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Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Durée de stockage
Durée de validité
Durée de vie en stock
Durée de vie en stockage
Durée limite de stockage
Durée maximale de conservation
Délai de conservation
Déposition en phase vapeur modifiée
Estimer la durée de travail
Jauger la durée de travail
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Période de stockage sans contrôle
Vie de stockage
évaluer la durée de travail
évaluer la durée du travail

Traduction de «durée modifiée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
convention additionnelle du 26 février 1966 à la convention internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer(CIV)du 25 février 1961,relative à la responsabilité du chemin de fer pour la mort ou les blessures de voyageurs,modifiée par le protocole II du 9 novembre 1973 de la conférence diplomatique pour la mise en vigueur des conventions internationales CIM et CIV du 7 février 1970,concernant la prorogation de la durée de validité de la convention additionnelle du 26 février 1966

Supplementary Convention of 26 February 1966 to the International Convention of 25 February 1961 concerning the carriage of passengers and luggage by rail(CIV)on the liability of railways for death on injury to passengers,amended by Protocol II of 9 November 1973 of the Diplomatic Conference for the entry into force of the CIM and CIV International Agreements of 7 February 1970 concerning the extension of the period of validity of the Supplementary Convention of 26 February 1966


Enquête en vertu de l'article 248 du Code canadien du travail (partie III-Normes du travail) : Règlement de 1979 sur la durée du travail des agents et directeurs d'élévateurs régionaux, dans sa forme modifiée : recommandations et rapport

An Inquiry under section 248 of the Canada Labour Code (Part III-Labour Standards): The Country Elevator Agents and Managers Hours of Work Regulations, 1979, as amended: recommendations and report


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage

shelf life | storage life


Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986 et 1990) de la Convention internationale concernant les pêches hauturières de l'océan Pacifique Nord, tel que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978

Amendment to the Annex (as amended in 1986 and 1990) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978.


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method


estimer la durée de travail | évaluer la durée du travail | évaluer la durée de travail | jauger la durée de travail

estimate duration of work | time estimation of work
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
12. Le taux d’intérêt annuel maximal à payer pour un prêt — à la date à laquelle il a été consenti, à la date de son renouvellement ou de la modification de sa durée, ou à la date de la signature du document dans lequel figurent les modalités du prêt consenti ou renouvelé, ou la durée modifiée — ne peut dépasser :

12. The maximum annual rate of interest payable in respect of a loan on the day on which the loan is made or renewed or on which the loan term is amended, or on which a document is signed that sets out the terms of the loan that is made or renewed or that sets out the amended loan term, must not exceed


8. relève que la durée des contrats prévue initialement (cinq ans, prorogeable de trois ans) a été modifiée par une décision de l'Agence afin de permettre des contrats à durée indéterminée et que, pour aligner la pratique sur la réglementation, le règlement relatif à Agence, qui comprend des dispositions similaires, devrait être adopté dès que possible;

8. Notes that the duration of contracts as initially anticipated(five years, extendable by three years) was modified by a decision of the Agency in order to allow indefinite contracts and that in order to align the practice with the rules, the regulation on the Agency which includes similar provisions should be adopted as soon as possible;


62. invite le comité de surveillance de l'OLAF à informer le Parlement de la durée des enquêtes de l'OLAF et de la méthode de calcul employée à cet égard, étant donné que cette méthode a été modifiée en 2012; relève que ce changement peut artificiellement réduire la durée apparente des enquêtes; demande au comité de surveillance d'analyser de près la qualité des informations fournies par l'OLAF, notamment les rapports aux institutions;

62. Calls on the OLAF Supervisory Committee to inform Parliament about the duration of OLAF investigations and the calculation method hereto, as this method was changed in 2012; points out that this change may artificially reduce the apparent duration of investigations; asks the Supervisory Committee to closely analyse the quality of information provided by OLAF, including reports to the institutions;


62. invite le comité de surveillance de l'OLAF à informer le Parlement de la durée des enquêtes de l'OLAF et de la méthode de calcul employée à cet égard, étant donné que cette méthode a été modifiée en 2012; relève que ce changement peut artificiellement réduire la durée apparente des enquêtes; demande au comité de surveillance d'analyser de près la qualité des informations fournies par l'OLAF, notamment les rapports aux institutions;

62. Calls on the OLAF Supervisory Committee to inform Parliament about the duration of OLAF investigations and the calculation method hereto, as this method was changed in 2012; points out that this change may artificially reduce the apparent duration of investigations; asks the Supervisory Committee to closely analyse the quality of information provided by OLAF, including reports to the institutions;


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(2) La convention collective modifiée par la présente loi ou en vertu de celle-ci est en vigueur et lie les parties pour la durée mentionnée au paragraphe (1) par dérogation à la partie I du Code canadien du travail et aux autres dispositions de la convention; cependant, la partie I de cette loi s’applique à la convention ainsi modifiée comme si la prolongation de la convention en vertu de la présente loi en constituait la durée.

(2) The collective agreement, as amended by or pursuant to this Act, is effective and binding on the parties to the collective agreement for the period for which the collective agreement is extended by subsection (1) notwithstanding anything in Part I of the Canada Labour Code or in the collective agreement, and Part I of that Act applies in respect of the collective agreement, as so amended, as if that period were the term of the collective agreement.


(2) La convention collective modifiée par la présente loi ou en vertu de celle-ci est en vigueur et lie les parties pour la durée mentionnée au paragraphe (1) par dérogation à la partie I du Code canadien du travail ou aux autres dispositions de la convention collective; cependant, la partie I de cette loi s’applique à la convention ainsi modifiée comme si la prolongation de la convention en vertu de la présente loi en constituait la durée.

(2) The collective agreement, as amended by or pursuant to this Act, is effective and binding on the parties thereto for the period for which the agreement is extended by subsection (1) notwithstanding anything in Part I of the Canada Labour Code or in the agreement, and Part I of that Act applies in respect of the agreement, as so amended, as if that period were the term of the agreement.


(2) La convention collective modifiée par la présente partie ou en vertu de celle-ci est en vigueur et lie les parties pour la durée mentionnée au paragraphe (1) par dérogation à la partie I du Code canadien du travail ou aux autres dispositions de la convention collective; cependant, la partie I de cette loi s’applique à la convention ainsi modifiée comme si la prolongation de la convention en vertu de la présente partie en constituait la durée.

(2) The collective agreement, as amended by or pursuant to this Part, is effective and binding on the parties thereto for the period for which the agreement is extended by subsection (1) notwithstanding anything in Part I of the Canada Labour Code or in the agreement, and Part I of that Act applies in respect of the agreement, as so amended, as if that period were the term of the agreement.


(2) La convention collective modifiée par la présente loi ou en vertu de celle-ci est en vigueur et lie les parties pour la durée mentionnée au paragraphe (1) par dérogation à la partie I du Code canadien du travail et aux autres dispositions de la convention; cependant, la partie I de cette loi s’applique à la convention ainsi modifiée comme si la prolongation de la convention en vertu de la présente loi en constituait la durée.

(2) The collective agreement, as amended by or pursuant to this Act, is effective and binding on the parties to the collective agreement for the period for which the collective agreement is extended by subsection (1) notwithstanding anything in Part I of the Canada Labour Code or in the collective agreement, and Part I of that Act applies in respect of the collective agreement, as so amended, as if that period were the term of the collective agreement.


Considérant que les nouvelles lignes directrices concernant les aides régionales pour la période 2014-2020 adoptées par la Commission en 2013 entreront en vigueur le 1 juillet 2014, la Commission considère qu'il serait justifié de prolonger la durée d'application de lacision 2002/546/CE, modifiée par la décision 895/2011/UE, d'une période de six mois, de sorte que sa date d'expiration coïncide avec la date d'entrée en vigueur des lignes directrices, proposant que la décision soit modifiée en conséquence.

As the new regional aid guidelines for the period 2014-2020 as adopted by the Commission in 2013 will enter into force on 1 July 2014, the Commission considers it is justified to extend the period of application of Decision 2002/546/EC, as amended by Decision 895/2011/EU, for six months, so that its expiry date coincides with the date of entry into force of the Guidelines, proposing that decision to be amended accordingly.


Lorsque la durée du congé de maternité prévue pour les salariées est modifiée au niveau de l'UE, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport dans lequel elle évalue si la durée des prestations de maternité pour les femmes exerçant une activité indépendante, les conjointes et les partenaires de vie visées à l'article 2, devrait également être modifiée.

In case the duration of maternity leave provided for employees is modified at EU level, the Commission should report to the European Parliament and the Council assessing whether the duration of maternity benefits for female self-employed workers and female spouses and life partners referred to in Article 2 should also be modified.


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