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Agriculture de subsistance
Discrédit de marchandise
Discrédit de titre
Discrédit de titre
Obsessionnelle
Obsessionnelle-compulsive
Personnalité compulsive
Preuve au-delà du doute raisonnable
Preuve hors de tout doute raisonnable
Soutien à la subsistance
économie de subsistance

Traduction de «doute n’a subsisté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt




Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un sentiment de doute, un perfectionnisme, une scrupulosité, des vérifications et des préoccupations pour les détails, un entêtement, une prudence et une rigidité excessives. Le trouble peut s'accompagner de pensées ou d'impulsions répétitives et intrusives n'atteignant pas la sévérité d'un trouble obsessionnel-compulsif. | Personnalité:compulsive | obsessionnelle | obsessionnelle-compulsive

Definition: Personality disorder characterized by feelings of doubt, perfectionism, excessive conscientiousness, checking and preoccupation with details, stubbornness, caution, and rigidity. There may be insistent and unwelcome thoughts or impulses that do not attain the severity of an obsessive-compulsive disorder. | Personality (disorder):compulsive | obsessional | obsessive-compulsive


Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.

Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.






déclaration mettant en doute la qualité de marchandises | discrédit de marchandise

slander of goods


déclaration mettant en doute la validité d'un titre de propriété | discrédit de titre | discrédit de titre (de propriété)

slander of title




Pêcheurs, chasseurs, trappeurs et cueilleurs, subsistance

Subsistence fishers, hunters, trappers and gatherers
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si, dans des cas particuliers, il subsiste des doutes quant à l'authenticité du document attestant l'objet du voyage, le demandeur de visa peut, au titre de l'article 21, paragraphe 8, du code des visas et au code des migrations de la République d'Azerbaïdjan, être invité à un entretien supplémentaire à l'ambassade et/ou au consulat, où le demandeur pourra être interrogé sur l'objet réel de son séjour ou sur son intention de retourner dans son pays de provenance.

If in individual cases, doubts remain regarding the authenticity of the document proving the purpose of the journey, under Article 21(8) of the Visa Code and the Migration Code of the Republic of Azerbaijan, the visa applicant may be called for an additional interview to the embassy and/or the consulate where that applicant can be questioned regarding the actual purpose of the visit or the applicant's intention to return.


a) éthoxylates d'alcool: le CSRSE a estimé que les ratios PEC/PNEC étaient suffisamment bas (0,041 pour les eaux de surface, 0,316 pour les sédiments, 0,007 pour les stations d'épuration et 0,103 pour le sol) pour que les doutes qui pourraient subsister (le potentiel de biodégradation en anaérobiose des homologues des éthoxylates d'alcool n'a pas été pris en considération, par exemple) n'invalident pas la principale conclusion d'HERA, selon laquelle il n'existe pas de risque pour l'environnement;

(a) Alcohol ethoxylates: SCHER concluded that the PEC/PNEC ratios are sufficiently low (surface water: 0.041, sediment: 0.316, sewage treatment plant: 0.007 and soil: 0.103) that any remaining uncertainties (for example, the potential of anaerobic biodegradation of AE homologues was not considered), are not expected to invalidate the main HERA conclusion that there are no environmental risks.


Afin de prendre en compte, d'une part, l'émergence de nouvelles thérapies et, d'autre part, le nombre croissant de produits dits "frontière" entre le secteur des médicaments et les autres secteurs, il convient de modifier la définition du médicament pour éviter, lorsqu'un produit répond pleinement à la définition du médicament, mais pourrait aussi répondre à la définition d'autres produits réglementés, que subsiste un doute sur la législation applicable.

In order to take account both of the emergence of new therapies and of the growing number of so-called "borderline" products between the medicinal product sector and other sectors, the definition of "medicinal product" should be modified so as to avoid any doubt as to the applicable legislation when a product, whilst fully falling within the definition of a medicinal product, may also fall within the definition of other regulated products.


Afin de prendre en compte, d'une part, l'émergence de nouvelles thérapies et, d'autre part, le nombre croissant de produits dits "frontière" entre le secteur des médicaments et les autres secteurs, il convient de modifier la définition du médicament pour éviter, lorsqu'un produit répond pleinement à la définition du médicament, mais pourrait aussi répondre à la définition d'autres produits réglementés, que subsiste un doute sur la législation applicable.

In order to take account both of the emergence of new therapies and of the growing number of so-called "borderline" products between the medicinal product sector and other sectors, the definition of "medicinal product" should be modified so as to avoid any doubt as to the applicable legislation when a product, whilst fully falling within the definition of a medicinal product, may also fall within the definition of other regulated products.


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S'il subsiste des doutes sur l'indépendance de l'autorité de paiement et les contrôles effectués, la Commission ne pourra pas être en mesure de procéder aux paiements en faveur de l'État membre concerné.

If any doubt about the independence of the Paying Authority and the checks carried out remain, the Commission may not be in a position to make payments to the Member State concerned.


D'après les questions soulevées au sujet du fonctionnement du mandat d'arrêt européen, il semblerait que, bien que la législation et les procédures pénales de tous les États membres soient soumises aux normes de la Cour européenne des droits de l'homme, des doutes subsistent souvent quant à l'homogénéité des normes à travers l'UE.

From the issues raised in relation to the operation of the EAW it would seem that, despite the fact that the law and criminal procedures of all Member States are subject to the standards of the European Court of Human Rights, there are often some doubts about standards being similar across the EU.


D'après les questions soulevées au sujet du fonctionnement du mandat d'arrêt européen, il semblerait que, bien que la législation et les procédures pénales de tous les États membres soient soumises aux normes de la Cour européenne des droits de l'homme, des doutes subsistent souvent quant à l'homogénéité des normes à travers l'UE.

From the issues raised in relation to the operation of the EAW it would seem that, despite the fact that the law and criminal procedures of all Member States are subject to the standards of the European Court of Human Rights, there are often some doubts about standards being similar across the EU.


À l'heure actuelle, la communauté scientifique estime que le groupe pour lequel il subsiste encore probablement le plus de lacunes est celui des enfants, qui constituent sans doute aussi le groupe le plus vulnérable eu égard aux "effets de cocktail" potentiels (mélanges de plusieurs substances) [22].

At present, the scientific community sees possible gaps in knowledge for children, which are probably also the most sensitive group with regard to suspected 'cocktail effects' (i.e. mixtures of several substances) [22].


Si le doute subsiste, l'opérateur informe immédiatement l'organisme ou l'autorité de contrôle.

In case of such doubt, the operator shall immediately inform the inspection body or authority.


Si le doute subsiste, l'opérateur informe immédiatement l'organisme ou l'autorité de contrôle.

In case of such doubt, the operator shall immediately inform the inspection body or authority.




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doute n’a subsisté ->

Date index: 2021-03-20
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