Vertaling van "double cet examen " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

principe du double examen
principle of double examination

Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC
BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction

examen radiologique en double contraste
contrast UGI x-ray

Examen portant sur les chevauchements et le double emploi
Overlap and Duplication Review

Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)
Lawyers' Examination Board

double aveugle | épreuve à double insu | essai à double insu | essai en double anonymat | essai en double insu | essai en double-aveugle | test doublement anonyme
double blind assay | double blind test | double blindfold test | double-blind | double-blind study | double-blind trial | double-blinded test | double-blinding

délimitation de l'examen | délimitation de l'examen limité | périmètre de l'examen limité | périmètre de l'examen | objet de l'examen limité | objet de l'examen | champ de l'examen limité | champ de l'examen
scope of the review | scope of a review

mission d'examen intermédiaire [ examen des états financiers intermédiaires | examen limité des états financiers intermédiaires | examen des états financiers intermédiaires non audités | examen des états financiers intermédiaires non vérifiés | examen intermédiaire | examen limité de la situation ]
interim review engagement [ review of interim financial statements | review of unaudited interim financial statements | review of interim financial information | interim review ]

Commission des examens de notaire (1) | Commission d'examen du notariat (2) | Commission d'examen des candidats au notariat (3) | Commission d'examens pour les candidats au notariat (4) | Commission d'examen (5)
Notaries' Examination Board

examen professionnel fédéral supérieur | examen professionnel supérieur | examen de maîtrise [ EPS ]
examination for the Advanced Federal Diploma of Higher Education | examination for the Advanced Federal PET Diploma

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- au considérant 13, la phrase signalée par un barré double entre la première et la deuxième phrases («Les bonnes pratiques à cet égard devraient viser à une utilisation optimale des éléments relatifs à l’amélioration de la performance énergétique»), ainsi que la partie finale de la deuxième phrase, également signalée par un barré double («cet examen pourrait être effectué, une seule fois, par l’État membre, par le biais d’une étude produisant une liste de mesures d’économie d’énergie, dans les conditions locales moyennes du marché, satisfaisant à des critères de coût-efficacité. Avant le début de la construction, des études spécifiques peuvent être demandées si la ou les mesures sont jugées réalisables»);
- in recital 13, the part of text having been marked with double strikethrough between the first and second sentences and reading "Best practice should in this respect be geared to the optimum use of factors relevant to enhancing energy performance", as well as the part of text following the second sentence and also having been marked with double strikethrough ("this can be carried out once, by the Member State, through a study which produces a list of energy conservation measures, for average local market conditions, meeting cost-effectiveness criteria. Before construction starts, specific studies may be requested if the measure, or measures, are deemed feasible");

29. La Commission estime que le nombre de cas toujours en suspens de double imposition en matière de prix de transfert signifie que, pour des raisons qui doivent encore faire l’objet d’un examen plus approfondi, la convention d’arbitrage n’élimine pas aussi bien qu’elle est censée le faire la double imposition en matière de prix de transfert dans l’Union européenne.
28. The Commission considers that the number of long outstanding transfer pricing double tax cases means that, for reasons that need to be further explored, the Arbitration Convention is not eliminating transfer pricing related double taxation in the EU as well as it is supposed to.

6. se félicite de la mise en place d'une procédure d'examen périodique universel, sous la forme d'une "évaluation par les pairs", dans la mesure où elle permettra de renforcer l'universalité de l'action et l'égalité de traitement des États membres en matière de suivi des droits de l'homme dans le monde; relève qu'il est explicitement précisé que cet examen ne doit pas faire double emploi avec les travaux des organes conventionnels des Nations unies; invite le Conseil des droits de l'homme à veiller, lors de la définition des modalités de cet examen, à ce que la session qui y sera consacrée soit organisée en sus du minimum de trois sessions et de dix semaines prévu dans la résolution;
6. Welcomes the establishment of a universal periodic review mechanism, 'the peer review', as a means of reinforcing the universality of coverage and equal treatment of Member States with regard to the monitoring of human rights throughout the world; takes note of the specification that this mechanism should not duplicate the work of UN treaty bodies; calls on the HRC to ensure, in establishing the modalities of this review, that the session dedicated thereto is additional to the minimum three sessions and ten weeks provided for in the resolution;

6. se félicite de la mise en place d'une procédure d'examen périodique universel sous la forme d'une "évaluation par les pairs" dans la mesure où elle permettra de renforcer l'universalité de son action et l'égalité de traitement des États membres en matière de respect des droits de l'homme dans le monde; relève qu'il est explicitement précisé que cet examen ne fera pas double emploi avec les travaux des organes conventionnels; invite le Conseil des droits de l'homme à veiller, lors de la définition des modalités de cet examen, à ce que la session qui y sera consacrée soit organisée en sus des trois sessions et des dix semaines minimales prévues dans la résolution;
6. Welcomes the establishment of a universal periodic review mechanism, 'the peer review', as a means of reinforcing the universality of coverage and equal treatment of member states with regard to monitoring of human rights throughout the world; takes note of the specification that this mechanism should not duplicate the work of UN treaty bodies; calls on the HRC to ensure, in establishing the modalities of this review, that the session dedicated thereto comes in addition to the minimum three sessions and ten weeks provided for in the resolution;

6. se félicite de l'établissement d'un mécanisme d'examen périodique universel, "l'examen par les pairs", comme moyen de renforcer l'universalité de l'action du CDH et l'égalité de traitement des États membres en ce qui concerne le suivi de droits de l'homme dans le monde; note qu'il est précisé que ce mécanisme ne doit pas faire double emploi avec l'œuvre des organes conventionnels des Nations unies; invite le CDH à faire en sorte, en mettant au point les modalités de l'examen susmentionné, que la session qui lui sera consacrée se tienne en sus du minimum de trois sessions et de dix semaines prévu dans la résolution;
6. Welcomes the establishment of a universal periodic review mechanism, 'the peer review', as a means of reinforcing the universality of coverage and equal treatment of member states with regard to monitoring of human rights throughout the world; takes note of the specification that this mechanism should not duplicate the work of UN treaty bodies; calls on the HRC to ensure, in establishing the modalities of this review, that the session dedicated thereto comes in addition to the minimum three sessions and ten weeks provided for in the resolution;

6. se félicite de la mise en place d'une procédure d'examen périodique universel, sous la forme d'une "évaluation par les pairs", dans la mesure où elle permettra de renforcer l'universalité de l'action du Conseil des droits de l'homme et l'égalité de traitement des États membres en matière de suivi des droits de l'homme dans le monde; relève qu'il est explicitement précisé que cet examen ne fera pas double emploi avec les travaux des organes conventionnels des Nations unies; invite le Conseil des droits de l'homme à veiller, lors de la définition des modalités de cet examen, à ce que la session qui y sera consacrée soit organisée en sus du minimum de trois sessions et de dix semaines prévu dans la résolution;
6. Welcomes the establishment of a universal periodic review mechanism, 'the peer review', as a means of reinforcing the universality of coverage and equal treatment of member states with regard to monitoring of human rights throughout the world; takes note of the specification that this mechanism should not duplicate the work of UN treaty bodies; calls on the HRC to ensure, in establishing the modalities of this review, that the session dedicated thereto comes in addition to the minimum three sessions and ten weeks provided for in the resolution;

9. Le caractère à la fois complexe et ambitieux des objectifs poursuivis se double d'un cadre juridique (procédures décisionnelles, examen de la conformité) parfois déroutant.
9. The complex and ambitious policy goals sought are further complicated by a sometimes confusing legal framework, a mix of decision-making and compliance procedures.

Le statut «indemne de BHV-1» suspendu conformément au point 3 n'est réattribué qu'après un double examen sérologique, avec résultat négatif dans chaque cas, réalisé à un intervalle de deux mois et commençant au plus tôt trente jours après l'élimination des animaux séropositifs. Cet examen comprend un test sérologique pour la détection d'anticorps au sens de l'article 2, paragraphe 1, point c), de tous les bovins de l'exploitation, réalisé à partir d'échantillons de sang ou, en ce qui concerne les vaches en lactation, un test pour la détection d'anticorps anti-BHV-1, réalisé à partir d'échantillons de lait individuels ou de mélanges d'échantillons de lait prélevés sur cinq animaux au maximum.
The BHV1-free status suspended in accordance with paragraph 3 shall only be restored after a serological investigation has been carried out with negative result in each case on two occasions with an interval of at least two months and commencing not earlier than 30 days after the removal of the seropositive animals which includes serological testing for antibodies as referred to in Article 2(1)(c) of all bovine animals on the holding carried out on samples of blood, or in the case of lactating cows, testing for antibodies against the BHV1 carried out on individual milk samples, or pools of milk samples taken from not more than five animals.

Bien évidemment, les travaux de l'OCDE dans le domaine de la fiscalité directe ne se limitent pas à la concurrence fiscale dommageable; l'OCDE a fait oeuvre de pionnier en matière d'élimination des doubles impositions, elle a élaboré des lignes directrices pour les prix de transfert et elle débute également l'examen de la taxation des entreprises engagées dans le commerce électronique.
Of course, the work of the OECD in the direct tax field extends far beyond the harmful tax competition agenda - it has pioneered work on eliminating double taxation, developed guidelines on transfer pricing, and there is also emerging work on the company taxation of e-business.

2.1.5. L'adoption des entrées, des travaux préparatoires et des PMG dans le cadre du programme de travail passe par un processus de "double" comitologie, c'est-à-dire que l'examen initial par le comité sectoriel compétent est suivi de l'avis du CTA.
2.1.5. The adoption of Work Programme entries, preparatory reports and GIPs runs through a process of "double" comitology, i.e. an initial examination by the relevant sectoral committee, followed by the opinion of the TAC.