Traduction de «découle logiquement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

instrument de mesure d’un circuit logique électrique
Electrical logic circuit meter

logique à diodes et transistors | logique à diodes plus transistor | logique à transistor et diode
diode-transistor logic | transistor-diode logic | DTL [Abbr.]

organe arithmétique et logique | unité arithmétique et logique | unité arithmétique logique | UAL [Abbr.]
arithmetic and logic unit | ALU [Abbr.]

étiquette logique | marqueur logique | valise logique
idiomatic tag | logical marker | logical tag

obligation découlant d'un contrat de location-acquisition [ obligation découlant d'un contrat de location-financement | passif correspondant à un actif loué | obligation locative ]
capital lease obligation [ obligation under capital lease | liability related to leased asset | lease obligation ]

produits découlant du blanchiment d'argent | produits découlant du blanchiment de capitaux
proceeds from money laundering

découler de l'application d'une loi [ découler de la loi ]
arise under an Act

logique CML [ logique à mode de courant | logique par commutation du courant | circuit de logique en mode non saturé ]
current mode logic [ CML | current-mode logic ]

Ordonnance du 15 octobre 2008 sur les adaptations découlant de la loi fédérale sur les systèmes d'information de police de la Confédération
Ordinance of 13 June 2008 on Amendments due to the Federal Act on the Federal Police Information Systems

Ordonnance du 10 mai 1910 concernant la saisie, le séquestre et la réalisation des droits découlant d'assurances d'après la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance [ OSAss ]
Ordinance of 10 May 1910 on the Distraint, Sequestration and Realisation of Insurance Claims under the Federal Act of 2 April 1908 on Contracts of Insurance [ DSRICO ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'affectation des droits de douane en tant que ressources propres au financement des dépenses communes découle logiquement de la libre circulation des marchandises à l'intérieur de l'Union.
The assignment of customs duties as own resources to the financing of common expenditure is the logical consequence of the free movement of goods within the Union.

De la suppression de l’article 143 ter, paragraphes 10 et 11, découle logiquement la modification de l’article 143 ter, paragraphe 9.
Deletion of paragraphs 10 and 11 of Article 143b implies a consequential amendment to Article 143b(9).

Son argumentation est que, si un régime fiscal propre aux coopératives est conforme à la logique du système juridique de l’État membre, s’il est la conséquence des modes de fonctionnement opérationnel des coopératives découlant des valeurs et des principes coopératifs, et s’il est proportionné aux limitations imposées par ces modes de fonctionnement coopératifs, il ne peut être considéré comme une aide d’État ou un avantage, mais constitue simplement un mécanisme qui s’inscrit dans une logique de fonctionnement différente de celle des autres formes d’entreprises et est justifié par l’égalité de traitement entre les différentes formes d’entreprises.
It is argued that if a tax scheme specific to cooperatives conforms with the logic of the legal system in the Member State, is a consequence of the modes of operational functioning of the cooperative linked to the cooperative principles and values and is proportional to the limitations imposed by these modes of cooperative functioning, it cannot be considered to be State aid or an advantage but is simply a scheme that stems from a logic of functioning that is different from other forms of enterprise and is justified by an equality of treatment between different forms of enterprises.

Sachant que la Convention a été négociée conjointement par la Commission, au nom de la Communauté, et par la Présidence du Conseil, au nom des États membres, et que pour la première fois, la Communauté européenne s'est exprimée d'une seule voix à l'UNESCO, une ratification rapide au sein de l'UE devrait être considérée comme découlant logiquement de la participation active de la Communauté aux négociations et comme un signe concret de la volonté affirmée par l'UE de promouvoir le principe de diversité culturelle au niveau international.
Stressing that the Convention was negotiated jointly by the European Commission on behalf of the Community and by the Council Presidency on behalf of the Member States and that for the first time the European Community spoke at UNESCO with a single voice, the fast ratification within the EU should be seen as the logical continuation of the strong involvement of the Community in the negotiations and the concrete signal of the European Union's wish to promote the principle of cultural diversity at international level.

- Je veillerais à ce que les rapports soient clairs et utiles et à ce que les conclusions et les recommandations (réalistes) découlent logiquement des constats.
- I would ensure that reports are clear and useful and that the conclusions and realistic recommendations follow on logically from the reports' findings.

L'intégration de cette structure dans l'Agence de protection des frontières découle logiquement de ses missions.
The incorporation of this network into the structure of the European Agency represents a logical extension of the Agency's tasks.

Il découle logiquement de cette modification de l'article 17 que le montant de TVA ouvrant un droit à déduction sera maintenant déterminé selon les règles de l'État membre d'établissement, et non plus selon les règles de l'État membre qui a collecté la taxe, comme c'est le cas actuellement.
It follows logically from this amendment of Article 17 that the amount of VAT eligible for deduction will now be determined according to the rules of the Member State of establishment, and no longer according to the rules of the Member State which collected the tax, as is the case at present.

De fait, lorsque les douanes appréhendent les flux de marchandises, elles appliquent deux logiques. Une logique de contrôle, qui découle de l'application des procédures douanières. Une logique d'enquête dont la finalité est de prévenir ou de lutter contre la fraude et qui peut également servir soit d'input dans le processus de sélection des contrôles, soit de complément permettant la détection des risques ayant échappé aux contrôles.
Customs uses two strategies to track movements of goods: a control strategy based on customs procedures and an investigative strategy designed to prevent or combat fraud which can also serve as input either into the control selection process or for detecting risks not identified in controls.

Un élément précède néanmoins logiquement et chronologiquement cette évaluation, à savoir l'identification d'effets potentiellement négatifs découlant d'un phénomène.
However, one factor logically and chronologically precedes the decision to act, namely identification of the potentially negative effects of a phenomenon.