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Abus d'une substance psycho-active
Accélérateur
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Après déduction de
Avant déduction de l'impôt
Avant déduction des impôts
Avant imposition
Avant impôts
Avant les déductions fiscales
Avant paiement de l'impôt
Bielle
Charge non déductible
Commande des gaz
Delirium tremens
Demander une déduction
Dispositif d'étranglement
Déduction
Déduction RPC
Déduction faite de
Déduction non admise
Déduction pour revenu de pension
Déduction pour revenu de pensions
Déduction sans inclusion
Déduire
Démence alcoolique SAI
Dépense non déductible
Effectuer une déduction
Effectuer une retenue
Faire une déduction
Faire une retenue
Hallucinose
Impôts non déduits
Inférence déductive
Jalousie
Mauvais voyages
Opérer une déduction
Opérer une retenue
Papillon
Papillon d'obturation
Papillon des gaz
Paranoïa
Parfois
Pratiquer une déduction
Pratiquer une retenue
Psychose SAI
Raisonnement déductif
Raisonnement par déduction
Résiduel de la personnalité et du comportement
Se prévaloir d'une déduction
Sous déduction de

Vertaling van "déductions parfois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avant déduction de l'impôt | avant déduction des impôts | avant imposition | avant impôts | avant les déductions fiscales | avant paiement de l'impôt | impôts non déduits

before tax


déduction sans inclusion | déduction/absence d’inclusion | déduction/non-inclusion

deduction without inclusion | deduction without inclusion outcome | deduction/no inclusion | D/NI [Abbr.]


faire une retenue [ effectuer une retenue | opérer une retenue | pratiquer une déduction | pratiquer une retenue | faire une déduction | opérer une déduction | effectuer une déduction ]

make a deduction


[parfois] dispositif d'étranglement | accélérateur | bielle | commande des gaz | papillon | papillon des gaz | papillon d'obturation

throttle


déduire | se prévaloir d'une déduction | opérer une déduction | demander une déduction

claim


déduction pour revenu de pension [ déduction pour revenu de pensions | déduction RPC ]

pension income deduction [ CPP deduction ]


raisonnement déductif | raisonnement par déduction | déduction | inférence déductive

deductive reasoning | deduction reasoning | deduction | deduction inference | deductive inference


après déduction de [ sous déduction de | déduction faite de ]

after deducting


déduction non admise | dépense non déductible | charge non déductible

disallowed deduction


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette déduction est particulièrement avantageuse pour les petites entreprises qui ont parfois des difficultés à obtenir des prêts.

The Allowance is particularly beneficial for smaller companies that sometimes struggle to secure loans.


Les déductions fiscales accordées au moyen du système des décisions anticipées relatives aux bénéfices excédentaires dépassent généralement 50%, et atteignent parfois 90%, des bénéfices concernés par la décision anticipée.

The deductions granted through the excess profit ruling system usually amount to more than 50% of the profits covered by the tax ruling and can sometimes reach 90%.


Il faut qu'il achète une prothèse auditive, ce qui est une dépense médicale déductible, mais par contre, les dispositifs techniques pour malentendants ne sont pas déductibles, et l'entretien préventif ne l'est parfois pas non plus.

Costs include hearing aids, which is a medical deduction, while assistive listening device technology is not, and preventive maintenance is not necessarily.


[9] Ceci a amené les tribunaux à conclure que des artistes comme le groupe de musique rock Stone Roses ou Elton John n’étaient pas assez informés sur les déductions parfois excessives exercées à partir de la base de calcul des dividendes. Se référer à l’affaire «Silvertone Records Limited contre Mountfield and Others», 1993, EMLR 152.

[9] This has led courts to conclude that artists such as the "Stone Roses" rock band or Elton John were insufficiently aware of the sometimes excessive deductions operated from the basis for calculating royalties, see Silvertone Records Limited v. Mountfield and Others, [1993] EMLR 152.


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Les gens se demandent parfois pourquoi ces déductions sont effectuées.

Sometimes it requires changes to the Income Tax Act as much as other legislation to see the deductions negated if people are not going to qualify for EI in the future.


[9] Ceci a amené les tribunaux à conclure que des artistes comme le groupe de musique rock Stone Roses ou Elton John n’étaient pas assez informés sur les déductions parfois excessives exercées à partir de la base de calcul des dividendes. Se référer à l’affaire «Silvertone Records Limited contre Mountfield and Others», 1993, EMLR 152.

[9] This has led courts to conclude that artists such as the "Stone Roses" rock band or Elton John were insufficiently aware of the sometimes excessive deductions operated from the basis for calculating royalties, see Silvertone Records Limited v. Mountfield and Others, [1993] EMLR 152.


Je sais que, parfois, les gens ne croient pas les politiciens, mais les experts que j'ai cités disent qu'il est tout à fait judicieux d'éliminer une échappatoire fiscale comme la double déduction, qui permet aux entreprises de déduire deux fois la même dépense.

I know sometimes people do not believe politicians, but I quoted from a number of experts who say that stopping a tax loophole like double-dipping, a loophole which allows a company to make two deductions for a single expense, is the right thing to do.


Pour remédier à cette difficulté certains Etats membres permettent déjà d'imputer l'impôt étranger sur leur propre impôt (méthode d'imputation ou de crédit d'impôt), d'autres, qui exonèrent le bénéfice de l'établissement étranger autorisent parfois la déduction temporaire des pertes étrangères et leur réintégration ultérieure dans les résultats du siège à concurrence des sommes admises en déduction (méthode de déduction avec réintégrations ultérieure) (2) (voir annexes) Pour tenir compte des différentes pratiques des Etats membres, mais aussi les rationaliser, la proposition de directive prévoit deux méthodes techniques de prise en consi ...[+++]

To resolve this difficulty, some Member States allow foreign tax to be credited to the domestic tax payable (imputation or tax credit method) while others which exempt the profits of foreign undertakings allow foreign losses to be deducted temporarily in some cases and to be reincorporated at a later date into the results of the head office to the extent of the amounts previously deducted (deduction method with subsequent reincorporation).2 (See annexes) In order to take account of the different practices in Member States but also to rationalize those practices, the proposal for a Directive envisages two technical methods for taking loss ...[+++]




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Date index: 2022-02-21
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