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Communiquer clairement avec des passagers
Demande clairement infondée
Demande manifestement abusive
Demande manifestement infondée
Demande manifestement mal fondée
Demande manifestement non fondée
Déclaration d'impôts
Déclaration de naissance
Déclaration de revenus
Déclaration fiscale
Déclaration hors serment
Déclaration non solennelle
Déclaration non sous serment
Déclaration sans prestation de serment
Feuille de déclaration de revenus
Mort naturelle à déclarer aux autorités médicolégales
Recevoir des déclarations sous serment
Remplir des déclarations initiales de ressources
Témoignage hors serment
Témoignage non solennel
Témoignage sans serment

Traduction de «déclare clairement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
demande clairement infondée | demande manifestement abusive | demande manifestement infondée | demande manifestement mal fondée | demande manifestement non fondée

clearly abusive request | clearly unfounded application | clearly unjustified application | manifestly unfounded claim | MUC [Abbr.]


communiquer clairement avec des passagers

provide passengers with information in an understandable manner | talk to passengers with clarity | communicate clearly with passengers | communicate effectively with passengers




mort naturelle à déclarer aux autorités médicolégales

Natural death reportable to medicolegal authority


enseignement au patient concernant la déclaration des droits du patient

Teach Patient Bill of Rights


Définition: La caractéristique essentielle est l'apparition de symptômes physiques associés à une quête médicale insistante, persistant en dépit de bilans négatifs répétés et de déclarations faites par les médecins selon lesquelles les symptômes n'ont aucune base organique. S'il existe un trouble physique authentique, ce dernier ne permet de rendre compte ni de la nature ou de la gravité des symptômes, ni de la détresse ou des préoccupations du sujet.

Definition: The main feature is repeated presentation of physical symptoms together with persistent requests for medical investigations, in spite of repeated negative findings and reassurances by doctors that the symptoms have no physical basis. If any physical disorders are present, they do not explain the nature and extent of the symptoms or the distress and preoccupation of the patient.


déclaration de revenus | déclaration d'impôts | déclaration fiscale | feuille de déclaration de revenus

tax return


déclaration hors serment | déclaration non solennelle | déclaration non sous serment | déclaration sans prestation de serment | témoignage hors serment | témoignage non solennel | témoignage sans serment

unsworn evidence | unsworn statement | unsworn testimony


remplir des déclarations initiales de ressources

completing initial resource statements | initial resource statements production | complete initial resource statements | production of initial resource statements


recevoir des déclarations sous serment

take affidavit | taking affidavits | do affidavits | take affidavits
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il n’est pas nécessaire que la déclaration soit attachée au corps de l’animal, et une déclaration peut porter sur plus d’un corps, pour autant que chaque corps d’animal soit clairement identifié et que son numéro d’identification figure sur la déclaration qui lui correspond, de même que la date, l’heure et le lieu de la mise à mort.

The declaration need not be attached to the animal body and may cover more than one animal body, provided that each animal body is appropriately identified and the declaration bears an indication of the identification number of each animal body covered by it, with the corresponding date, time and place of killing.


Si l'organisation présente une déclaration environnementale globale pour plusieurs sites géographiques, elle doit étudier la manière de structurer le document de telle sorte que les impacts environnementaux significatifs de chaque site puissent être clairement identifiés et signalés dans la déclaration globale (annexe III, point 3.7).

If the organisation produces a corporate environmental statement covering a number of geographic locations, it should consider how to structure the statement to ensure that the significant environmental impacts of each site are clearly identified and reported in the corporate statement (Annex III(3)(7)).


Au cas où la déclaration d’origine se rapporte, en totalité ou en partie, à des produits originaires de Ceuta et Melilla, l’exportateur est tenu de les identifier clairement, au moyen du sigle «CM», dans le document sur lequel la déclaration est établie.

When the origin declaration relates in whole or in part, to products originating in Ceuta and Melilla, the exporter must clearly indicate them in the document on which the declaration is made out by means of the symbol ‘CM’.


4.6 Le règlement prévoit une surveillance et une déclaration exhaustives des émissions de gaz à effet de serre et des «puits» dans tous les secteurs au sein de l'Union européenne. Il s'agit clairement d'un élément essentiel pour obtenir une évaluation précise de la contribution globale de l'Europe au volume mondial d'émissions.

4.6 The regulation provides for comprehensive monitoring and reporting of greenhouse gas emissions and ‘sinks’ from all sectors within the European Union which is clearly one essential element to obtain an accurate assessment of the overall impact that Europe is having on global emission levels.


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Il n’est pas nécessaire que la déclaration soit attachée au corps de l’animal, et une déclaration peut porter sur plus d’un corps, pour autant que chaque corps d’animal soit clairement identifié et que son numéro d’identification figure sur la déclaration qui lui correspond, de même que la date, l’heure et le lieu de la mise à mort.

The declaration need not be attached to the animal body and may cover more than one animal body, provided that each animal body is appropriately identified and the declaration bears an indication of the identification number of each animal body covered by it, with the corresponding date, time and place of killing.


Ceux-ci indiquent clairement si les informations figurant dans la déclaration du fournisseur sont correctes et permettent de déterminer si et dans quelle mesure la déclaration du fournisseur peut être prise en considération pour délivrer un certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou pour établir une déclaration sur facture.

These results shall indicate clearly whether the information given in the supplier's declaration is correct and make it possible for them to determine whether and to what extent this supplier's declaration could be taken into account for issuing a movement certificate EUR.1 or for making out an invoice declaration.


Au cas où des microplaquettes DRAM et/ou DRAM à l'état monté incorporés dans des DRAM sous formes multicombinatoires ne seraient pas clairement marqués et si leurs fabricants n'étaient pas clairement identifiables au moyen de la déclaration demandée au paragraphe 4, ces microplaquettes DRAM et/ou DRAM à l'état monté sont considérées, à défaut de preuve du contraire, comme originaires de la République de Corée et comme ayant été fabriquées par des sociétés soumises au droit compensateur.

In cases where some of the DRAM chips and/or mounted DRAMs incorporated in multi-combinational forms of DRAMs are not clearly marked and their manufacturers are not clearly identifiable from the statement required in paragraph 4, such DRAM chips and/or mounted DRAMs shall — unless the contrary is proved — be considered as originating in the Republic of Korea and as having been manufactured by companies subject to the countervailing duty.


Les recommandations d’une entreprise d’investissement qui ne constituent pas de la recherche en investissements doivent être clairement identifiables en tant qu’informations publicitaires[37] et elles doivent contenir, en bonne place, une mention indiquant clairement (ou, dans le cas d’une recommandation orale, une déclaration aux mêmes effets) qu’elle n’a pas été élaborée conformément aux normes arrêtées pour promouvoir l’objectivité de la recherche en investissements[38].

Recommendations of an investment firm that do not constitute investment research must be clearly identifiable as marketing communications[37] and must contain a clear and prominent statement that (or, in the case of oral recommendations, to the effect that) they have not been prepared in accordance with standards designed to promote the objectivity of investment research. [38]


Si l'organisation présente une déclaration environnementale globale pour plusieurs sites géographiques, elle doit étudier la manière de structurer le document de telle sorte que les impacts environnementaux significatifs de chaque site puissent être clairement identifiés et signalés dans la déclaration globale (annexe III, point 3.7).

If the organisation produces a corporate environmental statement covering a number of geographic locations, it should consider how to structure the statement to ensure that the significant environmental impacts of each site are clearly identified and reported in the corporate statement (Annex III(3)(7)).


Par son arrêt du 25 mai 2000 [19], la Cour de justice a constaté que l'Italie, en limitant les moyens de preuve qui peuvent être invoqués et en disposant notamment que certains documents doivent être délivrés ou visés par l'autorité d'un autre État membre, ainsi qu'en exigeant des étudiants qu'ils garantissent disposer de ressources d'un montant déterminé, en ne leur laissant pas clairement le choix entre une déclaration et tout autre moyen au moins équivalent et, enfin, en n'admettant pas l'utilisation d'une déclaration lorsqu'ils sont accompagnés de membres de sa famille, a ...[+++]

In a judgment of 25 May 2000, [19] the Court of Justice found that Italy had failed to fulfil its obligations under Directives 90/364, 90/365 and 93/96, by limiting the types of proof which could be submitted and, in particular, by providing that certain documents had to be issued or certified by the authorities of another Member State, and by requiring students to guarantee that they had resources of a certain amount and not clearly leaving the student a choice between making a declaration and taking any alternative but equivalent course of action, and finally by not allowing the declaration to be used where students were accompanied by ...[+++]


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