Traduction de «doute été identique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

titre avec flux identiques [ titre adossé à des créances avec flux identiques | titre adossé à des crédits avec des flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation ]
pass-through security [ pass-through ]

application identique | identité | transformation identique | permutation identique
identity function | identity mapping | identity map | identical mapping | identity | identity permutation

preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable
proof beyond a reasonable doubt

Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse
Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder

preuve hors de tout doute raisonnable [ preuve au-delà de tout doute raisonnable ]
proof beyond a reasonable doubt [ evidence beyond all reasonable doubt ]

hors de tout doute raisonnable [ au-delà de tout doute raisonnable ]
beyond a reasonable doubt [ beyond all reasonable doubt ]

titre avec flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation | TAC flux identiques
pass-through security | pass-through

titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux
pass-through security | pass-through

déclaration mettant en doute la validité d'un titre de propriété | discrédit de titre | discrédit de titre (de propriété)
slander of title

déclaration mettant en doute la qualité de marchandises | discrédit de marchandise
slander of goods

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Selon l’Autorité, le fait que les quatre rapports présentent des résultats identiques (21) renforce toutefois les résultats du rapport de DT et sans doute également ceux des trois autres rapports.
In the view of the Authority, the fact that all of the four reports give similar results (21) however strengthens the results of the DT report and arguably also those of the three other reports.

Dans sa décision d'ouvrir la procédure formelle d'examen, la Commission faisait part de ses doutes concernant le fait que Nauta aurait pu obtenir un financement équivalent à des conditions identiques sur le marché. Elle visait en particulier:
In the opening decision the Commission expressed doubts as to whether Nauta would have been able to obtain such financing on similar terms on the market. Particular reference was made to:

Il a même émis l’hypothèse que si un référendum avait été organisé en République tchèque, le résultat aurait sans doute été identique à celui du référendum irlandais, et que le projet de traité aurait été rejeté.
He even considered that, if there had been a referendum in the Czech Republic, perhaps the result would have been identical to what occurred in Ireland, accepting that the draft Treaty might be rejected.

Vous comprendrez, je n’en doute pas, que cette question est très délicate sur le plan politique et social pour certains États membres, car la vision des choses n’est pas identique partout en Europe.
I am sure you understand that this is, for some Member States, a very delicate political and social question, because the way of looking at things is not the same all across Europe.

Dans sa décision d’ouvrir la procédure formelle d’examen, la Commission a mis en doute en plusieurs points (voir le résumé ci-dessus) le fait que le DPF et le DOC puissent être considérés comme des produits interchangeables, appartenant à un marché de produits identiques.
In the Decision to open the formal investigation procedure, the Commission expressed several doubts, which have been summarised above, whether DOC and DPF can be considered as substitutes, which belong to the same relevant product market.

Il n’y avait aucun doute qu’avec le temps, ces deux pays allaient finir par recevoir un traitement identique.
There was no doubt that, given time, they would be treated as equal to them.

Cette évolution, qui n'est sans doute pas identique dans toute la zone euro, pourrait s'expliquer par des effets d'arrondi, et notamment par le fait que les nouvelles coupures en euros délivrées par les DAB n'ont pas les mêmes dénominations que les anciennes coupures nationales.
A possible explanation for this change that might not be uniform throughout the euro area, are rounding effects, notably linked to the fact that the new euro banknote denominations being dispensed through ATMs differ significantly from the previous national denominations.

Si l'on tentait d'en faire la synthèse, les points les plus importants sur lesquels portent essentiellement ces réserves seraient les suivants. En premier lieu, tout en approuvant l'esprit de décentralisation de l'article 3 de la proposition, le rapporteur doute que l'on parvienne à remplir l'objectif d'une application conséquente et uniforme de la réglementation, étant donné que l'application exclusive du droit communautaire implique de traiter différemment des accords identiques, selon qu'ils affectent ou non les échanges intra-communautaires, par l'application de deux réglementations et procédures distinctes.
To sum up, these reservations centre on the following main aspects: firstly, the spirit of decentralisation in Article 3 of the proposal is welcome, but it is doubtful whether the objective of consistent and uniform application of the rule will be fulfilled, as the exclusive application of Community law implies discrimination in the treatment of similar agreements, depending on whether or not they affect intra-community trade, as two different sets of laws and procedures will be applied.

Lorsqu'une question posée à titre préjudiciel est identique à une question sur laquelle la Cour a déjà statué, lorsque la réponse à une telle question peut être clairement déduite de la jurisprudence ou lorsque la réponse à la question posée à titre préjudiciel ne laisse place à aucun doute raisonnable, la Cour peut à tout moment, sur proposition du juge rapporteur, l'avocat général entendu, décider de statuer par voie d'ordonnance motivée.
Where a question referred to the Court for a preliminary ruling is identical to a question on which the Court has already ruled, where the reply to such a question may be clearly deduced from existing case-law or where the answer to the question referred for a preliminary ruling admits of no reasonable doubt, the Court may at any time, on a proposal from the Judge-Rapporteur and after hearing the Advocate General, decide to rule by reasoned order.