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Anémie grave du nouveau-né
Anémie hémolytique périnatale
Anémie érythroblastique du nouveau-né
Attourner au nouveau créancier
Attourner au nouveau locateur
Constatation initiale découlant de l'audit
Constatation initiale découlant de la vérification
Demande d'être jugé à nouveau
Demande de nouveau jugement
Découler de l'application d'une loi
Découler de la loi
Faire attournement
Maladie hémolytique du nouveau-né
Maladie hémolytique périnatale
OSAss
Obligation locative
Passif correspondant à un actif loué
Produits découlant du blanchiment d'argent
Produits découlant du blanchiment de capitaux
Reconnaître le nouveau propriétaire
Report de solde
Report à compte nouveau
Report à nouveau
S'attourner
Solde à nouveau
érythroblastose foetale
érythroblastose périnatale

Traduction de «découlent du nouveau » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale

erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]


report à compte nouveau | report à nouveau | report de solde | solde à nouveau

balance carried | balance carried forward to new account | balance to be carried over | carry forward into subsequent period | carry-forward | opening balance | profit balance to be carried forward | profit carried forward | surplus carried forward to new account


attourner au nouveau créancier | attourner au nouveau locateur | faire attournement | reconnaître le nouveau propriétaire | s'attourner

attorn


constatation initiale découlant de l'audit [ constatation initiale découlant de la vérification ]

initial audit finding


découler de l'application d'une loi [ découler de la loi ]

arise under an Act


obligation découlant d'un contrat de location-acquisition [ obligation découlant d'un contrat de location-financement | passif correspondant à un actif loué | obligation locative ]

capital lease obligation [ obligation under capital lease | liability related to leased asset | lease obligation ]


produits découlant du blanchiment d'argent | produits découlant du blanchiment de capitaux

proceeds from money laundering


obligation locative | passif correspondant à un actif loué | obligation découlant d'un contrat de location-financement | obligation découlant d'un contrat de location-acquisition

lease obligation | capital lease obligation | liability related to leased asset | obligation under capital lease


demande de nouveau jugement | demande d'être jugé à nouveau

application for a re-assessment


Ordonnance du 10 mai 1910 concernant la saisie, le séquestre et la réalisation des droits découlant d'assurances d'après la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance [ OSAss ]

Ordinance of 10 May 1910 on the Distraint, Sequestration and Realisation of Insurance Claims under the Federal Act of 2 April 1908 on Contracts of Insurance [ DSRICO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
29. note que l'entreprise commune n'a pas modifié son règlement financier pour tenir compte des modifications découlant du nouveau règlement financier et du règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 208 du nouveau règlement financier; note que, d'après l'entreprise commune, celle-ci a évalué les modifications et proposé des amendements à son conseil de direction; note que, conformément à l'article 5 de la décision 2007/198/Euratom du Conseil, la Commission doit être préalablement consultée avant de transmettre la ve ...[+++]

29. Notes that the Joint Undertaking has not amended its financial rules in order to reflect the changes brought by the new Financial Regulation and the framework financial regulation for the bodies referred to in Article 208 of the new Financial Regulation; acknowledges from the Joint Undertaking that it assessed the changes and proposed the amendments to its Governing Board; notes that in accordance with Article 5 of Council Decision 2007/198/Euratom, the Commission is to issue an opinion prior to submission of the final version of the financial rules to the Joint Undertaking’s Governing Board; calls on the Commission and the Joint ...[+++]


29. note que l'entreprise commune n'a pas modifié son règlement financier pour tenir compte des modifications découlant du nouveau règlement financier et du règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 208 du nouveau règlement financier; note que, d'après l'entreprise commune, celle-ci a évalué les modifications et proposé des amendements à son conseil de direction; note que, conformément à l'article 5 de la décision 2007/198/Euratom du Conseil, la Commission doit être préalablement consultée avant de transmettre la ve ...[+++]

29. Notes that the Joint Undertaking has not amended its financial rules in order to reflect the changes brought by the new Financial Regulation and the framework financial regulation for the bodies referred to in Article 208 of the new Financial Regulation; acknowledges from the Joint Undertaking that it assessed the changes and proposed the amendments to its Governing Board; notes that in accordance with Article 5 of Council Decision 2007/198/Euratom, the European Commission is to issue an opinion prior to submission of the final version of the financial rules to the Joint Undertaking’s Governing Board; calls on the European Commiss ...[+++]


Pour assurer une protection équitable contre toute discrimination fondée sur la richesse dans le nouveau processus de réhabilitation proposé, le gouvernement fédéral pourrait résoudre ces problèmes s'il décidait d'assumer les coûts découlant du nouveau régime de réhabilitation.

To ensure a fair access to protection from discrimination based on wealth in the newly-proposed pardon system, these issues could be addressed by the federal government absorbing the costs of the new pardon system.


Dans ce contexte, M. Tajani profitera également de cette visite pour souligner les possibilités de financement découlant du nouveau programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020».

Against this background, the Vice President will also use this visit to point out funding opportunities which will come out of the new Horizon 2020 research and innovation programme.


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Les athlètes, les organisations sportives et les citoyens devraient bénéficier des projets qui découlent du nouveau rôle de l'Union en vertu du traité de Lisbonne, consistant à soutenir et coordonner les politiques sportives dans les États membres.

Athletes, sport organisations and citizens are expected to benefit from the plans, which flow from the EU’s new role under the Lisbon Treaty to support and coordinate sport policy in the Member States.


Les athlètes, les organisations sportives et les citoyens devraient bénéficier de ces programmes, qui découlent du nouveau rôle que le Traité de Lisbonne confère à l’Union européenne en matière de soutien et de coordination de la politique sportive dans les États membres.

Athletes, sport organisations and citizens are expected to benefit from the plans, which flow from the EU's new role under the Lisbon Treaty to support and coordinate sport policy in the Member States.


COM (2004) 759 final, COM (2003) 715 final. Le 10 mars, la Cour a déclaré que la Belgique et le Luxembourg n'ont pas respecté leurs obligations découlant du nouveau cadre réglementaire, étant donné qu'ils n'ont pas adopté toutes les mesures de transposition nécessaires.

COM(2004) 759 final, COM(2003) 715 final On 10 March the Court held that Belgium and Luxembourg have failed to fulfil their obligations under the New Regulatory Framework since they did not take all necessary transposition measures.


19. estime que la nouvelle politique de promotion et de programmation des carrières du personnel devrait être mise en place de manière à permettre l'établissement d'une programmation budgétaire tout en respectant les droits légitimes et égaux du personnel; estime que l'Administration devrait mettre en place une politique de promotion dans le cadre du nouveau statut; invite le Secrétaire général à présenter, avant le 1 septembre 2004, un rapport sur les incidences financières à moyen terme de la structure des rémunérations découlant du nouveau statut d ...[+++]

19. Considers that the new staff promotion and career planning policy should be set up in a way which allows for the provision of budgetary programming while respecting the legitimate and equal rights of its staff; is of the opinion that the Administration should create a promotion policy under the new staff regulations; invites the Secretary-General to submit a report before 1 September 2004 on the mid-term financial impact of the income structure under the new staff regulations;


19. estime que la nouvelle politique de promotion et de programmation des carrières du personnel devrait être mise en place de manière à permettre l'établissement d'une programmation budgétaire tout en respectant les droits légitimes et égaux du personnel; estime que l'Administration devrait mettre en place une politique de promotion dans le cadre du nouveau statut; invite le Secrétaire général à présenter, avant le 1 septembre 2004, un rapport sur les incidences financières à moyen terme de la structure des rémunérations découlant du nouveau statut d ...[+++]

19. Considers that the new staff promotion and career planning policy should be set up in a way which allows for the provision of budgetary programming while respecting the legitimate and equal rights of its staff; is of the opinion that the Administration should create a promotion policy under the new staff regulations; invites the Secretary-General to submit a report before 1 September 2004 on the mid-term financial impact of the income structure under the new staff regulations;


À l'occasion de l'entrée en vigueur du nouveau règlement, la Commission publiera à destination du grand public une brochure explicative présentant les droits et obligations découlant du nouveau règlement pour les consommateurs et tous les opérateurs concernés par la distribution de véhicules automobiles, le service après-vente et la distribution de pièces détachées .

For the entry into force of the new regulation, the Commission will publish an explanatory brochure for the public presenting the rights and obligations stemming from the new regulation for consumers and all operators involved in motor vehicle distribution, after-sales servicing, and parts distribution .


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