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Trichophytie des parties découvertes du corps
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émission de call à découvert
émission de put à découvert

Vertaling van "découvert adoptée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead


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Infarctus du myocarde:ancien découvert par ECG ou autre moyen d'investigation, mais asymptomatique au moment de l'examen | guéri

Healed myocardial infarction Past myocardial infarction diagnosed by ECG or other special investigation, but currently presenting no symptoms


Trichophytie des parties découvertes du corps

Ringworm of the body
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le contraire s’est déjà produit en Nouvelle-Zélande : alors qu’on avait cru une motion adoptée par une voix, on a découvert qu’il y avait eu en fait égalité des voix; le Président a donc exercé son droit de vote prépondérant et déclaré la motion rejetée (McGee, 2 éd., p. 71, 180-182).

In New Zealand, the converse has occurred; a question thought to have been carried by one vote was discovered to have been a tie; the Speaker gave a casting vote at that time and declared the motion defeated (McGee, 2 ed., pp. 71, 180-2).


Cette question est liée à la proposition de règlement sur la vente à découvert adoptée par la Commission le 15 septembre 2010, qui prévoit déjà des mesures spécifiques tenant compte de la tendance à intégrer le règlement tardif dans les stratégies de négociation.

This question is linked to the Proposal for a short selling regulation adopted by the Commission of 15 September 2010 which already foresees specific measures arising from patterns that factor in late settlement into a trading strategy.


Afin de permettre la pleine application du règlement sur la vente à découvert, deux dernières mesures – une norme technique de réglementation et un acte délégué – devraient être adoptées prochainement.

In order to fully implement the Short Selling Regulation, two final measures – a Regulatory Technical Standard and a Delegated Act – are expected to be adopted shortly.


Les mesures adoptées par les États membres divergeaient, car l’Union n’a pas de cadre de réglementation commun particulier concernant les questions de vente à découvert.

The measures adopted by Member States were divergent as the Union lacks a specific common regulatory framework for dealing with short selling issues.


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Pour des raisons de clarté et de sécurité juridique, des dispositions supplémentaires doivent être adoptées en ce qui concerne les définitions de l’article 2, paragraphe 1, en particulier pour préciser dans quels cas une personne physique ou morale est considérée comme propriétaire d’un instrument financier aux fins de la définition de la vente à découvert, et dans quels cas une personne physique ou morale «détient» une action ou un titre de créance aux fins du règlement (UE) no 236/2012.

For further clarity and legal certainty, it is appropriate to provide supplementary provisions in relation to the definitions in Article 2(1), in particular when a natural or legal person is considered to own a financial instrument for the purposes of the definition of a short sale and further specification of when a natural or legal person ‘holds’ a share or debt instrument for the purposes of Regulation (EU) No 236/2012 are required.


Les mesures adoptées par les États membres divergeaient, car l'Union européenne n'a pas de cadre juridique particulier concernant les questions de vente à découvert.

The measures adopted by Member States were divergent as the Union lacks a specific legislative framework for dealing with short selling issues.


Les mesures adoptées par les États membres divergeaient, car l’Union européenne n’a pas de cadre législatif particulier concernant les questions de vente à découvert.

The measures adopted by Member States were divergent as the Union lacks a specific legislative framework for dealing with short selling issues.


Lorsque, en dépit des mesures adoptées conformément à l'article 4, un observateur scientifique embarqué conformément à l'article 12 obtient des preuves suffisantes indiquant qu'au cours des opérations de pêche, un navire de pêche peut avoir découvert un écosystème marin susceptible d'être vulnérable, ce navire cesse immédiatement de pêcher ou renonce à se livrer à des activités de pêche dans le site concerné.

Where, in spite of the measures taken under Article 4, a scientific observer who has embarked in accordance with Article 12 obtains sufficient evidence that , in the course of fishing operations, a fishing vessel may have encountered a possible vulnerable marine ecosystem, that vessel shall immediately cease fishing, or refrain from engaging in fishing in the site concerned.


Le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale s'est prononcé aujourd'hui en faveur d'une proposition de la Commission visant à assouplir certaines mesures adoptées à la suite de la découverte récente de foyers de peste porcine classique dans certaines parties de la Rhénanie-du-Nord-Westphalie en Allemagne (cf. IP/06/459).

The Standing Committee on the Food Chain and Animal Health today voted in favour of a Commission proposal to ease certain measures which were put in place due to the recent outbreaks of classical swine fever in certain parts of North-Rhine Westphalia, Germany (see IP/06/459).


J'ai découvert que les producteurs ont le droit de reporter l'impôt en cas de vente forcée de bétail, mais uniquement dans des conditions de sécheresse. Ce projet de loi permettrait d'invoquer cette disposition pour reporter l'impôt advenant d'autres désastres naturels ou lors de l'abattage obligatoire du bétail (Les motions sont adoptées, le projet de loi est lu pour la première fois et l'impression en est ordonnée.)

This bill would extend that provision for deferment of income to other natural disasters and statutory destruction of livestock (Motions deemed adopted, bill read the first time and printed.)




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découvert adoptée ->

Date index: 2023-05-11
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