Vertaling van "décision précise aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

connaître de manière aussi précise que possible les besoins des utilisateurs éventuels
to be as familiar as possible with the requirements of potential users

la Cour de justice a compétence aussi bien pour annuler que pour réformer la décision attaquée
the Court of Justice has jurisdiction to annul or to alter the contested decision

Décret modifiant une décision de la CCT ayant trait à la Precision Helicopters Inc.
Order Varying CTC Decision Respecting Precision Helicopters Inc.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cette décision précise aussi les éléments suivants:
That decision shall also specify the following:

La proposition précise aussi qu'en ce qui concerne les pays tiers dont des entreprises d'importance systémique pour l'UE pourraient se prévaloir de décisions d'équivalence, ces décisions devront être très détaillées, reposer sur une analyse très fine et évaluer en outre le degré de convergence avec l'UE en matière de surveillance.
The proposal also clarifies that with regard to third countries for which firms likely to use the equivalence decisions may be of systemic importance to the EU, any equivalence assessment will have to be very detailed and granular and also assess supervisory convergence with the EU.

Les articles 2 et 3 de la décision 2004/558/CE précisent aussi les informations qui doivent figurer dans le modèle 1, en ce qui concerne les références à cette décision.
Articles 2 and 3 of Decision 2004/558/EC also specify the information which is to be inserted in model 1, as regards the references to that Decision.

La présente décision comporte une telle attribution de compétence en matière de brevet communautaire et précise aussi les limites de cette attribution (voir article premier et article 2).
The present decision sets out that conferral of jurisdiction with regard to the Community patent and at the same time specifying the extent of the conferral (Articles 1 and 2).

Il importe en outre de modifier la définition de la catégorie de produits retenue dans la décision concernée afin de préciser que la décision couvre aussi bien les produits destinés à un usage privé que ceux destinés à l'usage professionnel.
Furthermore, in order to specify that products for both private and professional use are covered, it is necessary to modify the definition of the product group laid down in that Decision.

En outre, il n’est pas obligatoire que la législation de transposition soit formulée de la même manière que la décision-cadre, aussi longtemps que le résultat final garantit la pleine application des règles incluses dans cette dernière et crée une situation juridique suffisamment claire et précise.
Moreover, it is not necessary that implementing legislation has the same wording as the Framework Decision as long as the final result guarantees the full application of the rules governed by the Framework Decision and creates a legal situation that is sufficiently clear and precise.