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Disque
Galette
Organisme auprès duquel les textes peuvent être obtenus
Rondelle
Section OAR
Section Organismes d'autorégulation
Section de tronc
Section transversale

Vertaling van "duquel la section " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionn ...[+++]

Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnos ...[+++]


sous-masse pour chacun des Etats sur le territoire duquel se trouvent des biens à liquider

a subestate for accounting purposes in relation to each State in which assets are situated


droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé

freedom from arbitrary arrest, detention and exile


Comité chargé de l'étude du droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé

Committee on arbitrary arrest, detention and exile


organisme auprès duquel les textes peuvent être obtenus

source


Comité spécial chargé d'étudier le droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé

Ad Hoc Committee on the Right of Everyone to be Free from Arbitrary Arrest, Detention and Exile


Définition: Trouble caractérisé par la présence de craintes de l'enfance, hautement spécifiques d'une phase de développement, et survenant (à un certain degré) chez la plupart des enfants, mais dont l'intensité est anormale. Les autres craintes qui surviennent dans l'enfance, mais qui ne font pas partie du développement psychosocial normal (par exemple une agoraphobie), doivent être classées dans la catégorie appropriée de la section F40-F48.

Definition: Fears in childhood that show a marked developmental phase specificity and arise (to some extent) in a majority of children, but that are abnormal in degree. Other fears that arise in childhood but that are not a normal part of psychosocial development (for example agoraphobia) should be coded under the appropriate category in section F40-F48.


Section Organismes d'autorégulation | Section OAR

Self-regulating organisations Section | SRO Section


section de tronc (1) | disque (2) | section transversale (3) | rondelle (4) | galette (5)

stem disc (1) | cross-section (2) | cross section (3) | disc (4) | disk (5) | cookie (6) | transverse section (7)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
12. salue particulièrement les efforts déployés par l'ex-ministre Sherry Rehman et feu Shahbaz Bhatti pour modifier les lois relatives au blasphème en sorte d'empêcher les abus et invite le gouvernement à abroger ces lois au même titre que d'autres textes législatifs discriminatoires, notamment l'article 295, sections B et C, du code pénal, qui sont des reliques du passé; prie instamment le gouvernement du Pakistan de veiller au respect des textes législatifs en vigueur, comme l'article 137 du code pénal, aux termes duquel l'incitation à la h ...[+++]

12. Commends particularly the efforts of former minister Sherry Rehman and the late Minister for Minorities, Shahbaz Bhatti, to amend the blasphemy laws in order to prevent their misuse and calls on the Government to repeal these laws as well as other discriminatory legislation, inter alia Section 295 B and C of the Penal Code, which are relics of the past; urges the Government of Pakistan as well to enforce existing legislation such as Article 137 of the Penal Code, which makes hate speech a crime;


3. Le gestionnaire, pour chaque fonds alternatif qu’il gère et au titre duquel il est soumis à la présente section, fournit les informations visées au paragraphe 2 à tous les représentants des travailleurs de la société concernée visée à l’article 26, paragraphe 1, ainsi qu'à l'autorité compétente du gestionnaire et à l'autorité compétente de l'État membre où l'émetteur ou la société non cotée a son siège, dans les délais prévus à l’article 19, paragraphe 1.

3. The AIFM shall, for each AIF it manages and for which it is subject to this section, provide the information referred to in paragraph 2 to all representatives of employees of the company concerned referred to in Article 26(1), to the competent authority of the AIFM and to the competent authority of the Member State where the issuer or the non-listed company is established, within the period referred to in Article 19(1)


1. se félicite de la proposition du Bureau relative à un budget rectificatif 2010 afférent au budget du Parlement européen (section 1 du budget général de l'Union) et rappelle que cela est parfaitement conforme à l'accord en vertu duquel les besoins supplémentaires susceptibles de découler de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne feront l'objet d'un traitement distinct, par le biais des instruments budgétaires disponibles;

1. Welcomes the Bureau's proposal for a 2010 amending budget concerning the European Parliament's budget (section 1 of the Union's general budget) and recalls that this is fully in line with the agreement that any additional needs following the entry into force of the Treaty of Lisbon would be dealt with separately through existing budgetary instruments;


1. se félicite de la proposition du Bureau relative à un budget rectificatif 2010 afférent au budget du Parlement européen (section 1 du budget général de l'Union) et rappelle que cela est parfaitement conforme à l'accord en vertu duquel les besoins supplémentaires susceptibles de découler de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne feront l'objet d'un traitement distinct, par le biais des instruments budgétaires existants;

1. Welcomes the Bureau's proposal for a 2010 amending budget concerning the European Parliament's budget (Section I of the Union's general budget) and recalls that this is fully in line with the agreement that any additional needs following the entry into force of the Treaty of Lisbon would be dealt with separately through existing budgetary instruments;


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2. Aux fins de la présente section, un établissement de crédit ne peut réduire la valeur exposée au risque d’un maximum de 50 % de la valeur du bien immobilier commercial concerné que dans le cas où les autorités compétentes concernées dans l’État membre sur le territoire duquel est situé ledit bien immobilier commercial permettent que les expositions suivantes reçoivent une pondération de risque de 50 % conformément aux articles 78 à 83:

2. For the purpose of this Section, a credit institution may reduce the exposure value by up to 50 % of the value of the commercial property concerned only if the competent authorities concerned in the Member State where the commercial property is situated allow the following exposures to receive a 50 % risk weight in accordance with Articles 78 to 83:


Sans préjudice du principe général défini à l’article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 853/2004, en vertu duquel les exploitants du secteur alimentaire n’utilisent, lorsque les critères d’hygiène l’exigent, aucune substance autre que l’eau potable, des dispositions autorisant l’utilisation d’eau propre pour la manipulation des poissons sont arrêtées à l’annexe I, partie A, et à l’annexe II, chapitre VII, du règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires , ainsi qu’à l’annexe III, section VIII, cha ...[+++]

Notwithstanding the general principle laid down in Article 3(2) of Regulation (EC) No 853/2004 whereby food business operators are not to use, where hygiene so requires, any substance other than potable water, provisions allowing the use of clean water for the handling of fish are set out in Part A of Annex I and in Chapter VII of Annex II to Regulation (EC) No 852/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on the hygiene of foodstuffs and in Part II of Chapter I and Chapters III and IV of Section VIII of Annex III to Regulation (EC) No 853/2004, in particular for handling fishery products on board vessels.


Aux fins de la présente sous-section, on entend par “premier transformateur agréé” la personne physique ou morale, ou le groupement de personnes physiques ou morales, quel que soit son statut juridique selon le droit national ou celui de ses membres, qui a été agréé par l'autorité compétente de l'État membre sur le territoire duquel sont situées ses installations de production de fibres de lin ou de chanvre».

For the purposes of this Subsection, “authorised primary processor” shall mean a natural or legal person or a group of natural or legal persons, irrespective of its legal status under national law, or that of its members, that has been authorised by the competent authority of the Member State in the territory of which are located its facilities for producing flax or hemp fibre’.


Sur les instances de la délégation du PE, la clause de réexamen a été scindée en deux parties, une section spéciale comportant le délai rapproché de 2008 pour les atteintes aux droits de la vie privée (diffamation) et une section générale assortie du délai ordinaire, en vertu duquel la Commission soumettra un rapport sur l'application du règlement quatre ans après l'entrée en vigueur de celui-ci.

On the insistence of the EP Delegation the review clause was split into a special section with a shorter timetable by 2008 as regards violation of privacy rights ("defamation") and a general section with the standard timetable whereby the Commission will present a report on the application of the Regulation four years after its entry into force.


Sans préjudice du principe général défini à l'article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 853/2004, en vertu duquel les exploitants du secteur alimentaire n'utilisent, lorsque les critères d'hygiène l'exigent, aucune substance autre que l'eau potable, des dispositions autorisant l'utilisation d'eau propre pour la manipulation des poissons sont arrêtées au chapitre VII de l'annexe II du règlement (CE) no 852/2004 et à la partie II du chapitre I ainsi qu'aux chapitres III et IV de la section VIII de l'annexe III du règlement (CE) no 8 ...[+++]

Notwithstanding the general principle laid down in Article 3(2) of Regulation (EC) No 853/2004 whereby food business operators are not to use, where hygiene so requires, any substance other than potable water, provisions allowing the use of clean water for the handling of fish are set out in Chapter VII of Annex II to Regulation (EC) No 852/2004 and Part II of Chapter I and Chapters III and IV of Section VIII of Annex III to Regulation (EC) No 853/2004, in particular for handling fish on board vessels.


Lié au débat sur l'harmonisation des sanctions, au titre duquel le Conseil a adopté en avril 2002 des conclusions sur l'approche à suivre en vue d'une harmonisation des peines qui devraient faciliter la discussion des propositions et initiatives en cours (voir section suivante) ou à venir, la Commission a lancé au printemps 2002 une étude préparatoire sur le contrôle des mesures privatives de liberté dans les Etats membres.

In connection with the debate on the harmonisation of penalties, where the Council adopted conclusions in April 2002 on the approach to be followed to the harmonisation of penalties which should facilitate discussion of present and future proposals and initiatives (see next section), the Commission launched a preparatory study on the control of custodial sentences in the Member States in the spring of 2002.




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duquel la section ->

Date index: 2023-10-06
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