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Acompte
Autorisation de courte durée
Autorisation de séjour de courte durée
Autorisation pour séjour de courte durée
Dialogue Versements-Commencer
Durée d'acheminement
Durée de la détention
Durée de la détention avant jugement
Durée de la détention provisoire
Durée de la détention préventive
Durée de stockage
Durée de validité
Durée de vie en stock
Durée de vie en stockage
Durée du séjour en transit
Durée du transport
Durée du voyage
Durée limite de stockage
Durée maximale de conservation
Durée totale du transport
Durée totale du voyage
Délai de conservation
Paiement anticipé
Paiement par anticipation
Permis L
Permis de séjour de courte durée
Période de stockage sans contrôle
Remboursement échelonné
Règlement de 1990 sur les versements aux successions
Règlement de 1996 sur les versements aux successions
Règlement sur les versements aux successions
Temps de transit
VRC
Versement anticipatif
Versement anticipé
Versement par acompte
Versement partiel
Versement provisionnel
Versement périodique
Vie de stockage
écran Versements-Commencer
écran de détails Versements-Commencer

Traduction de «durée de versement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Versement de la prime au bilinguisme aux personnes employées pour une durée determinée de trois mois ou plus

Payment of bilingualism bonus to persons employed on a term basis for three months or more


paiement anticipé | paiement par anticipation | versement anticipatif | versement anticipé | versement provisionnel

advance payment | interim disbursement | payment in advance


acompte | remboursement échelonné | versement par acompte | versement partiel | versement périodique

installments | repayment by instalments | sum on account


Règlement de 1996 sur les versements aux successions [ Règlement de 1990 sur les versements aux successions | Règlement concernant le versement, à la succession ou à certaines personnes, des montants payables par Sa Majesté à une personne décédée | Règlement sur les versements aux successions ]

Payment to Estates Regulations, 1996 [ Payments to Estates Regulations, 1990 | Regulations Respecting Payments to Estates of Certain Persons Where Moneys Are Payable by Her Majesty to a Deceased Person | Payments to Estates Regulations ]


délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage

shelf life | storage life


versement anticipé pour l'encouragement à la propriété du logement | versement anticipé pour l'encouragement à la propriété | versement anticipé

early withdrawal of pension scheme assets for the purchase of residential property | early withdrawal of an amount up to the equivalent of the vested benefits | early withdrawal


écran Versements-Commencer [ VRC | dialogue Versements-Commencer | écran de détails Versements-Commencer ]

Entitlement Commence screen [ ENC | Entitlement Commence dialogue screen | Entitlement Commence detail screen ]


temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport

transit time


autorisation de courte durée | autorisation de séjour de courte durée | autorisation pour séjour de courte durée | permis de séjour de courte durée | permis L

short stay permit | short-term residence permit | L permit


durée de la détention provisoire | durée de la détention avant jugement | durée de la détention préventive | durée de la détention

period on remand | period in pre-trial detention
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les mesures visant à renforcer les incitations au travail ont continué à privilégier les réformes fiscales | Plusieurs États membres ont adopté des réformes fiscales visant à renforcer les incitations à entrer ou à rester sur le marché du travail et certains d’entre eux (en particulier la République tchèque, le Danemark, l’Allemagne, la France et les Pays-Bas) ont également raccourci la durée de versement des allocations chômage et/ou durci les critères d’éligibilité et de recherche d’emploi.

Measures to enhance work incentives continued to focus on tax reforms | Several Member States adopted tax reforms to increase incentives to enter or stay in the labour market and some Member States (e.g. the Czech Republic, Denmark, Germany, France and the Netherlands) also lowered the duration of unemployment benefits and/or tightened eligibility and job search criteria.


Dans l'ancien système, le versement d'indemnités aux travailleurs au chômage dépendait de la durée de la relation de travail.

In the old system, severance payment to redundant workers depended on the length of the employment relationship.


(4) Dans le cas où le ministre des Finances ordonne la mesure prévue au paragraphe (2), il doit être défalqué, pendant la période indiquée par le survivant ou l’enfant dans la demande prévue au paragraphe (1) ou, à défaut, pendant toute la durée du versement de la pension, un douzième de la somme obtenue par division de la valeur des droits successoraux à acquitter pour le survivant ou l’enfant sur le Trésor par celle d’une pension de 1 $ par an payable mensuellement pendant la période indiquée dans la demande prévue au paragraphe (1) ou, à défaut, pendant la période de versement ...[+++]

(4) Where the Minister of Finance makes a direction in accordance with subsection (2), the annuity payments to the survivor or child shall be reduced either for a term requested by or on behalf of the survivor or child in the application made under subsection (1) or, if no such request is made, during the entire period for which the annuity is payable, by one-twelfth of the amount calculated by dividing the amount of the death duties to be paid for the survivor or child out of the Consolidated Revenue Fund by the value of an annuity of $1 per annum payable monthly for the term requested in the application made under subsection (1) or, if ...[+++]


Lorsque le montant des versements est susceptible de changer pendant la durée du crédit, le prêteur précise pendant quelle période le montant initial des versements reste inchangé, et quand et avec quelle périodicité il changera par la suite.

Where the amount of the instalments may change during the life of the credit, the creditor shall specify the period during which that initial instalment amount will remain unchanged and when and how frequently afterwards it will change.


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Si le taux débiteur est révisable et que le montant du versement après chaque révision n’est pas connu, le prêteur peut indiquer dans le tableau d’amortissement le même montant de versement pour toute la durée du crédit.

Where the borrowing rate is subject to revision and the amount of the instalment after each revision is unknown, the creditor may indicate in the amortisation table the same instalment amount for the whole credit duration.


Nous avons prolongé de cinq semaines la durée de versement des prestations régulières et porté la durée maximale à 50 semaines.

We have expanded regular benefits by five weeks. We have increased the maximum to 50 weeks.


Bref, il y a au Canada des initiatives très intéressantes qui sont jugées très positives à l'échelle internationale en matière de durée de versement des prestations parentales et de reconnaissance de l'importance de tels instruments pour aider les parents qui travaillent et pour contribuer au développement des enfants.

In short, we have some really strong initiatives in Canada that are seen as very positive internationally with respect to the length of parental benefits and the recognition of the importance of this policy instrument for supporting working parents and contributing to children's development.


4. Lorsqu'un contrat est conclu, ses modalités et la structure des versements destinés à procurer des moyens financiers au gestionnaire de l'infrastructure sont convenus à l'avance et couvrent toute la durée du contrat.

4. Where a contractual agreement exists, the terms of the contract and the structure of the payments agreed to provide funding to the infrastructure manager shall be agreed in advance to cover the whole of the contract period.


Et, dans l'intention gouvernementale du ministre, on y dit que pour inciter les gens à conserver leur emploi plus longtemps, on réduit la durée de versement des prestations, le nombre de semaines.

According to the minister, the government's intention is to encourage people to stay in their jobs for longer periods by reducing the number of weeks of benefits.


La durée de versement des prestations est-elle adéquate, s'agissant de 15 semaines de prestations de grossesse et, généralement, de 15 semaines de prestations parentales?

Is the benefit duration appropriate, 15 weeks of pregnancy benefits and generally 15 weeks of parental benefits?


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