Traduction de «durée totale d’application » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport
transit time

durée totale de freinage | temps total de freinage
total braking time

durée totale du cycle [ durée du cycle d'opération | durée du cycle ]
cycle time [ round trip time | total cycle time ]

durée totale du trajet
elapsed journey time

le remboursement est étalé sur la durée totale du financement
repayment of the loan is spread over the entire life of the financing

durée de vie totale d'un instrument financier
total coverage period

durée totale de coupure d'un coupe-circuit à fusible
total operating-time of a fuse

établir la durée d'application d'une décision arbitrale
determine the term of an arbitral award

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

la durée totale moyenne et maximale des procédures d'octroi des autorisations applicables aux projets d'intérêt commun, y compris la durée de chaque étape de la procédure de demande préalable, par rapport au calendrier prévu pour les grandes étapes initiales visées à l'article 10, paragraphe 4.
the average and maximum total duration of permit granting processes for projects of common interest, including the duration of each step of the pre-application procedure, compared to the timing foreseen by the initial major milestones referred to in Article 10(4).

La juridiction peut prolonger la durée de la suspension d'une ou de plusieurs nouvelles périodes, si elle l'estime approprié et si ces prolongations sont compatibles avec les règles applicables à la procédure, pour autant que les conditions visées au paragraphe 1, points b) ii) à iv), soient toujours remplies et que la durée totale de la suspension (période initiale plus prolongations éventuelles) ne dépasse pas six mois.
The court may extend the duration of the stay by such further period or periods as it considers appropriate and which are compatible with the rules applicable to the proceedings, provided that the conditions referred to in points (b)(ii) to (iv) of paragraph 1 continue to be fulfilled and that the total duration of the stay (the initial period together with any such extensions) does not exceed 6 months.

8. En ce qui concerne le calcul du montant des prestations relevant des régimes japonais de pensions des salariés pour l’application des paragraphes 5 et 6 du présent article, lorsque le titulaire du droit aux prestations a accompli des périodes de couverture dans plusieurs régimes japonais de pensions des salariés, les périodes de cotisation prévues au paragraphe 5 du présent article ou les périodes de couverture prévues au paragraphe 6 du présent article sont prises en compte comme étant la durée totale des périodes de couverture en vertu desdits plusieurs régimes japonais de pensions des salariés.
8. With regard to the calculation of the amount of benefits under the Japanese pension systems for employees in accordance with paragraphs 5 and 6 of this Article, if the person entitled to the benefits possesses periods of coverage under two or more such pension systems, the periods of contribution referred to in paragraph 5 of this Article or the periods of coverage referred to in paragraph 6 of this Article shall be the sum of the periods of coverage under all such pension systems.

1. Si le droit à une prestation est ouvert suite à l’application des dispositions de l’article XII, le montant de la prestation due est calculé proportionnellement au rapport entre la durée totale des périodes admissibles accomplies par l’intéressé aux termes de la législation des Pays-Bas après avoir atteint l’âge de dix-huit ans et la période comprise entre la date du dix-huitième anniversaire de l’intéressé et la date de l’incapacité au travail suivie de l’invalidité.
1. If entitlement to a benefit is established through the application of Article XII, the amount of the benefit payable shall be calculated in proportion to the ratio of the total length of the creditable periods completed by the person concerned under the Netherlands legislation after reaching the age of eighteen to the period between the date on which the person reached the age of eighteen and the date of incapacity for work followed by invalidity.

Si le droit à une prestation est ouvert suite à l’application des dispositions de l’article XV, le montant de la prestation due est calculé proportionnellement au rapport entre la durée totale des périodes admissibles accomplies par la personne décédée aux termes de la législation des Pays-Bas avant d’avoir atteint l’âge de soixante-cinq ans et la période comprise entre la date du quinzième anniversaire de la personne décédée et la date du décès, sans toutefois dépasser la date du soixante-cinquième anniversaire de la personne décédée.
If entitlement to a benefit is established through the application of Article XV, the amount of the benefit payable shall be calculated in proportion to the ratio of the total length of the creditable periods completed by the deceased under the Netherlands legislation before reaching the age of sixty-five to the period between the date on which the deceased reached the age of fifteen and the date of death, but at the latest the date on which the deceased reached the age of sixty-five.

7. Pour l’application des articles 4 à 6, si pour l’une ou l’autre des raisons ci-après, la personne n’est pas en mesure d’acquérir le niveau de compétence requis dans la période de deux ans visée dans l’engagement de devenir bilingue, la Commission prolonge cette période d’une ou de plusieurs périodes — dont la durée totale n’excède pas deux ans — selon ce qui serait vraisemblablement nécessaire à la personne pour acquérir ce niveau :
7. For the purposes of sections 4 to 6, the Commission must extend the two-year period referred to in an agreement to become bilingual for one or more additional periods — of not more than two years in total — that the person is likely to need to attain the required level of language proficiency, if the person is not able to attain the required level of language proficiency within the two-year period referred to in the agreement because of

1. Si une personne peut prétendre à une pension en vertu de la législation luxembourgeoise sans qu’il soit nécessaire de faire application de l’article VIII, l’institution luxembourgeoise calcule, selon les dispositions de la législation qu’elle applique, la pension correspondant à la durée totale des périodes d’assurance à prendre en compte en vertu de cette législation.
1. If a person is entitled to a pension under the legislation of Luxembourg without recourse to Article VIII, the institution of Luxembourg shall calculate, in accordance with the provisions of that legislation, the pension corresponding to the total length of the periods of insurance to be taken into account under that legislation.

Les coûts forfaitaires de déstockage peuvent être majorés d’un montant à calculer par la Commission conformément à l’article 20, paragraphe 4, du règlement (UE) no 1306/2013, à condition que l’État membre, pour la durée totale de l’exercice comptable et pour l’ensemble du stock du produit concerné, déclare renoncer à l’application des limites de tolérance correspondantes visées à l’article 4, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) no 907/2014 et garantisse la quantité.
The standard cost of removal from storage may be increased by an amount to be calculated by the Commission in accordance with Article 20(4) of Regulation (EU) No 1306/2013 provided that the Member State submits a declaration, covering the entire accounting year involved and the entire stock of the product in question, that it will not apply the tolerance limits referred to in Article 4(2) of Delegated Regulation (EU) No 907/2014 and will stand guarantee for the quantity.

le taux annuel effectif global et le montant total dû par le consommateur, à l'aide d'un exemple représentatif qui mentionne toutes les hypothèses utilisées pour calculer ce taux; si le consommateur a indiqué au prêteur un ou plusieurs éléments du crédit qu'il privilégie, tels la durée du contrat de crédit et le montant total du crédit, le prêteur doit tenir compte de ces éléments; si un contrat de crédit offre au consommateur différentes possibilités quant au prélèvement de crédit, assorties de frais ou de taux débiteurs différents, et que le prêteur applique l'hypothèse de l'annexe I, partie II, point b), celui-ci indique que l'existence d'autres modalités de prélèvement pour ce type de crédit peut avoir pour conséquence l'application de taux annuels effectifs globaux plus élevés.
the annual percentage rate of charge and the total amount payable by the consumer, illustrated by means of a representative example mentioning all the assumptions used in order to calculate that rate; where the consumer has informed the creditor of one or more components of his preferred credit, such as the duration of the credit agreement and the total amount of credit, the creditor shall take those components into account; if a credit agreement provides different ways of drawdown with different charges or borrowing rates and the creditor uses the assumption set out in point (b) of Part II of Annex I, he shall indicate that other drawdown mechanisms for this type of credit agreement may result in higher annual percentage rates of charge.

Une période de transition supplémentaire d'une durée d'un an peut être accordée, conformément à la procédure fixée à l'article 18, pour la mise en œuvre de la variable no 310 pour les divisions 52, 69, 70, 71, 73, 78, 80 et 81 de la NACE Rév. 2. En sus de ces périodes de transition, une période de transition supplémentaire d'une durée d'un an peut être accordée, conformément à la procédure fixée à l'article 18, aux États membres dont le chiffre d'affaires dans les activités de la NACE Rév. 2 visées au point a) (“Champ d'application”) représente moins de 1 % du total de la Communauté européenne pour une année de base donnée».
A further transition period of one year may be granted for the implementation of variable No 310 for the NACE Rev. 2 Divisions 52, 69, 70, 71, 73, 78, 80 and 81 in accordance with the procedure laid down in Article 18. In addition to those transition periods, a further transition period of one year may be granted, in accordance with the procedure laid down in Article 18, to those Member States whose turnover in the NACE Rev. 2 activities referred to under heading (a) Scope in a given base year represents less than 1 % of the European Community total’.