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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Abus d'une substance psycho-active
Acidocétose
Acidose
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Cataracte
Certificat de propriété
Certificat de titre
Certificat de titre
Certificat du titre
Certification de titre
Contrôler les documents de voyage
Contrôler les titres de voyage
Delirium tremens
Diabétique
Distribution à double gaine
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Démence alcoolique SAI
Gangrène
Hallucinose
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Installation à double conduit
Installation à double gaine
Jalousie
MBS
Mauvais voyages
Mononévrite
Neuropathie végétative
Paranoïa
Psychose SAI
Rédiger des titres
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rétinopathie
Surnuméraire
Système de conditionnement d'air à double conduit
Système à double conduit
Système à double gaine
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre représentatif
Ulcère
Urètre
Urètre double Urètre
Vessie
Vessie
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
Vérifier les documents de voyage
Vérifier les titres de voyage

Vertaling van "double titre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


certificat de propriété | certificat de titre | certificat de titre (de propriété) | certificat du titre | certification de titre

certificate of title


Fistule recto-urétrale congénitale Hernie congénitale de la vessie Malformation congénitale de la vessie ou de l'urètre SAI Méat urinaire double Prolapsus congénital de:méat urinaire | urètre | vessie (muqueuse) | Urètre double Urètre | Vessie | surnuméraire

Accessory:bladder | urethra | Congenital:hernia of bladder | malformation of bladder or urethra NOS | prolapse of:bladder (mucosa) | urethra | urinary meatus | urethrorectal fistula | Double:urethra | urinary meatus


installation à double gaine [ installation à double conduit | distribution à double gaine | système de conditionnement d'air à double conduit | système à double conduit | système à double gaine ]

double-duct air-distribution system [ dual duct air conditioning system | dual-duct system | double duct system ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]


contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage

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rédiger des titres

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle devrait aussi couvrir la méthode de calcul à utiliser pour éviter le double financement des pratiques visées à l'article 43 du règlement (UE) no 1307/2013 dans le cadre des mesures agroenvironnementales et climatiques, en faveur de l'agriculture biologique, les mesures au titre de Natura 2000 et les mesures au titre de la directive-cadre sur l'eau; la définition des zones dans lesquelles les engagements en faveur du bien-être des animaux prévoient des normes renforcées de modes de production; le type d'opérations pouvant bénéfi ...[+++]

It should also cover: the calculation method to be used in order to avoid double funding of the practices referred to in Article 43 of Regulation (EU) No 1307/2013 for the agri-environment-climate, organic farming, measures under Natura 2000 and measures under the Water Framework Directive; the definition of the areas in which animal welfare commitments shall provide upgraded standards of production methods; the type of operations eligible for support under the conservation and promotion of forest genetic resources; the specification of the characteristics of pilot projects, clusters, networks, short supply chains and local markets th ...[+++]


Elle devrait aussi couvrir la méthode de calcul à utiliser pour éviter le double financement des pratiques visées à l'article 43 du règlement (UE) no 1307/2013 dans le cadre des mesures agroenvironnementales et climatiques, en faveur de l'agriculture biologique, les mesures au titre de Natura 2000 et les mesures au titre de la directive-cadre sur l'eau; la définition des zones dans lesquelles les engagements en faveur du bien-être des animaux prévoient des normes renforcées de modes de production; le type d'opérations pouvant bénéfi ...[+++]

It should also cover: the calculation method to be used in order to avoid double funding of the practices referred to in Article 43 of Regulation (EU) No 1307/2013 for the agri-environment-climate, organic farming, measures under Natura 2000 and measures under the Water Framework Directive; the definition of the areas in which animal welfare commitments shall provide upgraded standards of production methods; the type of operations eligible for support under the conservation and promotion of forest genetic resources; the specification of the characteristics of pilot projects, clusters, networks, short supply chains and local markets th ...[+++]


L'Union prête en outre de longue date une assistance en matière de contrôle des exportations de biens à double usage au titre du règlement (CE) no 1717/2006 (7) qui a institué un instrument de stabilité, lequel prévoit une assistance au développement du cadre juridique et des capacités institutionnelles permettant la mise en place et l'application de contrôles effectifs des exportations de biens à double usage, y compris des mesures de coopération régionale.

The Union is also a longstanding provider of export control assistance in dual-use goods under Regulation (EC) No 1717/2006 (7), which established an Instrument for Stability that provides for assistance in the development of the legal framework and institutional capacities for the establishment and enforcement of effective export controls on dual-use goods, including regional cooperation measures.


Le choix du BAFA permettra de faciliter le recensement des synergies entre les activités de contrôle des exportations portant sur les biens à double usage et celles concernant les armes, afin que l'assistance concernant le traité sur le commerce des armes complète adéquatement l'assistance au titre des programmes existants en matière de contrôle des exportations de biens à double usage et d'armements,

Selecting BAFA will facilitate the identification of synergies between the dual-use and arms-related export control activities in order to make sure that Arms Trade Treaty-related assistance appropriately supplements assistance already provided under the existing dual-use and arms export control assistance programmes,


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L'Union prête en outre de longue date une assistance en matière de contrôle des exportations de biens à double usage au titre du règlement (CE) no 1717/2006 qui a institué un instrument de stabilité, lequel prévoit une assistance au développement du cadre juridique et des capacités institutionnelles permettant la mise en place et l'application de contrôles effectifs des exportations de biens à double usage, y compris des mesures de coopération régionale.

The Union is also a longstanding provider of export control assistance in dual-use goods under Regulation (EC) No 1717/2006 , which established an Instrument for Stability that provides for assistance in the development of the legal framework and institutional capacities for the establishment and enforcement of effective export controls on dual-use goods, including regional cooperation measures.


S'ajoutant à l'assistance spécifique en matière de contrôle des exportations d'armements, les contrôles établis pour la mise en œuvre de la RCSNU 1540 (2004) et au titre des programmes d'assistance de l’Union en matière de contrôle des exportations de biens à double usage contribuent à la capacité globale de mise en œuvre effective du traité sur le commerce des armes; en effet, dans bien des cas, la législation, les procédures administratives et les organismes chargés du contrôle des exportations de biens à double usage coïncident la ...[+++]

In addition to the specific assistance in arms export control, controls developed for the implementation of UNCSR 1540 (2004) and under the Union dual-use export control assistance programmes contribute to the overall capacity to effectively implement the Arms Trade Treaty since, in many instances, the laws, administrative procedures and agencies in charge of dual-use export control overlap with those in charge of conventional arms export control.


TF1 considère que la taxe est constitutive d’aide d’État à un double titre: en ce que France Télévisions ne sera effectivement plus tenue au paiement après le 30 novembre 2011 (date à laquelle elle sera tenue de cesser les messages publicitaires dont les sommes payées constituent l’assiette) et, deuxièmement, en ce que France Télévisions sera destinataire des ressources levées à ce titre puisqu’il ressort de nombreuses déclarations gouvernementales et parlementaires lors des débats sur le projet de loi que celle-ci est affectée au financement de l’aide.

TF1 considers that the tax constitutes state aid in two capacities: firstly, France Télévisions will in fact no longer be required to pay after 30 November 2011 (date on which it will be obliged to discontinue the advertising messages for which the payments constitute the assessment basis) and, secondly, France Télévisions will be the beneficiary of the resources raised by this tax, since it emerges from many governmental and parliamentary statements during the debates on the draft law that this is allocated to financing the aid.


Au cours des négociations, la Commission s'est assurée que les actions FSE programmées dans les domaines couverts par l'objectif 2 remplissaient le double critère de l'intégration dans la stratégies de développement local et régional et de la coordination avec les interventions du FEDER dans ce domaine, mais sans faire double emploi avec ce qui est assuré au titre de l'objectif 3.

During the negotiations the Commission ensured that the ESF measures programmed in Objective 2 areas met the dual tests of being integrated with the local/regional development strategy and coordinated with the ERDF assistance in that area whilst not duplicating provision under Objective 3.


Au cours des négociations, la Commission s'est assurée que les actions FSE programmées dans les domaines couverts par l'objectif 2 remplissaient le double critère de l'intégration dans la stratégies de développement local et régional et de la coordination avec les interventions du FEDER dans ce domaine, mais sans faire double emploi avec ce qui est assuré au titre de l'objectif 3.

During the negotiations the Commission ensured that the ESF measures programmed in Objective 2 areas met the dual tests of being integrated with the local/regional development strategy and coordinated with the ERDF assistance in that area whilst not duplicating provision under Objective 3.


4) considérant que la Commission est d'avis que l'adoption d'une réglementation au niveau communautaire ne serait pas le meilleur moyen de garantir que le double affichage réponde aux besoins des consommateurs, ni de restreindre au maximum les coûts du passage à l'euro; que la Commission est cependant parvenue à la conclusion que le respect des principes de bonne pratique, lorsqu'il y a double affichage, rendrait la situation plus compréhensible pour tous et réduirait les incertitudes; que ces principes de bonne pratique devraient porter sur les points suivants: l'indication claire, par les détaillants, du fait qu'ils sont disposés ou ...[+++]

4. Whereas the Commission considers that legislation at Community level on the provision of dual displays would not be the best way of ensuring that dual displays respond to the needs of consumers and at the same time minimise the costs of the transition to the euro; whereas the Commission has concluded nevertheless that where dual displays are provided, adherence to a standard of good practice would improve certainty and clarity for all parties concerned; whereas this standard of good practice should cover the following: clear indi ...[+++]




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Date index: 2025-04-05
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