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APE d'étape
Accord de partenariat économique d'étape
ETAP
Ligne d'étapes Crimson
Ligne d'étapes aériennes Crimson
Ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest
Ligne d'étapes du Nord-Ouest
Longueur d'étape
Longueur de parcours
Programme ETAP
Rapport d'étape annuel sur la mise en œuvre du DSRP
Rapport d'étape sur la mise en œuvre du DSRP
Route de relais aériens Crimson
Route de relais aériens du Nord-Ouest
Route des relais aériens Crimson
Route des relais aériens du Nord-Ouest
Route à escales Crimson
Route à escales du Nord-Ouest
Route à relais Crimson
Route à relais du Nord-Ouest
Route à étapes Crimson
Route à étapes du Nord-Ouest
étape
étape cinétiquement déterminante
étape cinétiquement limitante
étape dans la lutte antipollution atmosphérique
étape dans la lutte antiémission
étape dans la lutte contre la pollution atmosphérique
étape de développement retardée
étape de l'audit
étape de la lutte antiémission
étape de la révision
étape de la vérification

Vertaling van "durant les étapes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accord de partenariat économique d'étape | accord d'étape vers un accord de partenariat économique | APE d'étape

Stepping Stone Agreement | stepping stone Economic Partnership Agreement | stepping stone EPA


étape de la lutte antiémission [ étape dans la lutte antiémission | étape dans la lutte antipollution atmosphérique | étape dans la lutte contre la pollution atmosphérique ]

emission control milestone


étape | longueur de parcours | longueur d'étape

stage length


programme ETAP | programme pluriannuel d'études, d'analyses, de prévisions et d'autres travaux connexes dans le secteur de l'énergie | ETAP [Abbr.]

ETAP programme | Multiannual Programme of studies, analyses, forecasts and other related work in the energy sector | Programme of studies, analyses and forecasts and other related work in the energy sector | ETAP [Abbr.]


étape de l'audit | étape de la vérification | étape de la révision

audit stage | audit step


ligne d'étapes Crimson [ route à relais Crimson | ligne d'étapes aériennes Crimson | route de relais aériens Crimson | route des relais aériens Crimson | route à étapes Crimson | route à escales Crimson ]

Crimson Staging Route [ Crimson Air Staging Route ]


ligne d'étapes du Nord-Ouest [ ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest | route de relais aériens du Nord-Ouest | route des relais aériens du Nord-Ouest | route à étapes du Nord-Ouest | route à relais du Nord-Ouest | route à escales du Nord-Ouest ]

Northwest Staging Route [ Northwest Air Staging Route ]




étape cinétiquement limitante | étape cinétiquement déterminante

rate-controlling step | rate-determining step | rate-limiting step


rapport d'étape sur la mise en œuvre du DSRP | rapport d'étape annuel sur la mise en œuvre du DSRP

PRSP Progress Report | Annual PRSP Progress Report | APR
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le plan de mise en oeuvre présenté dans cette communication décrit les étapes nécessaires à la mise en place de services prioritaires durant la période 2004-2008.

The implementation plan presented in this Communication outlines the necessary steps towards priority services during the period 2004 to 2008.


Il a ouvert le débat sur la politique de la cohésion dans une Union élargie. Nourri à divers niveaux durant toute l'année 2001, ce débat a été synthétisé dans le premier rapport d'étape sur la cohésion adopté par la Commission le 30 janvier 2002.

It opened the debate on cohesion policy in an enlarged Union to which contributions were made at various levels during 2001 and which was summarised in the first progress report on cohesion, adopted by the Commission on 30 January 2002.


[9] Durant la troisième étape du mécanisme proposé, le mécanisme d’évaluation par les pairs décrit dans l’annexe 2, au point 2.3.2, pourrait continuer de fonctionner.

[9] In the third step of the proposed mechanism, the peer review evaluation mechanism described in Annex 2, point 2.3.2 could continue to be carried out.


Puis il y a le système de surveillance, qui entre en vigueur lorsque nous identifions un problème durant l'étape d'observation, durant l'étape de contrôle; ce volet prévoit une inspection plus poussée pour les importations provenant du même pays ou du même fournisseur.

We then have what we call a surveillance program, such that if we find a problem during our compliance phase, during our monitoring phase, we have enhanced inspection for repeat importations from that country or from that supplier.


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Durant le processus de consultation et durant l'étape de rédaction de cette mesure législative, les fonctionnaires du ministère des Transports ont discuté longuement avec les représentants de l'industrie, notamment les propriétaires de navires, les exploitants de navires, les marins, les syndicats et les spécialistes du droit de la mer.

Throughout the process of consulting and subsequent drafting of this legislation officials from the Department of Transport have spoken at great length with industry, including shipowners, ship operators, seafarers, unions and the marine legal community.


Voir, par exemple, Journaux, 21 juin 1994, p. 633-634, 637-638, alors qu’une motion d’ajournement du débat avait été proposée durant l’étape du rapport d’un projet de loi pour lequel du temps avait été attribué en vertu de l’article 78 du Règlement; 12 mars 1996, p. 79-80, et 9 mars 1998, p. 540, alors que cette motion avait été proposée durant le débat sur une motion en rapport avec une question de privilège; 26 mars 1998, p. 633-634, alors que cette motion avait été proposée durant les Affaires courantes, pendant un débat sur une motion d’adoption d’un rapport de comité.

See, for example, Journals, June 21, 1994, pp. 633-4, 637-8, when a motion to adjourn the debate was moved during report stage of a bill which had been time allocated under Standing Order 78; March 12, 1996, pp. 79-80, and March 9, 1998, p. 540, when it was moved during debate on a motion in relation to a matter of privilege; March 26, 1998, pp. 633-4, when, in Routine Proceedings, it was moved during debate on a motion to concur in a committee report.


Selon les agents d'application de la loi, des services frontaliers et du renseignement qui ont témoigné durant nos audiences sur le projet de loi, en faisant en sorte qu'il soit illégal : de quitter le Canada ou de tenter de quitter le Canada pour participer aux activités d'un groupe terroriste (article 83.181); de faciliter une activité terroriste (article 83.191); de commettre une infraction au profit d'un groupe terroriste (article 83.201); ou de commettre une infraction constituant une activité terroriste (section 83.201), le projet de loi leur permettra de stopper les activités des terroristes durant les étapes préparatoires, avan ...[+++]

Law enforcement, border and intelligence officials who appeared as witnesses during our hearings on the bill indicated that by making it an offence to leave or attempt to leave Canada to participate in the activities of a terrorist group (section 83.181); facilitate terrorist activity (section 83.191); commit an indictable offence for a terrorist group (section 83.201); or commit an indictable offence that is also terrorist activity (section 83.201), the bill will enable them to stop the activities of prospective terrorists at an earlier stage of their preparations, before they leave Canada to join a terrorist training camp or to do h ...[+++]


Les substances extrêmement préoccupantes considérées, conformément à l'article 59 du règlement (CE) no 1907/2006 (REACH), comme répondant aux critères énoncés à l'article 57 dudit règlement et qui figurent sur la liste des substances identifiées en vue d'une inclusion à terme dans l'annexe XIV du règlement REACH («liste des substances candidates») en vigueur à la date de la demande ne doivent pas être présentes dans le produit final, que ce soit pour conférer une fonction au produit final ou parce qu'elles ont été délibérément utilisées durant les étapes de la production, sauf en cas d'approbation d'une dérogation.

SVHC's that have been identified according to Article 59 of Regulation (EC) No 1907/2006 (REACH) as meeting the criteria of Article 57 of that Regulation and are listed in the candidate list for eventual inclusion in Annex XIV of REACH (‘Candidate List’) that is current at the time of application shall not be present in the final product, either or to impart function to the final product or that have been intentionally used during production stages, unless a derogation has been approved.


Conformément à la présente directive, l'enfant devrait aussi avoir le droit d'être accompagné par le titulaire de la responsabilité parentale durant les autres étapes de la procédure auxquelles il assiste, par exemple au cours des interrogatoires de police.

In accordance with this Directive, children should also have the right to be accompanied by the holder of parental responsibility during other stages of the proceedings at which they are present, such as during police questioning.


Ces projets nécessitent généralement plus de temps pour les étapes de la planification, de l'ingénierie et du développement, ce qui se traduit par des dépenses moins importantes durant les premières années et des dépenses plus importantes durant l'étape de la construction, dans les dernières années.

Such projects typically require longer lead time for the planning, engineering and development stages which results in a smaller amount of expenditures in the early years and larger expenditures during the construction phase in the later years.


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