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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Abus d'une substance psycho-active
Acidocétose
Acidose
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Baisse du temps de travail
Cataracte
Delirium tremens
Diabétique
Diminution de la durée du travail
Durée d'acheminement
Durée du séjour en transit
Durée du transport
Durée du voyage
Durée totale du transport
Durée totale du voyage
Démence alcoolique SAI
Effet à intérêt variable perpétuel
Engagement à titre temporaire pour une durée indéfinie
Gangrène
Hallucinose
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Jalousie
Mauvais voyages
Mononévrite
Neuropathie végétative
OTV perpétuelle
OTV à durée indéterminée
Obligation à taux variable perpétuel
Obligation à taux variable perpétuelle
Paranoïa
Psychose SAI
Réduction de la durée du travail
Réduction de la durée hebdomadaire du travail
Réduction de la semaine de travail
Réduction des heures de travail
Réduction du temps de travail
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rétinopathie
TSDI
Temps de transit
Titre de séjour de courte durée
Titre subordonné à durée indéterminée
Ulcère

Traduction de «durée du titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
obligation à taux variable perpétuel | OTV à durée indéterminée | titre subordonné à durée indéterminée | TSDI

perpetual floating rate note | perpetual floating-rate note | perpetual floating rate bond


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


titre de séjour de courte durée

short-stay residence permit


engagement à titre temporaire pour une durée indéfinie

temporary indefinite appointment


titre subordonné à durée indéterminée | TSDI [Abbr.]

subordinated perpetual bond


obligation à taux variable perpétuelle [ OTV à durée indéterminée | OTV perpétuelle | effet à intérêt variable perpétuel | titre subordonné à durée indéterminée ]

perpetual floating-rate note [ perpetual floating rate note | perpetual FRN | perpetual floater ]


temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport

transit time


réduction de la durée du travail | diminution de la durée du travail | réduction du temps de travail | baisse du temps de travail | réduction des heures de travail | réduction de la semaine de travail | réduction de la durée hebdomadaire du travail

reduction in work hours | reduction in working hours | reduction of working hours | reduction in hours | workweek reduction


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
79 (1) Après avoir fait une déclaration de découverte exploitable et avant le début de la production dans le périmètre de découverte exploitable, l’Office peut, par avis assujetti aux articles 31 à 40, informer tel titulaire d’un titre portant sur telle partie du périmètre en cause de son intention de prendre un arrêté portant réduction de la durée du titre en cause à l’expiration du délai — d’au moins six mois — mentionné dans l’avis.

79 (1) Subject to sections 31 to 40, the Board may, at any time after making a declaration of commercial discovery, give notice to the interest owner of any interest in relation to any portion of the commercial discovery area where commercial production of petroleum has not commenced before that time stating that, after such period of not less than six months as may be specified in the notice, an order may be made reducing the term of that interest.


82 (1) Après avoir fait une déclaration de découverte exploitable et avant le début de la production dans le périmètre de découverte exploitable, l’Office peut, par avis assujetti aux articles 32 à 37, informer tel titulaire d’un titre portant sur telle partie du périmètre en cause de son intention de prendre un arrêté portant réduction de la durée du titre en cause à l’expiration du délai — d’au moins six mois — mentionné dans l’avis.

82 (1) Subject to sections 32 to 37, the Board may, at any time after making a declaration of commercial discovery, give notice to the interest owner of any interest in relation to any portion of the commercial discovery area where commercial production of petroleum has not commenced before that time stating that, after such period of not less than six months as may be specified in the notice, an order may be made reducing the term of that interest.


36 (1) Après avoir fait une déclaration de découverte exploitable et avant le début de la production dans le périmètre de découverte exploitable, le ministre peut, par avis établi sur formulaire, selon les modalités réglementaires, informer tel titulaire d’un titre portant sur telle partie du périmètre en cause de son intention de prendre un arrêté portant réduction de la durée du titre en cause à l’expiration du délai — d’au moins six mois — , mentionné dans l’avis.

36 (1) The Minister may, at any time after making a declaration of commercial discovery, give notice to the interest owner of any interest in relation to any portion of the commercial discovery area where commercial production of petroleum has not commenced before that time stating that, after such period of not less than six months as may be specified in the notice, an order may be made reducing the term of that interest.


À cet effet, la présente directive établit un régime spécifique de mobilité intra-UE permettant au titulaire d'un permis pour personne faisant l'objet d'un détachement intragroupe valable délivré par un État membre de pénétrer, de séjourner et de travailler dans un ou plusieurs autres États membres, conformément aux dispositions régissant la mobilité de courte durée et de longue durée au titre de la présente directive.

For this purpose, this Directive sets up a specific intra-EU mobility scheme whereby the holder of a valid intra-corporate transferee permit issued by a Member State is allowed to enter, to stay and to work in one or more Member States in accordance with the provisions governing short term and long term mobility under this Directive.


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À cet effet, la présente directive établit un régime spécifique de mobilité au sein de l’Union permettant au titulaire d'un permis pour personne faisant l'objet d'un transfert temporaire intragroupe valable délivré par un État membre de pénétrer, de séjourner et de travailler dans un ou plusieurs autres États membres, conformément aux dispositions régissant la mobilité de courte durée et de longue durée au titre de la présente directive.

For this purpose, this Directive sets up a specific intra-EU mobility scheme whereby the holder of a valid intra-corporate transferee permit issued by a Member State is allowed to enter, to stay and to work in one or more Member States in accordance with the provisions governing short-term and long-term mobility under this Directive.


en ce qui concerne la durée du titre de séjour: si les règles continuent de permettre aux États membres de faire une distinction entre réfugiés et bénéficiaires de la protection subsidiaire, elles n'en renforcent pas moins les droits de ces derniers: à l'issue de sa période de validité initiale d'un an, le titre de séjour est renouvelable pour une période d'au moins deux ans.

on the duration of the residence permit: while the rules continue to allow member states to differentiate between refugees and beneficiaries of subsidiary protection, they do enhance the rights of the latter: any renewal of the residence permit after the initial validity of one year must be valid for at least two years.


En outre, la Commission propose d'harmoniser les droits accordés aux réfugiés et aux bénéficiaires d'une protection subsidiaire, notamment en ce qui concerne la durée des titres de séjour, l'accès à la protection sociale, les soins de santé et le marché du travail.

Furthermore, the Commission proposed to approximate the rights granted to refugees and to beneficiaries of subsidiary protection, in particular regarding the duration of residence permits, access to social welfare, health care and the labour market.


Il paraît logique de calquer la durée du titre de séjour sur la durée de la convention, tout en s'assurant qu'une durée minimale d'un an de séjour est prévue.

It seems logical to base the period of validity of the residence permit on the duration of the agreement, while guaranteeing a minimum residence period of one year.


Les États membres veillent à ce que le ressortissant d'un pays tiers soit effectivement disponible en vue de sa coopération avec les autorités compétentes pendant la durée du titre de séjour.

Member States shall ensure the effective availability of the third-country national to cooperate with the competent authorities for the duration of the residence permit.


Les États membres veillent à ce que le ressortissant d'un pays tiers soit effectivement disponible en vue de sa coopération avec les autorités compétentes pendant la durée du titre de séjour.

Member States shall ensure the effective availability of the third-country national to cooperate with the competent authorities for the duration of the residence permit.


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