Vertaling van "dont le solde " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

liste des chèques dont le solde est égal à zéro
zero balance cheque list

solde disponible | solde inutilisé | solde non engagé | solde non-alloué
balance on hand | uncommitted balance | unencumbered balance | unobligated balance

report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent
balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year

solde nul | solde zéro
zero balance

congé sans solde [ congé de convenance personnelle ]
unpaid leave [ leave on personal grounds ]

vente au rabais [ écoulement à prix réduit | solde | vente à prix préférentiel | vente à prix réduit | vente promotionnelle ]
discount sale [ promotional sale | reduced-price sale ]

résultat d'exploitation [ résultat comptable | solde du compte d'exploitation ]
operating result [ Income statement(STW) ]

en congé sans solde
On unpaid leave

pièce de frappe limitée [ pièce dont la frappe est limitée | pièce de tirage limité | pièce dont le tirage est limité | pièce de frappe restreinte | pièce dont la frappe est restreinte | pièce de tirage restreint | pièce dont le tirage est restreint ]
limited-edition coin [ limited-mintage coin ]

prêts dont les intérêts sont exonérés d'impôts [ crédits dont les intérêts sont exonérés d'impôts | prêts dont les intérêts donnent lieu à exonération d'impôt | crédits dont les intérêts donnent lieu à exonération d'impôt ]
tax-sparing loans

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a)la demande de l'État membre est présentée avant le calcul du solde du compte Conformité DRE ou après la détermination du solde indicatif de l'état de conformité pour l'année donnée; ou
(a)the Member State's request is submitted before the calculation of the balance of the ESD Compliance Account or after the determination of the compliance status figure for the given year; or

2. Le facteur de correction visé au paragraphe 1 est égal à zéro si le solde indicatif de l’état de conformité de la dernière année de la période précédente était supérieur à zéro, mais conserve la valeur du solde indicatif de l’état de conformité de la dernière année de la période précédente si ce chiffre est inférieur ou égal à zéro.
2. The correction factor referred to in paragraph 1 shall be zero if the compliance status figure of the last year of the previous period was greater than zero, but shall remain the same as the compliance status figure of the last year of the previous period if this figure is less than or equal to zero.

Les comptes d’entités préexistants dont le solde ou la valeur au 30 juin 2014 excède 250 000 $ et les comptes d’entités préexistants dont le solde ou la valeur n’excède pas 250 000 $ au 30 juin 2014 mais excède 1 000 000 $ au dernier jour de 2015 ou de toute année civile ultérieure, doivent être examinés conformément aux procédures énoncées à la sous-section D de la présente section
A Preexisting Entity Account that has an account balance or value that exceeds $250,000 as of June 30, 2014, and a Preexisting Entity Account that does not exceed $250,000 as of June 30, 2014, but the account balance or value of which exceeds $1,000,000 as of the last day of 2015 or any subsequent calendar year, must be reviewed in accordance with the procedures set forth in paragraph D of this section.

(2) Toute déclaration relative à une signature et toute autorisation de signer concernant un compte dont le solde est inférieur à 25 $ et les écritures de la Caisse qui indiquent un tel solde doivent être conservés jusqu’à ce que le solde soit transféré au Receveur général conformément à l’alinéa b) de l’article 4.
(2) Every signature declaration and signing authority relating to any account of which the balance is less than $25 and the Bank’s records showing such a balance shall be retained until the balance is transferred to the Receiver General pursuant to paragraph (b) of section 4.

(3) Le Directeur ne doit détruire aucune déclaration relative à une signature ni aucune autorisation de signer concernant un compte dont le solde est de 25 $ ou plus, ni les écritures de la Caisse qui indiquent un solde semblable.
(3) The Director shall not destroy any signature declaration or signing authority relating to an account of which the balance is $25 or more or the Bank’s records showing such a balance.

a) pour l’application de la sous-section C de cette section VI, le compte dont le solde est négatif est réputé avoir un solde nul;
(a) in applying paragraph C of that section VI, an account balance that has a negative value is deemed to be nil; and

M. White: Même s'ils vous ont dit qu'ils calculaient l'intérêt sur le solde moyen, dans votre exemple, ils l'auraient fait porter sur le plein solde de 5 000 $, bien qu'il y ait quelques nuances dans la façon dont les soldes moyens sont établis.
Mr. White: When they said they charged on the average balance, in your example they would have charged you for the full $5,000 balance, although there are some nuances in the way average balances are calculated.

Le deuxième appel aux contributions couvre le solde des contributions, en prenant en considération le solde de l'exécution budgétaire de l'exercice précédent si le comité spécial décide d'inclure ce solde dans le budget en cours après réception de l'opinion d'audit.
The second call for contributions covers the remaining balance of contributions, taking into account the balance of the previous year budget outturn if the Special Committee decided to enter this balance in the current budget after the audit opinion has been received.

La composante variable est égale à un dixième de la valeur absolue de la différence entre le solde budgétaire exprimé en pourcentage du PIB de l’année précédente, et soit la valeur de référence du solde budgétaire public, soit, si le non-respect de la discipline budgétaire inclut le non-respect du critère de la dette, le solde budgétaire public qui aurait dû être obtenu la même année en pourcentage du PIB conformément à la mise en demeure adressée en vertu de l’article 126, paragraphe 9, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.
The variable component shall amount to one tenth of the absolute value of the difference between the balance as a percentage of GDP in the preceding year and either the reference value for government balance or, if non-compliance with budgetary discipline includes the debt criterion, the government balance as a percentage of GDP that should have been achieved in the same year according to the notice issued under Article 126(9) TFEU.

6. Nonobstant les résultats d'éventuels audits effectués par la Commission ou la Cour des comptes européenne, le solde final payé par la Commission pour le programme opérationnel peut être modifié dans un délai de neuf mois à compter de la date à laquelle il est payé ou, en cas de solde négatif à rembourser par l'État membre, dans un délai de neuf mois à compter de la date d'émission de la note de débit.
6. Notwithstanding the results of any audits performed by the Commission or the European Court of Auditors, the final balance paid by the Commission for the operational programme may be amended within nine months of the date on which it is paid or, where there is a negative balance to be reimbursed by the Member State, within nine months of the date on which the debit note is issued.