Traduction de «données pourraient figurer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

données figurant sur les documents d'identité
identity document data

données figurant dans le passeport
passport particulars

Ordonnance du DETEC du 5 juillet 2011 sur les données figurant sur l'étiquette Energie des voitures de tourisme neuves [ OEEA ]
DETEC Ordinance of 5 July 2011 on the Information on the Energy Label for New Automobiles [ ELabelO ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Parmi ces données pourraient figurer celles consignées par les autorités répressives et judiciaires en ce qui concerne les voies de recours dont il est fait usage à la suite d'une violation de l'un quelconque des aspects de la présomption d'innocence régis par la présente directive ou du droit d'assister à son procès.
Such data could include records made by law enforcement and judicial authorities as regards remedies applied in the case of a breach of any of the aspects of the presumption of innocence covered by this Directive or of the right to be present at the trial.

Parmi ces données pourraient figurer celles consignées par les autorités répressives et judiciaires en ce qui concerne les voies de recours dont il est fait usage à la suite d'une violation de l'un quelconque des aspects de la présomption d'innocence régis par la présente directive ou du droit d'assister à son procès.
Such data c ould include records made by law enforcement and judicial authorities as regards remedies applied in the case of a breach of any of the aspects of the presumption of innocence covered by this Directive or of the right to be present at the trial.

4. souligne qu'il est nécessaire de consentir des efforts supplémentaires pour mettre au point des indicateurs et des données sexospécifiques qui permettraient de contrôler la réalisation des objectifs fixés aussi selon une perspective de genre et pourraient figurer dans les rapports sur l'exécution du budget; note que le budget de l'Union ne devrait pas constituer un instrument neutre et que l'orientation stratégique et politique qui le sous-tend devrait traduire les intérêts et les préoccupations de la population et, partant, l'intégration de la dimension d'égalité entre les hommes et les femmes dans le budget est la meilleure façon de répondre aux aspirations et aux besoins des hommes et des femmes;
4. Points out the need for further efforts to develop gender-specific indicators and data which would allow for the accomplishment of the objectives from a gender perspective to be monitored and can be included in the reports on the implementation of the budget; notes that the budget of the Union should not be a neutral instrument and that the strategic and policy orientation underpinning it should reflect the interests and concerns of people and thus, engendering the budget is the best way of meeting the aspirations and needs of both men and women;

Compte tenu de son expérience de longue date dans le domaine des statistiques couvertes par les données pertinentes aux fins de la PDM, le comité des statistiques monétaires, financières et de balance des paiements (CMFB) institué par la décision 2006/856/CE 1 bis du Conseil pourrait fournir des conseils sur les modalités opérationnelles pratiques de coopération qui pourraient figurer dans ce protocole d'accord.
Given its longstanding experience in the areas of statistics covered by the MIP-relevant data, the Committee on monetary, financial and balance of payments statistics (CMFB) established by the Council Decision 2006/856/EC 1a could provide advice on the practical operational arrangements for cooperation that could be reflected in such a memorandum of understanding.

Compte tenu de son expérience de longue date dans le domaine des statistiques couvertes par les données pertinentes aux fins de la PDM, le comité des statistiques monétaires, financières et de balance des paiements (CMFB) institué par la décision 2006/856/CEdu Conseil pourrait fournir des conseils sur les modalités opérationnelles pratiques de coopération qui pourraient figurer dans ce protocole d'accord.
Given its long-standing experience in the areas of statistics covered by the MIP relevant data, the Committee on monetary, financial and balance of payments statistics (CMFB) established by the Council Decision 2006/856/EC could provide advice on the practical operational arrangements for cooperation that could be reflected in such a memorandum of understanding.

Lesdites garanties peuvent être fondées sur les principes de protection des données prévus dans les clauses contractuelles types pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers adoptées par la Commission et pourraient figurer à l’annexe de la proposition.
These safeguards could be based on the data protection principles contained in the Standard Contractual Clauses for the transfers of personal data to third countries adopted by the Commission and could be added in the Annex of the Proposal.

Parmi les publications scientifiques étayant la sécurité et l'efficacité d'un médicament expérimental qui n'est pas utilisé conformément aux conditions de l'autorisation de mise sur le marché pourraient notamment figurer des données de haute qualité publiées dans des articles de revues scientifiques, des protocoles de traitement nationaux, régionaux ou institutionnels, des rapports d'évaluation des technologies de la santé ou d'autres données probantes.
The published scientific evidence supporting the safety and efficacy of an investigational medicinal product not used in accordance with the terms of the marketing authorisation could include high quality data published in scientific journal articles, as well as national, regional or institutional treatment protocols, health technology assessment reports or other appropriate evidence.

Les suspects pourraient aussi bien être sélectionnés sur la base d'éléments concrets figurant dans les données PNR les concernant (par exemple un contact avec une agence de voyage suspecte ou encore une référence de carte de crédit volée), que sur la base de «modèles» ou d'un profil abstrait.
Suspected persons could be selected according to concrete elements of suspicion included in their PNR data (e.g. contact with a suspicious travel agency, reference of a stolen credit card), as well as on the basis of ‘patterns’ or an abstract profile.