Traduction de «défectueux est celle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

composant défectueux [ élément défectueux | module défectueux ]
faulty component

articles défectueux | unités défectueuses | produits défectueux | défectueux
defective units | irregulars

pourcentage de défectueux | proportion de déchets | proportion de défectueux
fraction defective | per cent defective

CD-ROM défectueux | disque optique compact défectueux
coaster | golden Frisbee

circuit intégré défectueux | CI défectueux
problem chip

articles défectueux [ défectueux | unités défectueuses ]
defective units [ irregulars ]

chatel défectueux [ bien meuble défectueux ]
defective chattel

récepteur défectueux
Receptor defective

produit défectueux | produit vicié
defective product

arrimage défectueux
bad stowage

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En cas de fonctionnement défectueux, autre qu’un court-circuit, d’un feu indicateur de direction, les autres feux doivent continuer à clignoter, mais, dans ces conditions, la fréquence peut être différente de celle qui est prescrite.
In the event of failure, other than a short circuit, of one direction-indicator, the others shall continue to flash but the frequency under this condition may be different from that specified.

3 (1) Si des lettres patentes revêtues du grand sceau, autres que celles qui portent concession de terres, ou des documents revêtus du sceau privé du gouverneur général ou de l’administrateur du gouvernement du Canada ont été délivrés à une personne, ou au nom d’une personne, autre que celle qui y a droit, ou contiennent une erreur d’écriture, une erreur dans les noms ou une énonciation inexacte d’un fait important, le registraire général du Canada, s’il y est autorisé par le gouverneur en conseil, peut ordonner l’annulation de ces lettres patentes ou documents défectueux, la notation de cette annulation en marge du registre des premières lettres patentes ou autres documents et la délivrance, à leur place, de lettres patentes correctes sous le grand sceau ou de documents corrects sous le sceau privé.
3 (1) If letters patent under the Great Seal, other than letters patent that grant or concede lands, or documents under the Privy Seal of the Governor General or person administering the Government of Canada, have been issued to or in the name of the wrong person, or contain any clerical error or misnomer or wrong description of any material fact, the Registrar General of Canada, when authorized by the Governor in Council, may direct that the defective letters patent or documents be cancelled, that a minute of the cancellation be entered in the margin of the registry of the original letters patent or other documents and that correct letters patent under the Great Seal or documents under the Privy Seal be issued in their place.

(2) Le paiement régulier est le paiement fait à l’échéance de la lettre, ou après celle-ci, à son détenteur de bonne foi et ignorant que son titre sur la lettre est défectueux.
(2) Payment in due course means payment made at or after the maturity of the bill to the holder thereof in good faith and without notice that his title to the bill is defective.

Lorsque j'ai fait campagne, je suis allé frapper aux portes de Port Moody et d'Anmore, de Westwood Plateau et de Port Coquitlam et que j'ai rencontré les gens de ma circonscription, je me suis très vite rendu compte que la question la plus importante était pour eux celle des condos défectueux.
During the campaign I knocked on doors in Port Moody, Anmore, Westwood Plateau and in Port Coquitlam of my constituency. When I met the people of my riding, I discovered very quickly that the most important issue in my constituency was the issue of leaky condos.

De plus, les fabricants, les importateurs et les distributeurs sont tenus de conserver des registres de distribution, d'avoir des procédures écrites pour traiter les plaintes et pour enquêter sur celles-ci, ainsi que de rappeler les instruments défectueux.
Moreover, manufacturers, importers and distributors are required to keep distribution records, to have written procedures in place to handle complaints, to investigate these complaints and to recall defective devices from the market.

La Commission avait formé un recours contre la République tchèque afin de veiller à ce que celle‑ci transpose correctement la directive 99/44/CE sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation (IP/10/1426), notamment le droit de restituer des produits défectueux pendant une période de deux ans.
The Commission had taken legal action against the Czech Republic to ensure that it correctly transposed Directive 99/44/EC on consumer sales and associated guarantees (IP/10/1426), in particular on the right to return defective products within a two-year period.

Les plaintes en matière de commerce électronique, y compris celles concernant un défaut de livraison ou la livraison de produits défectueux, peuvent être traitées dans le cadre du système actuel de recours que nous avons déjà mis en place pour les consommateurs européens.
Complaints relating to e-commerce, including complaints regarding non-delivery of products or delivery of unsatisfactory products, may be addressed under the current EU redress framework that we have already set up for European consumers.

Sans préjudice de l'article 3, paragraphes 2 et 3, la loi applicable à l'obligation non contractuelle en cas de dommage ou de risque de dommage causé par un produit défectueux est celle du pays dans lequel la personne lésée a sa résidence habituelle, à moins que la personne dont la responsabilité est invoquée ne prouve que le produit a été commercialisé dans ce pays sans son consentement, auquel cas la loi applicable est celle du pays dans lequel la personne dont la responsabilité est invoquée à sa résidence habituelle.
Without prejudice to Article 3(2) and (3), the law applicable to a non-contractual obligation arising out of damage or a risk of damage caused by a defective product shall be that of the country in which the person sustaining the damage is habitually resident, unless the person claimed to be liable can show that the product was marketed in that country without his consent, in which case the applicable law shall be that of the country in which the person claimed to be liable is habitually resident.

Bien que j’insiste sur le fait que la législation américaine sur la sécurité des jouets est moins stricte que celle de l’Union européenne en ce qui concerne les normes et les exigences de test et que leurs problèmes de jouets défectueux étaient plus nombreux, le même produit a été rappelé en juillet aux États-Unis alors qu’il a fallu attendre le mois de septembre pour que les États membres décident de retirer les jouets défectueux du marché dans l’UE.
While I would stress that US toy safety legislation on testing requirements and standards is weaker than the European Union’s, and their problems with defective toys were greater, nonetheless the recalls for the same product occurred in July in the US and it took Member States until September to take action to withdraw defective toy products from the market in the EU.

Cela pourrait notamment se produire si des dommages sont causés par un produit qui contient des substances dangereuses et s'avère être un produit défectueux en raison d'une concentration en substances chimiques plus élevée que celle autorisée par la législation environnementale communautaire.
This could be the case for example when damage is caused by a product containing dangerous substances which results in being a defective product due to a higher presence of chemical substances than allowed under EC environmental legislation.