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Cellule sanguine
De la figure X
Figurant
Figurante
Figuration plastique du relief
Figure
Figure X
Figure de rhétorique
Figure de style
Figure insérée dans le texte
Figure inversée
Figure renversée
Figure tête en bas
Figure à même au texte
Figure à même le texte
Figures
Figures imposées
Figures obligatoires
Figuré plastique du relief
Illustré à la figure X
Imposées
Invert
Montré sur la figure X
Placage figuré
Placage à figuration
Voir figure X
élément figuré
élément figuré du sang
élément figuré du sang périphérique

Vertaling van "droits qui figurent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto


de la figure X [ montré sur la figure X | illustré à la figure X | figure X | voir figure X ]

shown in figure X


élément figuré du sang | élément figuré du sang périphérique | élément figuré | cellule sanguine

formed element of the blood | formed element


figure renversée | figure inversée | figure tête en bas | invert

invert | inverted manoeuvre


figure de style | figure de rhétorique | figure

stylistic device | rhetorical figure | figure of speech | figure


figure à même le texte [ figure à même au texte | figure insérée dans le texte ]

figure in-text


figures imposées [ figures obligatoires | imposées | figures ]

compulsories [ compulsory figures | figures ]


figuration plastique du relief | figuré plastique du relief

relief plastic




acteur de complément/actrice de complément | figurant | figurant/figurante | figurante

movie extra | walker on | background actor | extra
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si une décision comporte une mesure ou une injonction qui est inconnue dans le droit de l’État membre requis, cette mesure ou injonction, y compris tout droit y figurant, devrait être adaptée autant que possible pour la rapprocher d’une mesure ou d’une injonction qui, dans le droit interne dudit État membre, a des effets équivalents et poursuit des objectifs similaires.

Where a judgment contains a measure or order which is not known in the law of the Member State addressed, that measure or order, including any right indicated therein, should, to the extent possible, be adapted to one which, under the law of that Member State, has equivalent effects attached to it and pursues similar aims.


Néanmoins, tous les nouveaux droits y figurent, notamment le droit de mise à disposition, le droit de. Qu'est-ce que le droit de mise à disposition?

However, all the new rights are there, including the making available right, the right What is the making available right?


Les Territoires ont édicté le droit à un environnement propre et sain et imposé au gouvernement l'obligation de défendre des droits qui comprenaient toute la gamme des droits qui figurent dans le projet de loi que j'ai déposé.

It enacted the right to a clean, healthy environment and imposed the duty on its government to uphold those rights, and included the bundle of rights that are included in this bill that I've tabled.


Les États membres veillent à ce que les abonnés des services téléphoniques accessibles au public aient le droit de figurer dans l’annuaire accessible au public visé à l’article 5, paragraphe 1, point a), et de voir les informations qui les concernent mises à la disposition des fournisseurs de services de renseignements et/ou d'annuaires, conformément au paragraphe 2 du présent article».

Member States shall ensure that subscribers to publicly available telephone services have the right to have an entry in the publicly available directory referred to in Article 5(1)(a) and to have their information made available to providers of directory enquiry services and/or directories in accordance with paragraph 2’.


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Il y est précisé que toutes les dispositions nationales en Europe s'inscrivent dans le cadre des droits fondamentaux figurant dans la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH), qui sont intégrés en tant que principes généraux du droit communautaire par l'article F.2 du traité sur l'UE.

It points out that all national provisions in Europe fall within the framework of basic rights as set out in the European Convention on Human Rights, integrated as general principles of Community law by Article F(2) of the Treaty on European Union.


Le président: Donc, la Loi de l'ADRC donne au personnel de l'ADRC le droit d'entrer dans la fonction publique, mais ce droit ne figure pas dans la Loi sur l'emploi dans la fonction publique.

The Chair: So the CCRA Act gives staff of the CCRA a right to move into the public service, but this right is not contained in the Public Service Employment Act?


1. Les États membres veillent à ce que les abonnés des services téléphoniques accessibles au public aient le droit de figurer dans l’annuaire accessible au public visé à l’article 5, paragraphe 1, point a), et de voir les informations qui les concernent mises à la disposition des fournisseurs de services de renseignements et/ou d'annuaires, conformément au paragraphe 2 du présent article.

1. Member States shall ensure that subscribers to publicly available telephone services have the right to have an entry in the publicly available directory referred to in Article 5(1)(a) and to have their information made available to providers of directory enquiry services and/or directories in accordance with paragraph 2.


1. Les États membres veillent à ce que les abonnés des services téléphoniques accessibles au public aient le droit de figurer dans l'annuaire accessible au public visé à l'article 5, paragraphe 1, point a).

1. Member States shall ensure that subscribers to publicly available telephone services have the right to have an entry in the publicly available directory referred to in Article 5(1)(a).


Parmi les droits garantis figurent les droits à l'égalité, qui sont consacrés à l'article 15 de la charte des droits et libertés.

Otherwise it will likely be struck down by the courts as having no force or effect. One of the guaranteed rights is the right to equality which is enshrined in section 15 of the charter of rights and freedoms.


M. Duff Conacher: Nous avons toujours estimé, surtout en ce qui concerne les droits des participants qui ont beaucoup plus de mal à faire du lobbying, de s'organiser et d'exercer des pressions, que ces droits devraient figurer dans la loi elle-même, encore une fois pour qu'un examen public ait lieu si l'État décide de capituler et d'élever à nouveau les obstacles aux propositions des actionnaires.

Mr. Duff Conacher: We always feel that, especially with rights for individuals who have a much more difficult time lobbying, organizing, and putting on pressure, those rights should be in the law itself, again so that a public review would have to take place if the government decides to back off and once again raise the barriers to shareholder proposals.




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droits qui figurent ->

Date index: 2020-12-25
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