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Ailette courbée en avant
Ailette recourbée en avant
Assurer le monitoring fœtal avant l’accouchement
Aube couchée vers l'avant
Aube courbée en avant
Aube recourbée en avant
Avant de fuselage
Avant déduction de l'impôt
Avant déduction des impôts
Avant imposition
Avant impôts
Avant les déductions fiscales
Avant paiement de l'impôt
Braquage commandé du train avant
Braquage de train AV
Commande d'orientation de l'atterrisseur avant
Commande d'orientation de la roue avant
Coordonner les vérifications avant un spectacle
Déclaration avant la réunion
Déclaration d'avant-faillite
Déclaration pré-faillite
Déclaration préfaillite
Déclaration à l'arrivée
Fuselage avant
Impôts non déduits
Ingénieure informatique pré-ventes
Intervention avant la réunion
Nez
Orientation commandée du train avant
Orientation de train avant
Orientation train avant
Partie avant
Partie avant de fuselage
Pointe avant
Pointe avant de fuselage
Section avant
Section avant de fuselage
Siège face à l'avant
Siège faisant face vers l'avant
Siège orienté vers l’avant
Siège tourné vers l'avant
Tronçon avant
Tronçon avant de fuselage

Vertaling van "déclaré avant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
déclaration à l'arrivée | déclaration avant la réunion | intervention avant la réunion

doorstep | doorstep statement


déclaration préfaillite [ déclaration pré-faillite | déclaration d'avant-faillite ]

pre-bankruptcy return


avant déduction de l'impôt | avant déduction des impôts | avant imposition | avant impôts | avant les déductions fiscales | avant paiement de l'impôt | impôts non déduits

before tax


nez [ fuselage avant | partie avant | partie avant de fuselage | pointe avant | pointe avant de fuselage | section avant de fuselage | section avant | tronçon avant | tronçon avant de fuselage | avant de fuselage ]

nose fuselage [ nose section | nose | forward fuselage | forward fuselage section | forward section | forward section of the fuselage | front fuselage | front fuselage section | front section | fuselage nose | fuselage forward section | fuselage nose section ]


siège face à l'avant | siège faisant face vers l'avant | siège orienté vers l’avant | siège tourné vers l'avant

forward-facing seat


ingénieur avant-vente des technologies de l'information et de la communication | ingénieure informatique pré-ventes | ingénieur informatique avant-vente/ingénieure informatique avant-vente | ingénieure avant-vente des technologies de l'information et de la communication

IT presales engineer | IT presales technician | ICT presales engineer | ICT presales technician


orientation de train avant [ orientation train avant | commande d'orientation de l'atterrisseur avant | commande d'orientation de la roue avant | orientation commandée du train avant | braquage de train AV | braquage commandé du train avant ]

nose-wheel steering [ nose gear steering | nose wheel steering | nosewheel steering ]


aube recourbée en avant | ailette recourbée en avant | ailette courbée en avant | aube courbée en avant | aube couchée vers l'avant

forward-curved blade | forward-curved vane


coordonner les vérifications avant un spectacle

arrange pre-show checks | organize pre-show checks | coordinate pre-show checks | coordinating pre-show checks


assurer le monitoring fœtal avant l’accouchement

perform antenatal fetal monitoring | perform prenatal fetal monitoring | perform antepartum fetal monitoring | perform ante-partum fetal monitoring
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Au plus tard le 31 janvier, l'État membre transmet à la Commission des informations sur les exceptions visées au premier alinéa, en ce qui concerne les montants déclarés avant la fin de l'année précédente.

By 31 January, the Member State shall send to the Commission information on the exceptions referred to in the first subparagraph concerning the amounts declared by the end of the preceding year.


150. Un créancier qui n’a pas prouvé sa réclamation avant la déclaration d’un dividende a droit, sur preuve de cette réclamation, au paiement, sur tout montant d’argent qui se trouve alors entre les mains du syndic, d’un ou de plusieurs dividendes qu’il n’a pas reçus, avant que ce montant soit appliqué au paiement d’un dividende ultérieur; il n’a toutefois pas le droit de déranger la distribution d’un dividende déclaré avant que sa réclamation ait été prouvée, à cause du fait qu’il n’y a pas participé, sauf aux conditions que le tribunal peut prescrire.

150. A creditor who has not proved his claim before the declaration of any dividend is entitled on proof of his claim to be paid, out of any money for the time being in the hands of the trustee, any dividend or dividends he may have failed to receive before that money is applied to the payment of any future dividend, but he is not entitled to disturb the distribution of any dividend declared before his claim was proved for the reason that he has not participated therein, except on such terms and conditions as may be ordered by the court.


150. Un créancier qui n’a pas prouvé sa réclamation avant la déclaration d’un dividende a droit, sur preuve de cette réclamation, au paiement, sur tout montant d’argent qui se trouve alors entre les mains du syndic, d’un ou de plusieurs dividendes qu’il n’a pas reçus, avant que ce montant soit appliqué au paiement d’un dividende ultérieur; il n’a toutefois pas le droit de déranger la distribution d’un dividende déclaré avant que sa réclamation ait été prouvée, à cause du fait qu’il n’y a pas participé, sauf aux conditions que le tribunal peut prescrire.

150. A creditor who has not proved his claim before the declaration of any dividend is entitled on proof of his claim to be paid, out of any money for the time being in the hands of the trustee, any dividend or dividends he may have failed to receive before that money is applied to the payment of any future dividend, but he is not entitled to disturb the distribution of any dividend declared before his claim was proved for the reason that he has not participated therein, except on such terms and conditions as may be ordered by the court.


M. Dubrule : D'abord, le CANAFE est maintenant tenu de garder les déclarations d'information pendant 10 ans et de détruire les renseignements d'identification contenus dans ces déclarations avant le 15 anniversaire de la réception des déclarations.

Mr. Dubrule: First, FINTRAC is now required to keep the information reports for 10 years and to destroy the identifying information contained in those reports by the fifteenth anniversary of the receipt of the reports.


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Les administrateurs, qu’ils soient des dirigeants élus ou recrutés ou employés par l’organisme sur la base d’un contrat, devraient être tenus de déclarer, avant leur entrée en fonctions et chaque année par la suite, s’il existe des conflits entre leurs intérêts et ceux des titulaires de droits qui sont représentés par l’organisme de gestion collective.

Managers, whether elected as directors or hired or employed by the organisation on the basis of a contract, should be required to declare, prior to taking up their position and thereafter on a yearly basis, whether there are conflicts between their interests and those of the rightholders that are represented by the collective management organisation.


2. Au plus tard le 31 janvier, l'État membre transmet à la Commission des informations sur les exceptions visées au paragraphe 1, premier alinéa, points a) et b), concernant le montant qu'il devait déclarer avant la fin de l'année précédente.

2. By 31 January, the Member State shall send to the Commission information on the exceptions referred to in points (a) and (b) of the first subparagraph of paragraph 1 for the amount to be declared by the end of the preceding year.


souligne, en particulier, l'importance de la coordination de toutes les déclarations publiques se rapportant aux conclusions des MOE UE et qu'il importe d'éviter la publication de toute déclaration avant la présentation par la MOE UE de sa déclaration préliminaire, et souligne le rôle clé joué en termes de visibilité et de crédibilité par la conférence de presse au cours de laquelle la déclaration préliminaire est présentée pour la première fois; demande que la publication des communiqués de presse et des rapports de conclusions soit ...[+++]

Stresses, in particular, the importance of coordinating all public statements related to the findings of EU EOMs and avoiding the issue of any statement in advance of the presentation by the EU EOM of its preliminary statement, and underlines the key role played in terms of visibility and credibility by the press conference, where the preliminary statement is presented for the first time; calls for both the press statements and reports of findings to be released in accordance with a timetable which takes into account the electoral sensitivities on the ground.


À la fin de chaque année civile, chaque exploitant d’installation doit déclarer ses émissions réelles de l’année et faire procéder à une vérification indépendante de cette déclaration avant de la soumettre aux autorités nationales compétentes pour le 31 mars.

After the end of each calendar year each installation has to report its actual emissions from that year, assure independent verification of this report and submit it to the competent national authority by 31 March.


envisager des mesures d'exploitation spécifiques destinées à réduire les risques portant sur tout ou partie des véhicules transportant des marchandises dangereuses dans les tunnels, telles que la déclaration avant l'entrée ou le passage en convois escortés par des véhicules d'accompagnement, au cas par cas, à la suite de l'analyse des risques mentionnée plus haut.

consider specific operating measures designed to reduce the risks related to some or all of the vehicles transporting dangerous goods in tunnels, such as declaration before entering or passage in convoys escorted by accompanying vehicles, on a case by case basis further to the aforementioned risk analysis.


Au lieu de profiter de la période des questions pour faire sa déclaration, il aurait dû la livrer dans le cadre des déclarations de ministres, ou demander le consentement unanime de la Chambre pour faire une déclaration avant ou après la période des questions. La Chambre aurait été ainsi beaucoup mieux en mesure de traiter l'affaire (1505) Le Président: Je prends bonne note des points de vue exprimés par le député de Calgary-Centre, le député de Winnipeg—Transcona et le leader du gouvernement à la Chambre, mais les députés savent bien ...[+++]

The Prime Minister, instead of trying to smuggle something into question period that would have been properly done elsewhere, should have made a statement under Statements by Ministers, or he could have sought unanimous consent of the House to make a statement before question period or after, all of which would have provided a much better opportunity for the House to deal with this issue (1505) The Speaker: While I appreciate the points of order that have been raised in the intervention of the right hon. member for Calgary Centre and the hon. member for Winnipeg—Transcona and the government House leader, hon. members know that all kinds ...[+++]


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