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..navire coupant
Arrière d'aile droite
Arrière droit
Arrière droite
Arrière latéral droit
Arrière latérale droite
Bateau croisant
Canalisations se croisant
Croisant sur l'avant
Droit communautaire-droit interne
Droit communautaire-droit national
Droit connexe
Droit de dépaissance
Droit de glandée
Droit de l'UE-droit national
Droit de l'Union européenne-droit national
Droit de pacage
Droit de paisson
Droit de panage
Droit de pâturage
Droit de vaine pâture
Droit national-droit communautaire
Droit national-droit de l'Union européenne
Droit voisin
Droit à rémunération
Droits connexes
Droits voisins
Droits voisins au droit d'auteur
Droits voisins du droit d'auteur
Droits à rémunération
Défenseur droit
Défenseur latéral droit
Défenseure droite
Défenseure latérale droite
Sécateur coupe franche
Sécateur à contre-lame
Sécateur à coupe franche
Sécateur à coupe tirante
Sécateur à lames croisantes
Sécateur à lames franches
Travail du sol en croisant
équipes croisantes

Vertaling van "droites se croisant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


..navire coupant (la route d'un autre) | bateau croisant

crossing ship | crossing vessel








sécateur à contre-lame | sécateur à lames croisantes | sécateur à lames franches | sécateur à coupe franche | sécateur coupe franche | sécateur à coupe tirante

by-pass pruning shears | by-pass pruners | by-pass pruner


droit de l'UE-droit national [ droit communautaire-droit interne | droit communautaire-droit national | droit de l'Union européenne-droit national | droit national-droit communautaire | droit national-droit de l'Union européenne ]

EU law - national law [ Community law - national law | European Union law - national law | national law - Community law | national law - European Union law ]


droits voisins | droits connexes | droits à rémunération | droits voisins du droit d'auteur | droits voisins au droit d'auteur | droit voisin | droit connexe | droit à rémunération

neighbouring right | neighboring right | rights neighbouring to copyright | neighbouring rights | neighboring rights


défenseur droit [ défenseure droite | défenseur latéral droit | défenseure latérale droite | arrière droit | arrière droite | arrière latéral droit | arrière latérale droite | arrière d'aile droite ]

right fullback [ right wing fullback | right outside defensive back | right back ]


droit de pâturage | droit de pacage | droit de dépaissance | droit de vaine pâture | droit de panage | droit de paisson | droit de glandée

right of grazing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
DE LÀ, le long des limites décrites suivantes des sections et des parties de sections situées dans ledit township et ledit rang et leur prolongement en ligne droite croisant les emprises de routes intervenantes, dans l’ordre et la direction décrites, c’est-à-dire :

THENCE along the following described boundaries of sections and parts of sections all in said township and range and their straight productions across intervening road allowances, in the order and direction described, that is,


Les cloisons étanches seront formées de deux épaisseurs de planches se croisant à angles droits et disposés en diagonale par rapport à l’axe longitudinal du bateau.

Watertight bulkheads shall consist of two layers of plank fitted at right angles to each other and diagonally to the centre line of the ship.


37. note que les États membres ont actuellement le droit, en vertu du règlement (CE) n° 850/98 du Conseil du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins , d'imposer des mesures techniques plus strictes aux navires battant leur pavillon dès lors que ceux-ci croisent dans les eaux communautaires; estime que les États membres devraient également bénéficier d'une plus grande souplesse pour essayer de nouvelles solutions, dont l'efficacité serait évaluée par la Commission, et qu'ils devraient, dans certaines circonstances, être habilités à im ...[+++]

37. Notes that Member States currently have the right, under Council Regulation (EC) No 850/98 of 30 March 1998 for the conservation of fishery resources through technical measures for the protection of juveniles of marine organisms , to impose stricter technical measures on vessels flying their flag when they fish within EU waters; believes that they should also have flexibility to try new solutions which would be evaluated by the Commission for efficiency and that they should, under certain circumstances, be able to impose more selective technical measures on all vessels fishing within their 12-mile coastal zone;


37. note que les États membres ont actuellement le droit, en vertu du règlement (CE) n° 850/98 du Conseil du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins , d'imposer des mesures techniques plus strictes aux navires battant leur pavillon dès lors que ceux-ci croisent dans les eaux communautaires; estime que les États membres devraient également bénéficier d'une plus grande souplesse pour essayer de nouvelles solutions, dont l'efficacité serait évaluée par la Commission, et qu'ils devraient, dans certaines circonstances, être habilités à im ...[+++]

37. Notes that Member States currently have the right, under Council Regulation (EC) No 850/98 of 30 March 1998 for the conservation of fishery resources through technical measures for the protection of juveniles of marine organisms , to impose stricter technical measures on vessels flying their flag when they fish within EU waters; believes that they should also have flexibility to try new solutions which would be evaluated by the Commission for efficiency and that they should, under certain circumstances, be able to impose more selective technical measures on all vessels fishing within their 12-mile coastal zone;


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36. note que les États membres ont actuellement le droit, en vertu du règlement (CE) n° 850/98 du Conseil du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins, d'imposer des mesures techniques plus strictes sur les navires battant leur pavillon dès lors que ceux-ci croisent dans les eaux communautaires; estime que les États membres devraient également bénéficier d'une plus grande souplesse pour essayer de nouvelles solutions, dont l'efficacité serait évaluée par la Commission, et qu'ils devraient, dans certaines circonstances, être habilités à ...[+++]

36. Notes that Member States currently have the right, under Council Regulation (EC) No 850/98 of 30 March 1998 for the conservation of fishery resources through technical measures for the protection of juveniles of marine organisms, to impose stricter technical measures on vessels flying their flag when they fish within EU waters; believes that they should also have flexibility to try new solutions which would be evaluated by the Commission for efficiency and that they should, under certain circumstances, be able to impose more selective technical measures on all vessels fishing within their 12-mile coastal zone;


1. La marque de salubrité utilisée pour les viandes fraîches doit être recouverte d'une croix en diagonale consistant en deux lignes droites se croisant au centre de l'estampille en permettant que les indications figurant sur celle-ci restent lisibles.

1. The health mark for fresh meat must bear a diagonal cross consisting of two straight lines intersecting at the centre of the stamp and enabling the information thereon to remain legible.


deux lignes droites se croisant au centre de l'estampille, de telle sorte que les informations restent clairement visibles.

—two straight lines crossing at the centre of the stamp in such a way that the information is not obscured.


- deux lignes droites se croisant au centre de l'estampille, de telle sorte que les informations restent clairement visibles.

- two straight lines crossing at the centre of the stamp in such a way that the information is not obscured.


La marque de salubrité utilisée pour les viandes fraîches doit être recouverte d'une croix en diagonale consistant en deux lignes droites se croisant au centre de l'estampille en permettant que les indications figurant sur celle-ci restent lisibles.

The health mark for fresh meat must bear a diagonal cross consisting of two straight lines intersecting at the centre of the stamp and enabling the information thereon to remain legible.


Cette disposition tente de reprendre l'article 215 de la Loi sur les chemins de fer, qui donne aux agriculteurs le droit d'exiger d'une compagnie de chemin de fer qu'elle construise, à ses frais, un passage croisant la voie ferrée, pour les besoins de la ferme.

It attempts to parallel section 215 of the Railway Act which gave a right to farmers to require a railway to build, at railway expense, a crossing use for farm purposes.


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