Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Assurance de la responsabilité civile découlant
Découler de l'application d'une loi
Découler de la loi
Faire prendre davantage conscience de l'importance de
OSAss
Obligation locative
Passif correspondant à un actif loué
Prendre davantage conscience de l'importance de
Produits découlant du blanchiment d'argent
Produits découlant du blanchiment de capitaux

Vertaling van "découler davantage " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
prendre davantage conscience de l'importance de [ faire prendre davantage conscience de l'importance de ]

improve the level of awareness


Mort relevant directement d'une cause obstétricale survenant un an ou davantage après l'accouchement

Death from any direct obstetric cause occurring one year or more after delivery


obligation locative | passif correspondant à un actif loué | obligation découlant d'un contrat de location-financement | obligation découlant d'un contrat de location-acquisition

lease obligation | capital lease obligation | liability related to leased asset | obligation under capital lease


produits découlant du blanchiment d'argent | produits découlant du blanchiment de capitaux

proceeds from money laundering


obligation découlant d'un contrat de location-acquisition [ obligation découlant d'un contrat de location-financement | passif correspondant à un actif loué | obligation locative ]

capital lease obligation [ obligation under capital lease | liability related to leased asset | lease obligation ]


découler de l'application d'une loi [ découler de la loi ]

arise under an Act


réacteur utilisant le combustible avec davantage d'efficacité

more fuel efficient reactor


Ordonnance du 10 mai 1910 concernant la saisie, le séquestre et la réalisation des droits découlant d'assurances d'après la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance [ OSAss ]

Ordinance of 10 May 1910 on the Distraint, Sequestration and Realisation of Insurance Claims under the Federal Act of 2 April 1908 on Contracts of Insurance [ DSRICO ]


Ordonnance du 15 octobre 2008 sur les adaptations découlant de la loi fédérale sur les systèmes d'information de police de la Confédération

Ordinance of 13 June 2008 on Amendments due to the Federal Act on the Federal Police Information Systems


assurance de la responsabilité civile découlant

products liability insurance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour conserver une industrie spatiale européenne et la liberté d'action qui en découle, l'Europe doit définir une approche industrielle et institutionnelle consolidée en vue d'intégrer davantage ses activités liées à l'espace.

To maintain a European space industry and the freedom of action which it provides, Europe needs to develop a consolidated industrial and institutional approach to further integrate its space-related activities.


Il est donc important qu'un système de ce type soit bien ciblé, de façon à en maintenir les coûts globaux à un faible niveau et à limiter les distorsions découlant des prix réglementés (par exemple, le déficit tarifaire ne doit pas augmenter davantage dans les États membres).

Hence, it is important that such a system is well targeted to keep overall costs low and to limit the distortions deriving from regulated prices (e.g. not increase further tariff deficits in Member States).


L'objectif du projet est de développer davantage le système actuel de contrôle des exportations afin de mettre en œuvre un SAE complet qui engloberait les besoins fonctionnels en ce qui concerne les procédures et les données qui découlent du CDU, en englobant notamment les procédures simplifiées, le fractionnement des envois à la sortie et le dédouanement centralisé des exportations.

The aim of the project is to further develop the existing Export Control System in order to implement a full AES that would cover the business requirements for processes and data brought about by the UCC, inter alia, the coverage of simplified procedures, split exit consignments and centralised clearance for export.


Il convient de préciser les critères et la procédure de nomination des membres du comité de surveillance et de préciser davantage les tâches du comité de surveillance qui découlent de son mandat.

It is appropriate to specify the criteria and procedure for appointing the members of the Supervisory Committee and to further specify the tasks of the Supervisory Committee arising from its mandate.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Il convient de préciser les critères et la procédure de nomination des membres du comité de surveillance et de préciser davantage les tâches du comité de surveillance qui découlent de son mandat.

It is appropriate to specify the criteria and procedure for appointing the members of the Supervisory Committee and to further specify the tasks of the Supervisory Committee arising from its mandate.


Afin de donner davantage les moyens au client final d'accéder aux informations découlant de la mesure et de la facturation de sa consommation individuelle d'énergie, compte tenu des possibilités associées à la mise en œuvre de systèmes intelligents de mesure et à la mise en place de compteurs intelligents dans les États membres, il est important que les exigences du droit de l'Union en la matière soient rendues plus claires.

In order to strengthen the empowerment of final customers as regards access to information from the metering and billing of their individual energy consumption, bearing in mind the opportunities associated with the process of the implementation of intelligent metering systems and the roll out of smart meters in the Member States, it is important that the requirements of Union law in this area be made clearer.


À la suite des problèmes graves découlant du manque d'eau et de la sécheresse, le Conseil a estimé, dans ses conclusions du 30 octobre 2007, intitulées «Pénurie d'eau et sécheresse», qu'il était nécessaire d'accorder davantage d'attention, dans le cadre des instruments appropriés de la PAC, aux questions ayant trait à la gestion, et notamment à la qualité de l'eau.

Following serious problems related to water scarcity and droughts, the Council, in its Conclusions on ‘Water Scarcity and Drought’ of 30 October 2007, considered that water management issues, including water quality, should be further addressed in the relevant CAP instruments.


À la suite des problèmes graves découlant du manque d'eau et de la sécheresse, le Conseil a estimé, dans ses conclusions du 30 octobre 2007, intitulées «Pénurie d'eau et sécheresse», qu'il était nécessaire d'accorder davantage d'attention, dans le cadre des instruments appropriés de la PAC, aux questions ayant trait à la gestion, et notamment à la qualité de l'eau.

Following serious problems related to water scarcity and droughts, the Council, in its Conclusions on ‘Water Scarcity and Drought’ of 30 October 2007, considered that water management issues, including water quality, should be further addressed in the relevant CAP instruments.


Par ailleurs, vu les problèmes graves découlant du manque d'eau et de la sécheresse, le Conseil a estimé, dans ses conclusions du 30 octobre 2007, intitulées «Pénurie d'eau et sécheresse», qu'il était nécessaire d'accorder davantage d'attention aux questions ayant trait à la gestion de l'eau.

Furthermore, following serious problems relating to water scarcity and droughts, the Council, in its Conclusions ‘Water Scarcity and Drought’ of 30 October 2007, considered that water management issues in agriculture should be further addressed.


C'était vrai hier, ce le sera encore davantage demain, vu l'approche d'ensemble qui découle de l'article 299§2.

This was true in the past and will be even more so in the future, because of the global approach that follows from Article 299 (2).




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

découler davantage ->

Date index: 2021-08-06
w