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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Dossier concernant les périodes de service et de repos
Dossier sur des sujets précis
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Note à verser au dossier concernant une fusion
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "dossier précis concernant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self ...[+++]


disposition testamentaire concernant un bien immobilier précis

specific devise




Groupe des dossiers et statistiques concernant le personnel

Personnel Data Unit


dossier concernant les périodes de service et de repos

duty and rest period record


Reconnaissance des restrictions concernant la manipulation du matériel, des dossiers et des renseignements du CIPC

Acknowledgement of Restrictions Respecting the Handling of CPIC Materiel Records and Information


Note à verser au dossier concernant une fusion

Amalgamation Memo for File
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Maurice est responsable de l’établissement d’un dossier précis concernant toutes les personnes transférées, rendant compte notamment, mais pas exclusivement, des biens saisis, de l’état de santé de ces personnes, de la localisation de leurs lieux de rétention, des accusations portées contre elles et des décisions importantes prises dans le cadre des poursuites engagées contre elles et de leur procès.

3. Mauritius shall be responsible for keeping an accurate account of all transferred persons, including but not limited to keeping records of any seized property, the persons’ physical condition, the location of their places of detention, any charges against them and any significant decisions taken in the course of their prosecution and trial.


3. Avant l'adoption d'une décision en application du paragraphe 1 ou 2, la Commission procède à un examen approprié du dossier et, en particulier, accorde à l'État membre concerné un délai précis pour communiquer ses observations.

3. Prior to the adoption of a decision under paragraphs 1 or 2, the Commission shall conduct a suitable examination of the case and shall, in particular, allow the Member State concerned a specified period of time in which to submit its comments.


3. Avant l'adoption d'une décision en application du paragraphe 1 ou 2, la Commission procède à un examen approprié du dossier et, en particulier, accorde à l'État membre concerné un délai précis pour communiquer ses observations.

3. Prior to the adoption of a decision under paragraphs 1 or 2, the Commission shall conduct a suitable examination of the case and shall, in particular, allow the Member State concerned a specified period of time in which to submit its comments.


3. Avant l'adoption d'une décision en application du paragraphe 1 ou 2, la Commission procède à un examen approprié du dossier et, en particulier, accorde à l'État membre concerné un délai précis pour communiquer ses observations.

3. Prior to the adoption of a decision under paragraphs 1 or 2, the Commission shall conduct a suitable examination of the case and shall, in particular, allow the Member State concerned a specified period of time in which to submit its comments.


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Il est question dans le budget de deux dossiers bien précis concernant la criminalité.

The budget deals with two very specific issues on crime.


D. considérant que les conclusions adoptées dans le cadre du contrôle qu'il exerce sur les projets de documents de stratégie nationaux, régionaux et thématiques élaborés par la Commission ont été communiquées à celle-ci sous la forme d'une lettre d'accompagnement , qui met l'accent sur les principaux problèmes de nature horizontale auxquels le Parlement est confronté et comporte un dossier de plus de 150 pages résumant son évaluation des documents de stratégie, la Commission étant par ailleurs priée de fournir des informations spécifiques concernant certains cas précis,

D. whereas the conclusions of Parliament's scrutiny of the Commission's draft country, regional and thematic strategy papers were sent to the Commission in the form of a cover letter , highlighting Parliament's main horizontal concerns and with more than 150 pages summarising Parliament's assessment of the individual strategy papers and requesting the Commission to supply specific information on individual cases,


D. considérant que les conclusions adoptées dans le cadre du contrôle qu'il exerce sur les projets de documents de stratégie nationaux, régionaux et thématiques élaborés par la Commission ont été communiquées à celle-ci sous la forme d'une lettre d'accompagnement, qui met l'accent sur les principaux problèmes de nature horizontale auxquels le Parlement européen est confronté et comporte un dossier de plus de 150 pages résumant son évaluation des documents de stratégie, la Commission étant par ailleurs priée de fournir des informations spécifiques concernant certains cas précis ...[+++]

D. whereas the conclusions of the parliamentary scrutiny of the Commission’s draft country, regional and thematic strategy papers were sent to the Commission in the form of a cover letter, highlighting the European Parliament’s main horizontal concerns and more than 150 pages resuming Parliament’s assessment of the individual strategy papers and requesting the Commission to supply specific information on individual cases,


Cette demande de levée de l'immunité apparaît exagérément imprécise sous sa forme actuelle, et au demeurant les pièces versées au dossier montrent que la recommandation du Procureur général, visant à ce que la demande de levée de l'immunité soit présentée uniquement sur la base d'un exposé plus précis des endroits et personnes concernés, n'a pas, apparemment, retenu l'attention.

This request for waiver seems unacceptably imprecise in its present form, and indeed the documents of the case indicate that no attention seems to have been paid to a recommendation by the Procureur General for the request for waiver to be taken forward only on the basis of a more specific statement concerning places and persons involved.


Ces mesures ont pour objet d'aider les autorités à tenir des dossiers précis concernant les armes à feu et les munitions appartenant à des intérêts privés ou commerciaux.

These procedures are designed to help the authorities keep accurate records on firearms and ammunition belonging to private or business interests.


En ce qui concerne la gestion du dossier de l'ESB, des négligences ou une responsabilité pourraient être imputées à la Commission sur d'autres points précis, à savoir:

Further specific aspects in which one may speak of negligence or responsibility on the part of the Commission in relation to its management of the BSE affair include the following:




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dossier précis concernant ->

Date index: 2025-02-06
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