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Entière bronchiole du lobe moyen du poumon droit
Lobe moyen droit
Lobe moyen du poumon droit
Lobus medius pulmonis dextri
Moyens de droit
Réaction dépressive
Réactionnelle
Segment latéral du lobe moyen du poumon droit
Taux moyen des droits de douane
Taux moyen des tarifs
épisodes isolés de dépression psychogène

Traduction de «droits ou moyens » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lobe moyen du poumon droit [ lobe moyen droit | lobus medius pulmonis dextri ]

middle lobe of right lung [ right middle lobe | lobus medius pulmonis dextri ]


entière bronchiole du lobe moyen du poumon droit

Bronchiole of right middle lobe




segment latéral du lobe moyen du poumon droit

Lateral segment of right middle lobe of lung


rapporteur spécial sur l'utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l'homme et d'empêcher l'exercice du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes

Special Rapporteur on use of mercenaries as a means of impeding the exercise of the right of peoples to self-determination


Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujour ...[+++]

Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive to circumstances and may be accompanied by so-called somatic symptoms, such as loss of interest and pleas ...[+++]




moyens de fait et de droit justifiant à première vue ...

pleas of fact and law establishing a prima facie case for ...


Groupe de travail à composition non limitée chargé d'étudier les moyens d'encourager et de développer davantage le respect des droits de l'homme et les autres méthodes et moyens qui s'offrent dans le cadre des organismes des Nations Unies pour mieux assur

Open-ended Working Group on the Further Promotion and Encouragement of Human Rights and on the Alternative Ways and Means Within the United Nations System for Improving the Effective Enjoyment of Human Rights


taux moyen des tarifs [ taux moyen des droits de douane ]

general incidence of tariffs
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Selon leur point de vue, en facilitant le filigranage, l'identification et le suivi de l'utilisation des oeuvres, la numérisation a, en principe, donné aux titulaires de droits les moyens de contrôler individuellement le processus de concession des licences et de paiement des redevances, de sorte que le rôle de la gestion collective des droits est remis en question.

Those who dispose of sufficient bargaining power, such as major phonogram producers, increasingly seek not to depend on collecting societies to manage their rights. From their perspective, in facilitating the watermarking, identification and tracking of the use of works, digitisation has in principle empowered rightholders to individually control the licensing and royalty payment process, so that the role of collective rights management is questioned.


Cette aide est, notamment, destinée à la promotion des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit, au moyen de programmes principalement, mais non exclusivement, consacrés à l'aide transitant par les gouvernements, dont l'essentiel vise à s'attaquer aux causes fondamentales de la pauvreté.

This assistance is available, inter alia, to promote human rights, democracy and the rule of law, through programmes focussed primarily but not exclusively on assistance channelled via governments, much of it targeted at tackling the root causes of poverty.


tous les brevets, droits aux inventions, modèles d'utilité, droits d'auteur et droits voisins, marques commerciales et de service, noms commerciaux, raisons sociales et noms de domaine, droits sur l'habillage commercial, droit sur la renommée ou d'intenter une action pour commercialisation trompeuse ou concurrence déloyale, droits sur les dessins et modèles, droits sur les logiciels informatiques, bases de données et topographies de circuits intégrés, droits moraux, droits sur les informations confidentielles (y compris le savoir-faire et les secrets commerciaux) et tous autres droits de propriété intellectuelle, qu'ils soient enregistrés ou non enregistrés, y compris les demandes, renouvellements ou extensions de ces droits, et ...[+++]

all patents, rights to inventions, utility models, copyright and related rights, trademarks, service marks, trade, business and domain names, rights in trade dress or get-up, rights in goodwill or to sue for passing off, unfair competition rights, rights in designs, rights in computer software, database right, topography rights, moral rights, rights in confidential information (including know-how and trade secrets) and any other intellectual property rights, in each case whether registered or unregistered and including all application ...[+++]


tous les brevets, droits aux inventions, modèles d'utilité, droits d'auteur et droits voisins, marques commerciales et de service, noms commerciaux, raisons sociales et noms de domaine, droits sur l'habillage commercial, droit sur la renommée ou d'intenter une action pour commercialisation trompeuse ou concurrence déloyale, droits sur les dessins et modèles, droits sur les logiciels informatiques, bases de données et topographies de circuits intégrés, droits moraux, droits sur les informations confidentielles (y compris le savoir-faire et les secrets commerciaux) et tous autres droits de propriété intellectuelle, qu'ils soient enregistrés ou non enregistrés, y compris les demandes, renouvellements ou extensions de ces droits, et ...[+++]

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Les passagers devraient pouvoir exercer leurs droits au moyen de procédures de plainte appropriées mises en œuvre par les transporteurs ou, le cas échéant, en déposant une plainte auprès de l’organisme ou des organismes désignés à cette fin par l’État membre concerné.

Passengers should be able to exercise their rights by means of appropriate complaint procedures implemented by carriers or, as the case may be, by submission of complaints to the body or bodies designated to that end by the relevant Member State.


Il convient que les passagers soient en mesure d’exercer leurs droits au moyen de procédures de plainte appropriées et accessibles mises en œuvre par les transporteurs et les exploitants de terminaux dans leurs domaines respectifs de compétence, ou, le cas échéant, en déposant une plainte auprès de l’organisme ou des organismes désignés à cette fin par l’État membre concerné.

Passengers should be able to exercise their rights by means of appropriate and accessible complaint procedures implemented by carriers and terminal operators within their respective areas of competence or, as the case may be, by the submission of complaints to the body or bodies designated to that end by the Member State concerned.


Par conséquent, compte tenu du fait que le taux de droit définitif moyen est de 23,4 %, l’incidence des mesures sur le secteur sidérurgique et sur les fonderies ne devrait pas être importante, étant donné que l’effet sur leurs résultats financiers sera au maximum de 0,16 % et 0,33 % respectivement.

On that basis, and taking into account that the average definitive duty rate is 23,4 %, the impact of measures on the steel and the foundry industry is not expected to be significant as it will effect at maximum their financial results by 0,16 % and 0,33 %, respectively.


Selon leur point de vue, en facilitant le filigranage, l'identification et le suivi de l'utilisation des oeuvres, la numérisation a, en principe, donné aux titulaires de droits les moyens de contrôler individuellement le processus de concession des licences et de paiement des redevances, de sorte que le rôle de la gestion collective des droits est remis en question.

Those who dispose of sufficient bargaining power, such as major phonogram producers, increasingly seek not to depend on collecting societies to manage their rights. From their perspective, in facilitating the watermarking, identification and tracking of the use of works, digitisation has in principle empowered rightholders to individually control the licensing and royalty payment process, so that the role of collective rights management is questioned.


Cette aide est, notamment, destinée à la promotion des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit, au moyen de programmes principalement, mais non exclusivement, consacrés à l'aide transitant par les gouvernements, dont l'essentiel vise à s'attaquer aux causes fondamentales de la pauvreté.

This assistance is available, inter alia, to promote human rights, democracy and the rule of law, through programmes focussed primarily but not exclusively on assistance channelled via governments, much of it targeted at tackling the root causes of poverty.


2. Lorsque les droits exclusifs naissent conformément au paragraphe 1 points a) ou b), les États membres prévoient, pour la période antérieure à la naissance de ces droits, des moyens de recours en faveur d'une personne qui a droit à la protection en vertu de la présente directive et qui peut prouver qu'un tiers a frauduleusement reproduit ou exploité commercialement ou importé à ces fins une topographie.

2. Where the exclusive rights come into existence in accordance with paragraph 1 (a) or (b), the Member States shall provide, for the period prior to those rights coming into existence, legal remedies in favour of a person having the right to protection in accordance with the provisions of this Directive who can prove that another person has fraudulently reproduced or commercially exploited or imported for that purpose a topography.




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droits ou moyens ->

Date index: 2023-01-30
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