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Durée excessive
Durée excessive du transfert entre aéroports
Interdiction de substitutions d'une durée excessive

Vertaling van "durée était excessive " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: L'hypersomnie est un état défini soit par une somnolence diurne excessive et des attaques de sommeil (non expliquées par une durée inadéquate de sommeil), soit par des périodes de transition prolongées, lors du réveil, entre le sommeil et l'état d'éveil complet. En l'absence d'un facteur organique expliquant la survenue d'une hypersomnie, cet état est habituellement attribuable à un trouble mental.

Definition: Hypersomnia is defined as a condition of either excessive daytime sleepiness and sleep attacks (not accounted for by an inadequate amount of sleep) or prolonged transition to the fully aroused state upon awakening. In the absence of an organic factor for the occurrence of hypersomnia, this condition is usually associated with mental disorders.


durée excessive du transfert entre aéroports

excessive airport transit




interdiction de substitutions d'une durée excessive

rule against perpetuities
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En ce qui concerne les marchés sur lesquels l'entreprise commune vendait ses propres produits, tels que les îlots nucléaires, les services nucléaires ou les assemblages de combustible nucléaire (les «produits et services principaux»), la Commission a considéré que la clause de non-concurrence pouvait être approuvée dans son principe, mais que sa durée était excessive.

For markets where the joint-venture sold its own products, such as nuclear islands, nuclear services or fuel assemblies ("core products and services"), the Commission found that the non-compete clause could be accepted in principle but that its duration was excessive.


Dans tous les cas, ont-elles argumenté, la durée de la procédure était excessive et la Commission devait tirer les conséquences appropriées de ce fait.

At any rate, they argued, the duration of the proceeding was too long and the Commission should draw appropriate consequences from this fact.


● Délai de rétractation : certains experts des parties prenantes ont contesté l'existence d'une justification pour introduire un délai de réflexion uniforme; ils ont également estimé qu’une durée de 14 jours était excessive.

● Withdrawal period: some stakeholder experts contested the rationale for introducing a single uniform length applicable to all existing cooling-off periods and found the proposed 14 day period too long.




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Date index: 2024-01-31
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