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Cheval qui a fait ses preuves
Conforme à l'énoncé de fait légal
Constituant une infraction
Déversoir à faîte
Projet de loi dont un comité a fait rapport
Projet de loi dont un comité a rendu compte
Technologie mise au point
Technologie qui a fait ses preuves
Technologie établie
Typique
Typique de l'énoncé de fait légal
Typiquement constitutif d'une infraction

Traduction de «duncan a fait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine [ La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine : un sondage exhaustif des 15 à 24 ans. ]

Canada's Youth: Ready for Today [ Canada's Youth: Ready for Today: a comprehensive survey of 15-24 year olds ]


projet de loi dont un comité a fait rapport [ projet de loi dont un comité a rendu compte ]

bill reported


L'utilisation des armes à feu dans les affaires d'homicide, de vol qualifié et de suicide sur lesquelles le service de police de Winnipeg a fait enquête (1995)

Firearms Homicide, Robbery and Suicide Incidents Investigated by the Winnipeg Police Service (1995)




technologie mise au point | technologie établie | technologie qui a fait ses preuves

mature technology






Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


typique | conforme à l'énoncé de fait légal | typique de l'énoncé de fait légal | typiquement constitutif d'une infraction | constituant une infraction

fulfilling the elements of the offence | in conformity with the elements of the offence


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[45] Un rapport long et très circonstancié de M. Campbell ( [http ...]

[45] A long, extensively documented report by Mr Campbell ( [http ...]


Je crois que Mme Duncan a fait erreur quand elle a déclaré que les députés conservateurs n'avaient proposé aucun amendement.

I believe Ms. Duncan misspoke when she said the Conservative members have not proposed any amendments.


Par conséquent, les organisations représentatives des Premières nations, comme Mme Duncan le fait remarquer à juste titre, peuvent toujours se voir refuser la qualité d'intervenants parce qu'elles n'ont pas un intérêt légal privé ou spécial, même si l'article 11 ne refuserait pas ce statut aux membres individuels des Premières nations.

Therefore first nations groups, as Ms. Duncan quite rightly points out, can still be denied standing because they lack a private or special legal interest, although individual first nation members would not be so denied standing under clause 11.


Par exemple, dans un projet de loi de M. Duncan, il fait l'objet d'un autre amendement qui vise à modifier l'alinéa 5b), 5a), ou l'article en entier.

For instance, in a bill of Mr. Duncan's, it is subject to another amendment that would amend paragraph 5(b), paragraph 5(a), or the whole section.


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M. Mark Duncan: Cela fait partie des sujets de notre équipe de projet.

Mr. Mark Duncan: That's partly in terms of our project team.


M. John Duncan: Le fait est que j'ai une question de nature technique à poser au sujet du budget des dépenses. Je ne l'ai pas posée avant parce que ce n'est pas le genre de question qu'on pose au ministre.

I didn't ask it, because a technical question is not the kind of question you address to the minister.


[45] Un rapport long et très circonstancié de M. Campbell ( [http ...]

[45] A long, extensively documented report by Mr Campbell ( [http ...]




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duncan a fait ->

Date index: 2021-10-04
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