Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Bien en acquiert un autre
L'acheteur acquiert la propriété de la chose vendue
La marque communautaire s'acquiert par l'enregistrement
Organisme auprès duquel les textes peuvent être obtenus

Traduction de «duquel il acquiert » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionn ...[+++]

Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnos ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


l'acheteur acquiert la propriété de la chose vendue

the buyer acquires ownership of the thing sold


la marque communautaire s'acquiert par l'enregistrement

a Community trade mark shall be obtained by registration


Choix fait par une corporation de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier

Election to Deduct Resource Expenses Upon Acquisition of Resource Property by a Corporation




Comité chargé de l'étude du droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé

Committee on arbitrary arrest, detention and exile


Comité spécial chargé d'étudier le droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé

Ad Hoc Committee on the Right of Everyone to be Free from Arbitrary Arrest, Detention and Exile


organisme auprès duquel les textes peuvent être obtenus

source
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Pour l’application du paragraphe 60(4) de la Loi, le délai prévu au cours duquel la personne qui acquiert un bâtiment ou une part dans celui-ci fournit une preuve — que le registraire en chef estime suffisante — démontrant que le bâtiment doit être immatriculé ou est admissible à l’être sous le régime de la partie 2 de la Loi est de 30 jours après la date où elle acquiert le bâtiment ou une part dans celui-ci.

4. For the purposes of subsection 60(4) of the Act, the prescribed period within which a person who acquires a vessel or a share in a vessel shall provide evidence that satisfies the Chief Registrar that the vessel is required or entitled to be registered under Part 2 of the Act is 30 days after the day on which the person acquires the vessel or the share.


Le 5 février 2010, les entreprises Univar et Eurochem, également connue sous le nom de Quaron, ont conclu un accord en vertu duquel Univar acquiert toutes les parts d'Eurochem.

On 5 February 2010, Univar and Eurochem, also known as Quaron, concluded an agreement according to which Univar would acquire all shares of Eurochem.


«contrat accessoire», un contrat en vertu duquel le consommateur acquiert des biens ou services afférents à un contrat à distance ou à un contrat hors établissement, ces biens ou services étant fournis par le professionnel ou un tiers sur la base d’un accord conclu entre ce dernier et le professionnel.

‘ancillary contract’ means a contract by which the consumer acquires goods or services related to a distance contract or an off-premises contract and where those goods are supplied or those services are provided by the trader or by a third party on the basis of an arrangement between that third party and the trader.


(20) «contrat accessoire»: un contrat au titre duquel le consommateur acquiert des biens ou services afférents à un contrat à distance ou à un contrat hors établissement, ces biens ou services étant fournis par le professionnel ou un tiers sur la base d'un accord conclu entre ce dernier et le professionnel.

(20) 'ancillary contract' means a contract by which the consumer acquires goods or services related to a distance contract or an off-premises contract and these goods or services are provided by the trader or a third party on the basis of an arrangement between that third party and the trader.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
«contrat accessoire »: un contrat au titre duquel le consommateur acquiert des biens ou services afférents à un contrat à distance ou à un contrat hors établissement, ces biens ou services étant fournis par le professionnel ou un tiers sur la base d'un accord conclu entre ce dernier et le professionnel.

(20) ‘ancillary contract’ means a contract by which the consumer acquires goods or services related to a distance contract or an off-premises contract and these goods or services are provided by the trader or a third party on the basis of an arrangement between that third party and the trader.


«contrat accessoire »: un contrat au titre duquel le consommateur acquiert des biens ou services afférents à un contrat à distance ou à un contrat hors établissement, ces biens ou services étant fournis par le professionnel ou un tiers sur la base d'un accord conclu entre ce dernier et le professionnel.

(20) ‘ancillary contract’ means a contract by which the consumer acquires goods or services related to a distance contract or an off-premises contract and these goods or services are provided by the trader or a third party on the basis of an arrangement between that third party and the trader.


Par exemple, au cours du vote d'aujourd'hui sur l'amendement 6 aux considérants, la question s'est posée de définir un être humain et de déterminer le point à partir duquel il acquiert des droits de l’homme.

For example, in the course of today’s vote on Amendment 6 to the recitals, the question of defining a human being and establishing the point at which it acquires human rights arose.


Le 20 mai 2005, Deutsche Lufthansa AG et Swiss International Air Lines Ltd. ont notifié la Commission un accord en vertu duquel Lufthansa acquiert la majorité des actions et le contrôle exclusif de Swiss.

On 20 May 2005, Deutsche Lufthansa AG and Swiss International Air Lines Ltd. notified the Commission of an agreement whereby Lufthansa will acquire the majority of the shares in, and sole control of, Swiss.


C'est le fondement à partir duquel on acquiert des droits et responsabilités.

It is the basis on which one acquires rights and responsibilities.


Heinz, que le public connaît le mieux grâce au ketchup et aux haricots en boîte de cette marque, a conclu un accord en vertu duquel il acquiert les divisions denrées alimentaires de CSM aux Pays-Bas et en Belgique, à savoir HAK, Honig Merkartikelen, Koninlijke De Ruijter, Pagnier, Venianco aux Pays-Bas et Anco en Belgique.

Heinz, best know for its namesake ketchup and canned beans, has agreed to buy the food division of CSM in the Netherlands and in Belgium, namely HAK, Honig Merkartikelen, Koninlijke De Ruijter, Pagnier, Venianco (all in the Netherlands) and Anco in Belgium.




D'autres ont cherché : bien en acquiert un autre     duquel il acquiert     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

duquel il acquiert ->

Date index: 2024-09-26
w