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Appellation du produit
Crédits dont les intérêts sont exonérés d'impôts
DCI
Déficience dont le degré peut être évalué
Dénomination commune internationale
Dénomination commune internationale recommandée
Dénomination de la société
Dénomination de la variété
Dénomination du produit
Dénomination sociale
Dénomination variétale
Dépression anxieuse persistante
Dépressive
Handicap dont le degré peut être évalué
Identification de la substance
Identification du produit
Invalidité dont le degré peut être évalué
Névrose
Névrose anankastique
Névrotique
Obsessionnelle-compulsive
Personnalité
Pièce de frappe limitée
Pièce de frappe restreinte
Pièce de tirage limité
Pièce de tirage restreint
Pièce dont la frappe est limitée
Pièce dont la frappe est restreinte
Pièce dont le tirage est limité
Pièce dont le tirage est restreint
Prêts dont les intérêts sont exonérés d'impôts

Vertaling van "dont la dénomination " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dénomination de la variété | dénomination variétale

variety denomination


dénomination commune internationale | dénomination commune internationale recommandée | DCI [Abbr.]

generic name | International Nonproprietary Name | recommended International Nonproprietary Name | INN [Abbr.] | rINN [Abbr.]


dénomination de la société | dénomination sociale

name of the company


dénomination du produit [ appellation du produit | identification de la substance | identification du produit ]

product designation [ product description | product identification | product naming | substance identification ]


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces ac ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving har ...[+++]


Définition: Abaissement chronique de l'humeur, persistant au moins plusieurs années, mais dont la sévérité est insuffisante, ou dont la durée des différents épisodes est trop brève, pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent, sévère, moyen ou léger (F33.-). | Dépression:anxieuse persistante | névrotique | Névrose | Personnalité | dépressive

Definition: A chronic depression of mood, lasting at least several years, which is not sufficiently severe, or in which individual episodes are not sufficiently prolonged, to justify a diagnosis of severe, moderate, or mild recurrent depressive disorder (F33.-). | Depressive:neurosis | personality disorder | Neurotic depression Persistent anxiety depression


prêts dont les intérêts sont exonérés d'impôts [ crédits dont les intérêts sont exonérés d'impôts | prêts dont les intérêts donnent lieu à exonération d'impôt | crédits dont les intérêts donnent lieu à exonération d'impôt ]

tax-sparing loans


pièce de frappe limitée [ pièce dont la frappe est limitée | pièce de tirage limité | pièce dont le tirage est limité | pièce de frappe restreinte | pièce dont la frappe est restreinte | pièce de tirage restreint | pièce dont le tirage est restreint ]

limited-edition coin [ limited-mintage coin ]


déficience dont le degré peut être évalué [ invalidité dont le degré peut être évalué | handicap dont le degré peut être évalué ]

assessable disability


Infections dont le mode de transmission est essentiellement sexuel

Infections with a predominantly sexual mode of transmission
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Aux fins du présent chapitre, on entend par «dénomination devenue générique», une dénomination de produit vinicole aromatisé qui, bien qu’elle se rapporte au lieu ou à la région où ce produit a été initialement élaboré ou mis sur le marché , est devenue dans l'Union la dénomination commune d’un produit vinicole aromatisé.

For the purposes of this Chapter, a ‘name that has become generic’ means the name of an aromatised wine product which, although relating to the place or the region where this product was originally produced or placed on the market , has become the common name of an aromatised wine product in the Union.


3. Une dénomination proposée à l'enregistrement qui est partiellement ou totalement homonyme avec une dénomination déjà inscrite dans le registre établi conformément à l'article 11 ne peut être enregistrée, à moins que les conditions locales et traditionnelles d'usage et la présentation de l'homonyme enregistré ultérieurement soient suffisamment distinctes en pratique de celles de la dénomination déjà inscrite au registre afin de ne pas laisser penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire, même si la dénomination est exacte pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité ...[+++]

3. A name proposed for registration that is wholly or partially homonymous with a name already entered in the register established under Article 11 may not be registered unless there is sufficient distinction in practice between conditions of local and traditional usage and presentation of the homonym registered subsequently and the name already entered in the register, so as to not mislead the consumer into believing that products come from another territory even if the name is accurate as far as the actual territory, region or place of origin of the agricultural products or foodstuffs in question is concerned.


(41 bis) Il convient de prévoir une procédure permettant de remplacer les dénominations enregistrées sans réservation de la dénomination, en application du règlement (CE) nº 509/2006, par des dénominations susceptibles d'être enregistrées et automatiquement inscrites dans le registre avec réservation de la dénomination.

(41a) A procedure should be introduced for replacing names that are registered without reservation of name pursuant to Regulation (EC) No 509/2006 with names that may be registered and automatically entered in the register with reservation of name.


La proposition rassemble toute la législation existante (trois directives de base) relative aux dénominations des produits textiles et à leur étiquetage en un règlement unique afin d’éviter la charge administrative imposée aux États membres au moment de transposer les adaptations techniques dans la législation nationale chaque fois qu’une nouvelle dénomination de fibre est ajoutée à la liste des dénominations harmonisées.

The proposal brings together all existing legislation (three basic Directives) related to textile names and labelling under a single Regulation in order to avoid the administrative burden incurred by Member States when transposing into national legislation the technical adaptations required each time a new fibre name is added to the list of harmonised names.


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(18) Il convient en particulier d'habiliter la Commission à adapter au progrès technique la liste des dénominations de fibres et les descriptions y afférentes, les exigences minimales applicables au dossier technique à annexer à la demande par le fabricant en vue de l'ajout de la dénomination d'une nouvelle fibre à la liste des dénominations de fibres autorisées, les dispositions spéciales concernant les produits de corsetterie et certains types de textiles, la liste des produits pour lesquels l'étiquetage ou le marquage n'est pas obligatoire, la liste des produits pour lesquels seul l'étiquetage ou le marquage global est obligatoire, la liste des ...[+++]

(18) In particular the Commission should be empowered to adapt to technical progress the list of fibre names and the related descriptions, the minimum requirements for the technical file to be annexed to the application by the manufacturer for the addition of a new fibre name to the list of permitted fibre names, the special provisions concerning corsetry products and certain types of textiles, the list of products for which labelling or marking is not mandatory, the list of products for which only inclusive labelling or marking is mandatory, the list of items not to be taken into account for the determination of fibre percentages, the a ...[+++]


en langue tchèque, la dénomination «krmiva» peut être remplacée par la dénomination «produkty ke krmeni», selon le cas; en langue allemande, la dénomination «Einzelfuttermittel» peut être remplacée par la dénomination «Futtermittel-Ausgangserzeugnis»; en langue grecque, la dénomination «πρώτη ύλη ζωοτροφών» peut être remplacée par la dénomination «απλή ζωοτροφή»; en langue italienne, la dénomination «materia prima per mangimi» peut être remplacée par la dénomination «mangime semplice»;

in Czech the designation ‘krmiva’ may be replaced by ‘produkty ke krmení’ as applicable; in German the designation ‘Einzelfuttermittel’ may be replaced by ‘Futtermittel-Ausgangserzeugnis’; in Greek ‘πρώτη ύλη ζωοτροφών’ may be replaced by ‘απλή ζωοτροφή’; in Italian ‘materia prima per mangimi’ may be replaced by ‘mangime semplice’;


Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination «Ail de la Drôme» déposée par la France, la demande d’enregistrement de la dénomination «Všestarská cibule» déposée par la République tchèque, la demande d’enregistrement de la dénomination «Slovenská bryndza» déposée par la Slovaquie, les demandes d’enregistrement des dénominations «Ajo Morado de Las Pedroñeras» et «Gamoneu» ou «Gamonedo» déposées par l’Espagne et les demandes d’enregistrement des dénominations «Alheira de Vinhais» et «Presunto de Vinhais ...[+++]

In accordance with the first subparagraph of Article 6(2) and pursuant to Article 17(2) of Regulation (EC) No 510/2006, France’s application to register the name ‘Ail de la Drôme’, the Czech Republic’s application to register the name ‘Všestarská cibule’, Slovakia’s application to register the name ‘Slovenská bryndza’, Spain’s applications to register the names ‘Ajo Morado de Las Pedroñeras’ and ‘Gamoneu’ or ‘Gamonedo’ and Portugal’s applications to register the names ‘Alheira de Vinhais’ and ‘Presunto de Vinhais’ or ‘Presunto Bísaro de Vinhais’ were published in the Official Journal of the European Union (2).


- pour les autres produits, la dénomination commune internationale recommandée par l'Organisation mondiale de la santé, pouvant être accompagnée d'une autre dénomination commune ou, à défaut, de la dénomination scientifique exacte; les produits dépourvus de dénomination commune internationale ou de dénomination scientifique exacte sont désignés par une évocation de l'origine et du mode d'obtention, complétée, le cas échéant, par toutes précisions utiles,

- in respect of other substances, the international non-proprietary name recommended by the World Health Organization, which may be accompanied by another non-proprietary name or, failing these, the exact scientific designation; substances not having an international non-proprietary name or an exact scientific designation shall be described by a statement of how and from what they were prepared, supplemented, where appropriate, by any other relevant details,


- pour les autres produits, la dénomination commune internationale recommandée par l'Organisation mondiale de la santé, pouvant être accompagnée d'une autre dénomination commune ou, à défaut, de la dénomination scientifique exacte; les produits dépourvus de dénomination commune internationale ou de dénomination scientifique exacte seront désignés par une évocation de l'origine et du mode d'obtention, complétée, le cas échéant, par toutes précisions utiles,

- in respect of other substances, the international non-proprietary name recommended by the World Health Organization (WHO), which may be accompanied by another non-proprietary name, or, failing these, the exact scientific designation; substances not having an international non-proprietary name or an exact scientific designation shall be described by a statement of how and from what they were prepared, supplemented, where appropriate, by any other relevant details,


- les numéros CAS et Einecs et colour index, la dénomination chimique, la dénomination IUPAC, la dénomination INCI (1), la dénomination de la Pharmacopée européenne, la dénomination commune internationale de l'OMS et la dénomination de la nomenclature commune visée à l'article 7 paragraphe 2 de la directive 76/768/CEE, s'ils existent,

- the CAS, Einecs and colour index numbers, the chemical name, the Iupac name, the INCI (1) name, the European Pharmacopoeia name, the international non-proprietary name recommended by the World Health Organization, and the common nomenclature name referred to in Article 7 (2) of Directive 76/768/EEC, where they exist,


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