Vertaling van "douze mois sauf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Tic répondant aux critères généraux d'un tic, mais ne persistant pas plus de douze mois. Il s'agit habituellement d'un clignement des yeux, de mimiques faciales, ou de mouvements brusques de la tête.
Definition: Meets the general criteria for a tic disorder but the tics do not persist longer than 12 months. The tics usually take the form of eye-blinking, facial grimacing, or head-jerking.

sur douze mois [ sur 12 mois | en glissement annuel ]
year-over-year

moyenne mobile de douze mois
twelve-month moving average

moyenne glissante sur douze mois du nombre de taches solaires
twelve-month running mean sun-spot number

période de douze mois
12-months period

taux de croissance sur douze mois
twelve-month growth rate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’agrément conditionnel ne peut toutefois pas être accordé pour une période supérieure à six mois, sauf en ce qui concerne les navires usines et les navires congélateurs battant pavillon des États membres, pour lesquels cet agrément conditionnel ne doit pas dépasser douze mois au total.
However, conditional approval shall not exceed a total of six months, except in the case of factory and freezer vessels flying the flag of Member States, for which such conditional approval shall not exceed a total of 12 months.

Lorsqu’un établissement de crédit est considéré comme important ou moins important, en règle générale, cette appréciation ne devrait pas être modifiée plus d’une fois tous les douze mois, sauf en cas de changements structurels au sein des groupes bancaires, tels que des fusions ou cessions.
Where a credit institution has been considered significant or less significant, that assessment should generally not be modified more often than once every 12 months, except if there are structural changes in the banking groups, such as mergers or divestitures.

Lesdits membres de la famille devraient avoir accès au marché du travail dans le premier État membre et, en cas de mobilité de longue durée, dans les deuxièmes États membres, sauf circonstances exceptionnelles telles qu'un taux de chômage particulièrement élevé, auquel cas les États membres devraient conserver la possibilité d'appliquer un test démontrant que l'emploi ne peut pas être pourvu sur le marché national du travail pour une période ne dépassant pas douze mois.
Those family members should have access to the labour market in the first Member State and, in the case of long-term mobility, in the second Member States, except in exceptional circumstances such as particularly high levels of unemployment where Member States should retain the possibility to apply a test demonstrating that the post cannot be filled from within the domestic labour market for a period not exceeding 12 months.

(28 quater) Lorsqu'une banque est considérée comme importante ou moins importante, en règle générale, cette appréciation ne devrait pas être modifiée plus d'une fois sur une période de douze mois, sauf en cas de changements structurels au sein des groupes bancaires, tels que des fusions ou cessions.
(28c) Where a bank has been considered significant or less significant, that assessment should generally not be modified more often than once every 12 months, except if there are structural changes in the banking groups, such as mergers or divestitures.

3. Si la Commission refuse d'accorder une dérogation, elle le fait dans les douze mois qui suivent la réception du résultat de l'évaluation visée à l'article 5, paragraphe 3, transmis par un État membre, sauf si l'article 5, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 182/2011 s'applique, auquel cas le délai est de dix-huit mois.
3. If the Commission refuses to grant a derogation, it shall do so within 12 months of receiving from a Member State the evaluation mentioned in Article 5(3), except in the case of Article 5(4) of Regulation (EU) No 182/2011 where the period shall be 18 months.

Elle prend sa décision dans les douze mois qui suivent la réception du résultat de l'évaluation transmis par l'État membre, sauf si l'article 5, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 182/2011 s'applique, auquel cas le délai est de dix-huit mois".
It shall take its decision within 12 months of receiving the evaluation from the Member State, except in the case of Article 5(4) of Regulation (EU) No 182/2011 where the period shall be 18 months”.

6. Les États membres ne peuvent pas prolonger la période visée au paragraphe 5, sauf pour une période déterminée n’excédant pas douze mois supplémentaires, conformément au droit national, lorsque, malgré tous leurs efforts raisonnables, il est probable que l’opération d’éloignement dure plus longtemps en raison:
6. Member States may not extend the period referred to in paragraph 5 except for a limited period not exceeding a further twelve months in accordance with national law in cases where regardless of all their reasonable efforts the removal operation is likely to last longer owing to:

a)2 % des producteurs pour la période de douze mois 2007/2008 et pour les périodes de douze mois suivantes, sauf pour la Bulgarie et la Roumanie où au moins 1 % des producteurs seront contrôlés pour la période de douze mois 2007/2008.
(a)2 % of producers for the 12-month period 2007/2008 and for the following 12-month periods, except in the case of Bulgaria and Romania, where at least 1 % of producers shall be controlled for the 12-month period 2007/2008.

Elle prend sa décision dans les douze mois qui suivent la réception du résultat de l'évaluation transmis par l'État membre, sauf si l'article 5, paragraphes 4 et 6, de la décision 1999/468/CE s'applique, auquel cas le délai est de 18 mois.
It shall take its decision within 12 months of receiving the evaluation from the Member State, except in the case of Article 5(4) and (6) of Decision 1999/468/EC where the period shall be 18 months.

3. Si la Commission refuse d'accorder une dérogation, elle le fait dans les douze mois qui suivent la réception du résultat de l'évaluation visée à l'article 5, paragraphe 3, transmis par un État membre, sauf si l'article 5, paragraphes 4 et 6, de la décision 1999/468/CE s'applique, auquel cas le délai est de 18 mois.
3. If the Commission refuses to grant a derogation, it shall do so within 12 months of receiving from a Member State the evaluation mentioned in Article 5(3), except in the case of Article 5(4) and (6) of Decision 1999/468/EC where the period shall be 18 months.