Traduction de «déchets figurant dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

recyclage des déchets [ collecte sélective | récupération des déchets | recyclage de matériaux | retraitement des déchets | réutilisation des déchets | transformation de déchets | utilisation des déchets | valorisation des déchets ]
waste recycling [ conversion of waste | recovery of waste | recycling of materials | recycling of waste | reprocessing of waste | reuse of waste | selective waste collection | separate waste collection | use of waste ]

de la figure X [ montré sur la figure X | illustré à la figure X | figure X | voir figure X ]
shown in figure X

élimination des déchets [ destruction des déchets | déversement de déchet | évacuation des déchets | rejet des déchets ]
waste disposal [ discharge of waste | garbage disposal | waste removal ]

gestion des déchets [ décharge publique | traitement des déchets ]
waste management [ landfill site | rubbish dump | waste treatment | Waste treatment(STW) ]

figure de style | figure de rhétorique | figure
stylistic device | rhetorical figure | figure of speech | figure

élément figuré du sang | élément figuré du sang périphérique | élément figuré | cellule sanguine
formed element of the blood | formed element

figure à même le texte [ figure à même au texte | figure insérée dans le texte ]
figure in-text

figure renversée | figure inversée | figure tête en bas | invert
invert | inverted manoeuvre

figures imposées [ figures obligatoires | imposées | figures ]
compulsories [ compulsory figures | figures ]

déchets nucléaires à longue durée de vie | déchets nucléaires à vie longue | déchets radioactifs à longue durée de vie | déchets radioactifs à vie longue
long-lived nuclear waste | long-lived radioactive waste

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il organise la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l’entrée et à la sortie de la Communauté de façon à permettre à la CE dans son ensemble d’assurer elle-même l’élimination de ses déchets et aux États membres de tendre individuellement vers cet objectif en tenant compte des conditions géographiques ou du besoin d’installations spécialisées pour certains types de déchets. Les obligations de notification prévues par la convention de Bâle et le RTD concernent les transferts de déchets dangereux (les déchets figurant sur la liste verte ne doivent à ce jour pas être notifiés).
It organises the supervision and control of shipments of wastes in and outside the Community so as to enable the Community as a whole to dispose of its own waste and also enable Member States individually to move towards that goal, taking into account the geographical circumstances and the need for specialised installations to handle certain types of wastes The reporting obligations under the Basel Convention and the WSR concern shipments of hazardous wastes (green listed wastes are so far not subject to obligatory reporting).

En ce qui concerne la directive 2006/21/CE, il convient en particulier d’habiliter la Commission à arrêter les dispositions nécessaires concernant la mise en œuvre de l’article 13, paragraphe 6, à compléter les exigences techniques relatives à la caractérisation des déchets figurant à l’annexe II, à fournir une interprétation de la définition figurant à l’article 3, point 3), à fixer des critères de classification des installations de gestion de déchets conformément à l’annexe III, à définir des normes harmonisées pour les méthodes d’échantillonnage et d’analyse pour la mise en œuvre technique de la présente directive, ainsi qu’à adapter les annexes au progrès scientifique et technique.
As regards Directive 2006/21/EC, the Commission should be empowered in particular to adopt provisions necessary for the implementation of Article 13(6); to complete the technical requirements for waste characterisation contained in Annex II; to interpret the definition in point 3 of Article 3; to define the criteria for the classification of waste facilities in accordance with Annex III; to determine harmonised standards for sampling and analysis methods; and to adapt the Annexes to scientific and technical progress.

Ainsi, si des déchets figurent dans la partie 1, il faut vérifier s'ils figurent sur la liste A ou B. Ce n'est que lorsque des déchets ne se trouvent ni sur la liste A ni sur la liste B de la partie 1 qu'il faut vérifier s'ils figurent parmi les déchets dangereux énumérés à la partie 2 (c'est-à-dire les déchets marqués d'un astérisque) ou à la partie 3. Si tel est le cas, ils sont soumis à l'interdiction d'exporter.
Thus, if a waste is listed in Part 1, a check must be made to ascertain whether it is listed in List A or in List B. Only if a waste is not listed in either List A or List B of Part 1, must a check be made to ascertain whether it is listed either among the hazardous waste listed in Part 2 (i.e. types of waste marked with an asterisk) or in Part 3, and if this is the case, it is covered by the export prohibition.

2. Si les autorités compétentes d'expédition et de destination ne peuvent pas se mettre d'accord sur la classification des déchets notifiés en tant que déchets figurant à l'annexe III, III A, III B ou à l'annexe IV, les déchets sont considérés comme des déchets figurant à l'annexe IV.
2. If the competent authorities of dispatch and of destination cannot agree on the classification of the notified waste as being listed in Annex III, IIIA, IIIB or IV, the waste shall be regarded as listed in Annex IV.

Les déchets figurant sur la liste B de la partie 1 ou qui se trouvent parmi les déchets non dangereux figurant dans la partie 2 (à savoir ceux qui ne sont pas signalés par un astérisque) sont soumis à l'interdiction d'exporter s'ils sont contaminés par d'autres matières dans une mesure qui:
Wastes listed in List B of Part 1 or which are among the non-hazardous waste listed in Part 2 (i.e. wastes not marked with an asterisk) are covered by the export prohibition if they are contaminated by other materials to an extent which

Ainsi, si des déchets figurent dans la partie 1, il faut vérifier s'ils figurent dans la liste A ou B. Ce n'est que lorsque des déchets ne se trouvent ni dans la liste A ni dans la liste B de la partie 1 qu'il faut vérifier s'ils figurent parmi les déchets dangereux énumérés à la partie 2 (c'est-à-dire les déchets marqués d'un astérisque) ou à la partie 3. Si tel est le cas, ils sont soumis à l'interdiction d'exporter.
Thus, if a waste is listed in part 1, a check must be made to ascertain whether it is listed in List A or in List B. Only if a waste is not listed in either List A or List B of part 1, must a check be made to ascertain whether it is listed either among the hazardous waste listed in part 2 (i.e. types of waste marked with an asterisk) or in part 3, and if this is the case, it is covered by the export prohibition.

2. Si les autorités compétentes d'expédition et de destination ne peuvent pas se mettre d'accord sur la classification des déchets notifiés en tant que déchets figurant à l'annexe III ou à l'annexe IV, les déchets sont considérés comme des déchets figurant à l'annexe IV.
2. If the competent authorities of dispatch and of destination cannot agree on the classification of the notified waste as being listed in Annex III or IV, the waste shall be considered listed in Annex IV.

Que les déchets figurent ou non sur cette liste, ils ne peuvent être soumis à la procédure de contrôle comprenant l'obligation d'être accompagnés de certaines informations s'ils sont contaminés par d'autres matières dans une mesure a) qui accroît les risques associés à ces déchets au point qu'ils doivent être soumis à la procédure de contrôle par notification et consentement écrits, compte tenu des critères de danger figurant à l'annexe III de la directive 91/689/CEE ou b) qui empêche que ces déchets soient valorisés de manière écologiquement rationnelle.
Regardless of whether or not wastes are included on this list, they may not be subject to the control procedure of being accompanied by certain information if they are contaminated by other materials to an extent which (a) increases the risks associated with the wastes sufficiently to render them appropriate for submission to the control procedure of written notification and consent, when taking into account the hazardous characteristics listed in Annex III of Directive 91/689/EEC, or (b) prevents the recovery of the wastes in an environmentally sound manner.

le code d'identification des déchets sur la base du code OCDE figurant à l'annexe III et du code de la liste européenne de déchets figurant dans la décision 2000/532/CE de la Commission ;
the waste identification code using the OECD code in Annex III and the European Waste List code in Commission Decision 2000/532/EC ;