Vertaling van "définir le traitement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

définir des KPI pour la production | définir des ICP pour la production | définir des indicateurs clés de performance pour la production
agree production KPI | set production KPI's | set a production KPI | set production KPI

définir des mesures de prévention | définir des mesures préventives
identify preventive action | identifying preventive action | develop preventive actions | identify preventive actions

groupe de travail ad hoc chargé de définir les matières premières critiques | groupe de travail ad hoc chargé de définir les matières premières essentielles
Ad-hoc Working Group on defining Critical Raw Materials

déterminer les prix des menus | définir les prix de la carte des menus | définir les prix des menus
establish menu prices according to company's budget | fix menu prices | set item prices on menu | set prices of menu items

définir les types de période [ définir les types de période comptable ]
define period types

définir les documents [ définir les rapports de document ]
define document reports

traitement à la demande | traitement à la suite | traitement direct | traitement en ligne | traitement immédiat
demand processing | immediate processing | in-line processing

traitement phytosanitaire [ protection phytosanitaire | traitement agropharmaceutique | traitement antiparasitaire | traitement des mauvaises herbes | traitement des plantes ]
plant health treatment [ control of plant parasites | spraying of crops | treatment of plants | weed control | [http ...]

dépouillement | exploitation des données | traitement de données | traitement de l'information | traitement des données | traitement informatique | TD [Abbr.]
data processing | informatics | information processing | processing of data | DP [Abbr.]

Comité chargé de définir les grandes orientations de l'Université
Academic Policy Committee

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsqu'un essai clinique est conduit avec une substance active disponible dans l'Union sous différentes dénominations commerciales et présente dans un certain nombre de médicaments autorisés, le protocole peut définir le traitement seulement en termes de substance active ou de code dans la classification anatomique, thérapeutique et chimique (ATC) (niveaux 3 à 5), sans spécifier le nom commercial de chaque produit.
If a clinical trial is conducted with an active substance available in the Union under different trade names in a number of authorised medicinal products, the protocol may define the treatment in terms of the active substance or Anatomical Therapeutic Chemical (ATC) code (level 3-5) only and not specify the trade name of each product.

18. Lorsqu'un essai clinique est conduit avec une substance active disponible dans l'Union sous différentes dénominations commerciales et présente dans un certain nombre de médicaments autorisés, le protocole peut définir le traitement seulement en termes de substance active ou de code dans la classification anatomique, thérapeutique et chimique (ATC) (niveaux 3 à 5), sans spécifier le nom commercial de chaque produit.
18. If a clinical trial is conducted with an active substance available in the Union under different trade names in a number of authorised medicinal products, the protocol may define the treatment in terms of the active substance or Anatomical Therapeutic Chemical (ATC) code (level 3-5) only and not specify the trade name of each product.

(4) Les failles mises en évidence dans les rapports sur l'application des deux directives concernent principalement les conditions d'admission, les droits, les garanties procédurales, l'accès des étudiants au marché du travail pendant leurs études, les dispositions régissant la mobilité à l'intérieur de l'Union ainsi qu'un manque d'harmonisation, car le législateur européen a laissé aux États membres la faculté de définir le traitement réservé à certaines catégories telles que les volontaires, les élèves et les stagiaires non rémunérés.
(4) The shortcomings highlighted in the implementation reports of the two Directives concern mainly admission conditions, rights, procedural safeguards, students' access to the labour market during studies, intra-Union mobility provisions as well as a lack of harmonization, as coverage of some groups, such as volunteers, school pupils and unremunerated trainees was left optional to Member States.

(4) Les failles mises en évidence dans les rapports sur l'application des deux directives relatives aux ressortissants de pays tiers concernent principalement les conditions d'admission, les droits, les garanties procédurales, l'accès des étudiants au marché du travail pendant leurs études, les dispositions régissant la mobilité à l'intérieur de l'Union ainsi que l'absence d'un niveau minimum d'harmonisation, car le législateur européen a laissé aux États membres la faculté de définir le traitement réservé à certaines catégories telles que les volontaires, les élèves et les stagiaires non rémunérés.
(4) The shortcomings highlighted in the implementation reports of the two Directives on third-country nationals concern mainly admission conditions, rights, procedural safeguards, students' access to the labour market during studies, intra-Union mobility provisions as well as a lack of a minimum level of harmonization, as coverage of some groups, such as volunteers, school pupils and unremunerated trainees was left optional to Member States.

Il est par conséquent inutile de définir ces traitements dans l'annexe de la présente décision.
Therefore, it is not necessary to set out these treatments in the Annex to this Decision.

Je propose de rédiger un nouvel article afin de définir le traitement ultérieur.
I propose drafting a new article defining subsequent treatment.

(4) Les failles mises en évidence dans les rapports sur l’application des deux directives concernent principalement les conditions d’admission, les droits, les garanties procédurales, l’accès des étudiants au marché du travail pendant leurs études, les dispositions régissant la mobilité à l’intérieur de l’Union ainsi qu’un manque d’harmonisation, car le législateur européen a laissé aux États membres la faculté de définir le traitement réservé à certaines catégories telles que les volontaires, les élèves et les stagiaires non rémunérés.
(4) The shortcomings highlighted in the implementation reports of the two Directives concern mainly admission conditions, rights, procedural safeguards, students' access to the labour market during studies, intra-Union mobility provisions as well as a lack of harmonization, as coverage of some groups, such as volunteers, school pupils and unremunerated trainees was left optional to Member States.

Si nécessaire, dans un souci de conformité et de cohérence, le comité sur la TVA pourrait être chargé de définir le traitement correct à appliquer, et celui-ci pourrait être confirmé par recours à l’article 29 bis.
If deemed necessary, in order to ensure conformity and consistency, the correct treatment could be considered by the VAT Committee and, where appropriate, confirmed by the use of Article 29a.

(5 bis) Il convient de définir un traitement spécifique de ces flux pour les données transmises dans le cadre de la procédure concernant les déficits excessifs.
(5a) A specific treatment of these flows should be defined for the data transmitted under the excessive deficit procedure,

Il est donc souhaitable que la Commission examine avec les États membres le traitement prudentiel des titres garantis par des actifs et présente, avant le 22 juin 1999, des propositions visant à adapter la législation en vigueur afin de définir un traitement approprié pour les titres garantis par des actifs.
It is therefore desirable that the Commission should examine with the Member States the prudential treatment of asset-backed securities and put forward, before 22 June 1999, proposals aimed at adapting existing legislation in order to define an appropriate prudential treatment for asset-backed securities.