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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Décider en fonction des résultats
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
Symposium Décider en fonction des résultats
élément de passif éventuel

Traduction de «décider un éventuel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
retrait éventuel du système,décidé par le pays lui-même

possible withdrawal from the system by the country on its own initiative


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


Décider en fonction des résultats [ Symposium Décider en fonction des résultats ]

Making Results Matter [ Making Results Matter Symposium ]


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin d'éviter le retrait de contenus qui ne sont pas illicites, sans préjudice de la possibilité que les prestataires de services d'hébergement ont de fixer et d'appliquer leurs conditions d'utilisation conformément au droit de l'Union et aux législations des États membres, des mesures de sauvegarde efficaces et adéquates devraient être prises pour garantir que les prestataires de services d'hébergement agissent avec diligence et de manière proportionnée pour ce qui est des contenus stockés par leurs soins, notamment lorsqu'il s'agit de traiter des notifications et contre-notifications et de décider du retrait éventuel ...[+++]

In order to avoid removal of content which is not illegal content, without prejudice to the possibility for hosting service providers to set and enforce their terms of service in accordance with Union law and the laws of the Member States, there should be effective and appropriate safeguards to ensure that hosting service providers act in a diligent and proportionate manner in respect of content that they store, in particular when processing notices and counter-notices and when deciding on the possible removal of or disabling of access to content considered to be illegal content.


exerce le pouvoir défini à l’article 34 des présents statuts pour décider d’éventuelles modifications de ceux-ci.

Exercise the powers laid down in Article 34 of these Statutes for adopting any amendments of these Statutes.


Le groupe devrait étudier et décider un éventuel élargissement du champ de ce projet à un stade ultérieur.

A possible extension of the scope of this project to be considered and decided by the Working Party at a later stage.


La Commission, décide des éventuelles modifications à apporter au programme d'ajustement macroéconomique .

The Commission shall decide on any changes made to the macroeconomic adjustment programme.


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La Commission, décide des éventuelles modifications à apporter au programme d'ajustement macroéconomique.

The Commission shall decide on any changes made to the macroeconomic adjustment programme.


6. Eu égard au degré d’urgence de la situation, la Commission décide, de sa propre initiative ou compte tenu d'une éventuelle communication au titre du paragraphe 1 ou de la recommandation éventuelle du CRU au titre du paragraphe 5, s'il y a lieu ou non de soumettre l’entité à une procédure de résolution et elle se prononce dans sa décision sur le cadre de l'utilisation des instruments de résolution devant être appliqués à l’entité concernée et sur le recours au Fonds à l'appui de la mesure de résolution.

6. Having regard to the urgency of the circumstances in the case, the Commission shall decide, on its own initiative or taking into account, if any, the communication referred to in paragraph 1 or the recommendation of the Board referred to in paragraph 5, whether or not to place the entity under resolution, and on the framework of the resolution tools that shall be applied in respect of the entity concerned and of the use of the Fund to support the resolution action.


Certains pays ne disposent d’aucune marge de manœuvre, tandis que d’autres doivent décider d’éventuellement utiliser la marge dont ils disposent.

Some countries have no room for manoeuvre, while others have to decide whether to use the room that they have.


2. L’institution qui a entamé une procédure interne afin de décider si elle entend révoquer la délégation de pouvoir s’efforce d’informer l’autre institution et la Commission, dans un délai raisonnable avant de prendre une décision finale, en indiquant les pouvoirs délégués qui pourraient faire l’objet d’une révocation ainsi que les motifs éventuels de celle-ci.

2. The institution which has commenced an internal procedure for deciding whether to revoke the delegation of power shall endeavour to inform the other institution and the Commission within a reasonable time before the final decision is taken, indicating the delegated powers which could be subject to revocation and possible reasons for a revocation.


Votre rapporteur est favorable au principe consistant à étendre le système de fixation de taux maximaux et à laisser le soin de décider d'éventuelles réductions à ceux qui sont les plus compétents en la matière, à savoir le conseil d'administration et le directeur exécutif de l'Agence européenne des médicaments.

Your rapporteur supports the principle of extending the system of setting maximum fees and leaving the decision on possible reductions to those who possess the best expertise in the field, i.e. the EMEA Management Board and the Executive Director.


Nous espérons maintenant pouvoir organiser la série de réunions dans le courant du premier semestre de 2004 de manière à ce que le rapport puisse être rédigé à temps et permettre ainsi au Conseil de décider des éventuels ajustements à appliquer aux zones avant le 31 décembre.

It is now hoped to hold the series of meetings during the first half of 2004 so that the report can be drafted in time for the Council to decide on any adjustments to the areas before 31 December.


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