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Acheminement selon l'heure
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Analyse comparative entre les sexes
Analyse différenciée selon le genre
Analyse différenciée selon le sexe
Analyse différenciée selon les sexes
Définir des ICP pour la production
Définir des KPI pour la production
Définir des mesures de prévention
Définir des mesures préventives
Définir les documents
Définir les rapports de document
Définir les types de période
Définir les types de période comptable
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Installer les clients selon la liste d’attente
Jugement rendu selon la procédure accélérée
Jugement selon la procédure accélérée
Placer les clients selon la liste d’attente
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice

Traduction de «définir selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
définir des KPI pour la production | définir des ICP pour la production | définir des indicateurs clés de performance pour la production

agree production KPI | set production KPI's | set a production KPI | set production KPI


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


groupe de travail ad hoc chargé de définir les matières premières critiques | groupe de travail ad hoc chargé de définir les matières premières essentielles

Ad-hoc Working Group on defining Critical Raw Materials


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


définir des mesures de prévention | définir des mesures préventives

identify preventive action | identifying preventive action | develop preventive actions | identify preventive actions


définir les types de période [ définir les types de période comptable ]

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définir les documents [ définir les rapports de document ]

define document reports


jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée

judgment on quick ruling


analyse différenciée selon les sexes | ADS | analyse différenciée selon le sexe | analyse différenciée selon le genre | analyse comparative entre les sexes | ACS

gender-differentiated analysis | GDA | gender-based analysis | GBA
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les États membres peuvent autoriser l'utilisation, à titre expérimental, de pratiques œnologiques non autorisées par ailleurs, et ce dans des conditions à définir selon la procédure prévue à l'article 113, paragraphe 2.

2. Member States may allow the experimental use of unauthorised oenological practices under conditions to be determined in accordance with the procedure referred to in Article 113(2).


En vue de garantir une utilisation efficace des fonds de l'Union et l'égalité de traitement pour les agriculteurs dans l'ensemble de l'Union, il y a lieu de définir, selon des critères objectifs, les zones de montagne et les zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques.

In order to ensure the efficient use of Union funds and equal treatment for farmers across the Union, mountain areas and areas facing natural or other specific constraints should be defined in accordance with objective criteria.


(33) En vue de garantir une utilisation efficace des fonds de l'Union et l'égalité de traitement pour les agriculteurs dans l'ensemble de l'Union, il y a lieu de définir, selon des critères objectifs, les zones de montagne et les zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques.

(33) In order to ensure efficient use of Union funds and equal treatment for farmers across the Union, mountain areas and areas facing natural or other specific constraints should be defined in accordance with objective criteria.


(33) En vue de garantir une utilisation efficace des fonds de l'Union et l'égalité de traitement pour les agriculteurs dans l'ensemble de l'Union, il y a lieu de définir, selon des critères objectifs, les zones de montagne et les zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques.

(33) In order to ensure efficient use of Union funds and equal treatment for farmers across the Union mountain areas and areas facing natural or other specific constraints should be defined in accordance with objective criteria.


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14. estime que la proposition attendue de la Commission sur les emprunts obligataires Europe 2020 pour le financement de projets pourrait et devrait constituer un vecteur majeur du développement des services d'intérêt général dans les États membres ainsi qu'au niveau de l'Union européenne; souligne que les procédures établies à cette fin devraient être explicitement énoncées dans un cadre d'éligibilité de projet à définir selon la procédure législative ordinaire;

14. Deems that the forthcoming Commission proposal on EU 2020 Project Bonds could and should be a major vector for the development of services of general interest in the Member States as well as at EU level; underlines that procedures established with that purpose should be explicitly laid down in a project eligibility framework to be defined following the ordinary legislative procedure;


À cet égard, il importe de définir selon des modalités différentes les obligations de compensation et de déclaration.

In that connection, clearing and reporting obligations should be dealt with in different ways.


1. La décision visant à adopter un programme de développement rural fixe la participation maximale du Feader pour chaque axe dans le cadre de limites de flexibilité à définir selon la procédure visée à l'article 90, paragraphe 2.

1. The Decision adopting a rural development programme shall set the maximum contribution from the EAFRD for each axis within a flexibility threshold to be defined in accordance with the procedure referred to in Article 90(2).


4. Dans le cadre des programmes et conformément à des dispositions spécifiques à définir selon la procédure visée à l'article 90, paragraphe 2, les États membres:

4. In the programmes, the Member States, according to specific provisions to be defined in accordance with the procedure referred to in Article 90(2), shall:


5. La Commission peut définir, selon la procédure visée à l'article 49, paragraphe 2, les cas exceptionnels visés au paragraphe 4.

5. The Commission may, in accordance with the procedure referred to in Article 49 (2), define the exceptional cases referred to in paragraph 4.


Les fonds communautaires ainsi libérés peuvent être réaffectés par l'État membre à des actions relevant du même domaine que celui visé à l'article 4, dans le respect des modalités à définir selon la procédure prévue à l'article 21, paragraphe 2.

The Community funds released in this way may be re-used by the Member State for action in the same field as referred to in Article 4, in compliance with the arrangements to be defined in accordance with the procedure referred to in Article 21(2).


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