Traduction de «débit d’eaux traversant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

débit d'eaux usées
wastewater flow

ouvrage de mesure | ouvrage pour la mesure des débits des eaux usées
sewageflow measuring chamber

débit de crues | eaux de crues
storm flow

réseau d'observation du niveau des eaux souterraines et du débit des sources [ QUANT ]
network for the observation of groundwater levels and spring discharges [ QUANT ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

72.05 (1) L’office ne peut délivrer de permis d’utilisation des eaux à l’égard d’une activité — utilisation des eaux ou dépôt de déchets dans une zone fédérale — susceptible d’altérer sensiblement la qualité, la quantité ou le débit des eaux traversant une terre inuite que dans les cas suivants :
72.05 (1) A board shall not issue a licence in respect of a use of waters or a deposit of waste in a federal area that may substantially alter the quality, quantity or flow of waters flowing through Inuit-owned land, unless

64 (1) À la requête de l’organisation inuit désignée ou de la personne qui demande à l’autorité ayant compétence pour la gestion des eaux dans les Territoires du Nord-Ouest mais à l’extérieur du Nunavut un permis ou toute autre autorisation permettant une activité — utilisation des eaux ou rejet de déchets — susceptible de modifier de façon importante la qualité, la quantité ou le débit d’eaux traversant des terres inuit, l’Office collabore avec cette autorité pour fixer conjointement l’indemnité à verser.
64 (1) On request by the designated Inuit organization or a person who has applied to the water authority responsible for the management of waters outside Nunavut, but within the Northwest Territories, for a licence or other authorization in relation to a use of waters or a deposit of waste that may substantially affect the quality, quantity or flow of waters flowing through Inuit-owned land, the Board shall collaborate with that authority to reach a joint determination on the compensation to be paid.

72.05 (1) L’Office ne peut délivrer de permis d’utilisation des eaux à l’égard d’une activité — utilisation des eaux ou dépôt de déchets dans une zone fédérale — susceptible d’altérer sensiblement la qualité, la quantité ou le débit des eaux traversant une terre inuite que dans les cas suivants :
72.05 (1) The Board shall not issue a licence in respect of a use of waters or a deposit of waste in a federal area that may substantially alter the quality, quantity or flow of waters flowing through Inuit-owned land, unless