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Compte tenu de
Conformément à
Devant
Donner une réponse
Donner une réponse évasive
En réaction à
En réponse à
Face à
Intervalle entre deux temps de réponse
Pour donner suite à
Pour répondre à
Répondre
Sous l'effet de
Tergiverser
à la suite de

Vertaling van "donner deux réponses " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


en cas de désaccord entre les deux autorités sur une suite à donner sur une plainte ou sur le résultat de l'instruction

in case of disagreement between these two bodies with regard to the action to be taken in relation to a complaint or with regard to the result of the examination


en réponse à [ à la suite de | en réaction à | pour donner suite à | pour répondre à | compte tenu de | face à | conformément à | sous l'effet de | devant ]

in response to


intervalle entre deux temps de réponse

response time interval
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Invoquant le secret fiscal, celui-ci a refusé de donner une réponse exhaustive, et ce dans les deux cas:

In both inquiries, Luxembourg refused to respond fully to the requests, invoking fiscal secrecy:


Le pays en question doit donner une réponse dans un délai de deux semaines.

The requested country should give a reply within two weeks after that.


les États membres sont invités à donner explicitement leur accord sans réserve aux mesures utiles proposées dans les deux mois suivant la date de publication des présentes lignes directrices. En l’absence de réponse d’un État membre, la Commission en conclura que celui-ci ne souscrit pas aux mesures proposées.

Member States are invited to give their explicit unconditional agreement to these proposed appropriate measures within 2 months from the date of publication of these Guidelines: in the absence of any reply, the Commission will assume that the Member State in question does not agree with the proposed measures.


Le fait que les sociétés néerlandaises concernées soient détenues par une seule société intermédiaire (située à un niveau plus élevé de la structure du groupe et) établie dans l’autre État membre ou qu’elles le soient, comme d’Alphabet Holding, HP Holding et Alpha Holding en l’espèce, par deux (ou plusieurs) sociétés intermédiaires, certes établies dans l’autre État membre, (qui se situent à un ou plusieurs niveaux plus élevés de la structure du groupe) a-t-il une incidence sur la réponse à donner à la question 1?

In answering the first sentence of Question 1, does it still make a difference . whether the domestic companies concerned are held by one single intermediate holding company (at a higher level of the group structure) in the other Member State or whether, as in the case of Alphabet Holding, HP Holding and Alpha Holding, they are held by two (or more) intermediate holding companies — albeit situated in that other Member State — (at two or more higher levels of the group structure)?


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Si le Royaume-Uni ne devait pas donner une réponse satisfaisante dans les deux mois suivant la réception de l'avis, la Commission pourrait saisir la Cour de justice des Communautés européennes.

Should the United Kingdom fail to give a satisfactory reply within two months of receipt, the Commission may refer the cases to the European Court of Justice.


Dans le cas des avis motivés (deuxième étape de la procédure d'infraction prévue à l'article 169 du Traité), les Etats membres sont tenus de donner une réponse satisfaisante dans les deux mois qui suivent leur réception sous peine de saisine de la Cour de justice.

If Member States fail to give a satisfactory reply to the reasoned opinions (the second stage in the infringement procedure provided for in Article 169 of the Treaty) within two months of receiving them, the Commission may bring the matter before the Court of Justice.


Les États membres sont tenus de donner une réponse satisfaisante à ces avis dans les deux mois qui suivent leur réception sous peine de saisine de la Cour de justice.

In the case of the reasoned opinions, Member States are required to give a satisfactory response within two months of receipt or they may face action before the Court.


En fonction des éléments de réponse apportés aux points 1 et 2, indiquer les orientations qu'il serait souhaitable de donner aux différents segments de la flotte pour les POP suivants, notamment dans le cadre des deux actions suivantes:

On the basis of the replies given to points 1 and 2 indicate the guidelines which should be given to the various fleet segments for the subsequent MAGPs, in particular in relation to the following two operations:


Les contrats fonctionnent sur une période d'une seule année et on a vu que récemment, à la fin de l'année financière, le ministre avait tardé à donner une réponse pour la présente année avec comme résultat que, dans certains cas, il a fallu deux semaines pour obtenir une réponse pour l'année en cours avec un avertissement que cette fois-là, le contrat se terminerait le 31 mars.

Contracts are for one year only, and we saw recently, at the end of the fiscal year, that the minister delayed giving an answer for the current year, with the result that, in some cases, it took two weeks to get an answer for the current year, with a warning that, this time, the contract would end on March 31.


En revanche, pour les biens importés - c'est-à-dire ceux qui font actuellement l'objet de transit douanier - la question de la définition du moment à partir duquel les transactions les concernant rentreront dans le champ d'application de la TVA reste ouverte et la réponse à y apporter devra refléter un équilibre entre deux principes opposés: garantir le flux rapide des biens franchissant les frontières externes, qu'ils fassent l'objet d'une mise en libre pratique en frontière ou continuent à donner ...[+++]

On the other hand, for imported goods, i.e. those currently subject to customs transit, it has not yet been decided at what point any transactions should be covered by the VAT legislation; the solution needs to balance two opposing principles, first that goods should be sllowed to cross external borders without delay, whether they are released for free circulation at the border or continue to be subject to customs transit, and secondly that domestic Community transactions be assured equal tax treatment, without conferring unintended advantages on imported goods.




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Date index: 2025-04-15
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