Traduction de «décisions prises pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prise de décision | prise de décisions
decision-making

prise sur décision | prise sur décision de l'arbitre
called strike

prise de décision | prise de décisions
decision making

prise de décision | prise de décisions
decision making | decision-making | decisionmaking

prise de bonnes décisions [ prise de décisions appropriées ]
sound business judgment

décision | prise de décision
decision making

décision rendue [ affaire décidée | décision prise ]
decided

décision prise en cabinet [ décision en référé ]
decision taken in chambers

décision sur recours (1) | décision prise sur recours (2) | arrêté sur recours (3)
appeal decision

un résumé des décisions prises lors de la session
a summary of the decisions taken at the meeting

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La méthode ouverte de coordination proposée complète les instruments communautaires et est sans préjudice des décisions qui pourraient être prises dans le cadre prévu par le Traité et qui pourraient amener la Commission, par exemple, à proposer certaines recommandations au titre de l'article 149.
The proposed open method of coordination adds to the range of Community instruments and is without prejudice to decisions which might be taken under the Treaty and which might induce the Commission, for example, to propose certain recommendations under Article 149.

Bien qu'aucune analyse économique complète des implications des décisions prises lors de la reprise de la COP-6 n'ait encore été effectuée, tout porte à croire que les coûts de mise en conformité pourraient être plus faibles que ne le laissaient prévoir les estimations antérieures.
Although no comprehensive economic assessment of the implications of the resumed COP6 decisions has been made to date, all indications show that those compliance costs could be lower than the ones indicated.

La reconnaissance pertinente de ce qu'est un éventuel donneur doit relever de la compétence d'un médecin responsable qui participe à ce débat, sans quoi les décisions prises pourraient s'avérer fort difficiles et peu judicieuses.
The appropriate recognition of what constitutes a potential donor must fall into the domain of a responsible physician involved in that debate, or else we could end up in some very difficult and inappropriate decision-making.

Nous saluons les propositions que nous retrouvons dans le projet de loi, toutefois, nous sommes préoccupés, en tant que représentants du Barreau du Québec, des décisions qui pourraient éventuellement être prises par les agents de citoyenneté, lesquelles pourraient avoir pour effet d'annuler certaines décisions prises par des tribunaux normalement constitués.
We commend the proposed provisions of the Act. However, as representatives of the Barreau du Québec, we have concerns about potential decisions of citizenship officials that could in effect overturn ordinary court decisions on adoption.

Une telle stratégie énergétique reflèterait un équilibre adéquat des compétences respectives du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux, rendrait compte du respect approprié des obligations constitutionnelles dont s'assortissent ces compétences, et constituerait un moyen judicieux grâce auquel des décisions conformes à l'intérêt public pourraient être prises plus rapidement, alors qu'à l'heure actuelle, nos résultats en matière d'énergie découlent de l'absence de décisions ou de décisions prises de façon cloisonnée.
That energy strategy reflects an appropriate balance of federal and provincial powers, an appropriate respect of the constitutional duties around that, and an appropriate means through which to make decisions more expeditiously that meet the public interest, rather than causing our energy outcomes to be a default of either non-decision or segregated decisions.

Mais si le CRTC délègue son pouvoir à un organisme privé, les citoyens perdent toute prise sur une décision ou des décisions qui pourraient être prises.
But if the CRTC delegates its power to a private organization, citizens lose their say in any decision or decisions that might be made.

La présente décision ne devrait nullement empêcher les États membres d’échanger, dans le cadre du réseau européen d’information sur les drogues et les toxicomanies (Reitox), des informations sur les tendances émergentes en matière de nouvelles utilisations des substances psychoactives existantes susceptibles de représenter un danger pour la santé publique, ainsi que des informations sur les mesures de santé publique qui pourraient être prises, conformément au mandat et aux procédures de l’OEDT.
Nothing in this Decision should prevent Member States from exchanging information, within the European Information Network on Drugs and Drug Addiction (hereinafter ‘the Reitox network’), on emerging trends in new uses of existing psychoactive substances which may pose a potential risk to public health, as well as information on possible public health related measures, in accordance with the mandate and procedures of the EMCDDA.

Ils pourraient être également affectés par des décisions prises par le Conseil ayant une incidence sur le projet et la solution technique à choisir pour le SIS II.
They could also be affected by decisions taken by the Council with an impact on the project and the technical solution to be chosen for SIS II.

L'invocation ou non du principe de précaution est une décision prise lorsque les informations scientifiques sont incomplètes, peu concluantes ou incertaines et lorsque des indices donnent à penser que les effets possibles sur l'environnement ou la santé humaine, animale ou végétale pourraient être dangereux et incompatibles avec le niveau de protection choisi.
Whether or not to invoke the Precautionary Principle is a decision exercised where scientific information is insufficient, inconclusive, or uncertain and where there are indications that the possible effects on the environment, or human, animal or plant health may be potentially dangerous and inconsistent with the chosen level of protection.

Il n'établit pas de principes clairs sur lesquels pourrait s'appuyer la prise de décisions, dont pourraient s'inspirer les décisions concernant la délivrance de permis et les procédures d'approbation.
No clear principles are set forward to act as a decision-making guide on which decisions on issuing permits and approval procedures can be based.