 below).