Vertaling van "double usage aurait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

biens à double usage | matériel à double usage | produits à double usage | BDU [Abbr.]
dual-purpose equipment | dual-use goods | dual-use items

Arrangement de Wassenaar [ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage | COCOM | Comité de coordination pour le contrôle multilatéral des exportations ]
Wassenaar arrangement [ COCOM | Coordinating Committee for Multilateral Export Controls | Wassenaar Arrangement on Export Controls for Conventional Arms and Dual-Use Goods and Technologies ]

Arrangement de Wassenaar | Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage | Arrangement de Wassenaar sur les contrôles à l'exportation pour les armes conventionnelles et les biens et technologies à double usage
Wassenaar Arrangement | Wassenaar Arrangement on Export Controls for Conventional Arms and Dual-Use Goods and Technologies | WA [Abbr.]

régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage | régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage
Community regime for the control of exports of dual-use items and technology | Community regime for the control of exports, transfer, brokering and transit of dual-use items

éléments bivalents de l'échantillon [ éléments bivalents | éléments à double usage de l'échantillon | éléments à double usage | éléments à double fin de l'échantillon | éléments à double fin ]
dual-purpose test sample items

sondage bivalent [ sondage à double usage | sondage à double fin ]
dual-purpose test

bien à double usage
dual-use good

liste des biens à double usage
Dual-Use List

biens à double usage
dual-use goods

à double usage | dual
dual use

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

encourt une amende de mille à cinq mille dollars et, en outre, forfait et doit payer, pour l’usage de Sa Majesté, le double du montant du droit d’accise, s’il en est, qu’il aurait dû payer en vertu de la présente loi.
is liable to a fine of not more than five thousand dollars and not less than one thousand dollars and shall, in addition thereto, forfeit and pay for the use of Her Majesty double the amount of excise duty, if any, that should have been paid by him under this Act.

La Commission a par conséquent acquis la conviction que l'exonération étendue éliminera les distorsions de concurrence que l'exonération pour les combustibles à double usage aurait sinon provoquées et n'imposera plus de charges supplémentaires aux procédés de fabrication plus respectueux de l'environnement.
Accordingly, the Commission is satisfied that the extended exemption will remove the competitive distortions that would otherwise be caused by the dual-use exemption; and will no longer impose extra burdens on the less environmentally damaging production processes.

Par ailleurs, selon certaines sources, l'usage du tabac sans fumée aurait plus que doublé chez les garçons de 12 à 17 ans depuis 1987.
It was also reported that the use of smokeless tobacco has more than doubled among males between the ages of 12 and 17 since 1987, more than doubled.

Bien plus, l'électrification de la ligne, comme c'est l'usage absolument général en Europe, aurait le double avantage de respecter encore mieux l'environnement, pas de rejets dans l'atmosphère, et de consommer une énergie abondante en Ontario aussi bien qu'au Québec, province qui, en ce moment, tente d'en exporter.
Electrification, which is the rule in Europe, would have the double advantage of being environmentally acceptable, since there would be no emissions into the atmosphere, and of consuming energy that is abundant in Ontario as well as Quebec, a province that is trying to export surplus energy.